Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2007-1000Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Réseau Haut Débit - Charte avec les opérateurs - Adoption - Signature - Autorisation.
- N° 2007-1001Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - DSP Haut Débit - Convention de location d'infrastructures de raccordement pour le réseau de télécommunications Haut Débit - Signature - Autorisation.
- N° 2007-1002Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - DSP Haut Débit - Capital social de la société INOLIA - Composition-Modification - Autorisation.
- N° 2007-1003Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - Rapport des administrateurs de la Route des Lasers - Application de l'article 5.1 de la loi 2002-1 du 2 janvier 2002 relative aux sociétés d'économie mixte locales.
- N° 2007-1004Commission DECHETS MENAGERS ( COLLECTE, TRAITEMENT, VALORISATION) - SEML Route des Lasers - Composition de la CAO relative à la mise en oeuvre du Parc de la Photonique - Unitec sur la commune de Pessac - Désignation des représentants de la…
- N° 2007-0883Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marché n° 05/266U - Signalisation lumineuse des carrefours - Fourniture d'appareillages de commande - Avenant n°1 - Avenant de transfert - Autorisation
- N° 2007-0884Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics- Marché 00251U- BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche- Avenant n°3 au marché de maîtrise d'oeuvre- Autorisation
- N° 2007-0885Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - LORMONT - Politique de la ville - Opération de renouvellement urbain - Rue Courtaut section comprise entre les rues Jullian et Thibault - marché n° 07164 U - Avenant n° 1 -…
- N° 2007-0886Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics ¿ Construction du Tramway 1ère phase ¿ Commande publique artistique ¿ Ligne A ¿ Bordeaux ¿ Construction de l¿¿uvre « La maison aux personnages » et de ses abords ¿…
- N° 2007-0887Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics ¿ Construction du tramway ¿ 2ème phase - Travaux d¿infrastructure et de voirie MERIGNAC ARLAC - (INFRA 201 A) - Marché n° 05 049 U - RECLAMATION - Transaction - Autorisation
- N° 2007-0888Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Centre de maintenance Achard - Machine à laver du tramway - Prolongation de délai - Marché n°06 130 U - Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2007-0889Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Centre de maintenance Achard - Equipements de distribution de sable - Prolongation de délai - - Marché n°06 105 U - Avenant n°1 -…
- N° 2007-0890Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Centre de maintenance Achard - Réalisation de passerelles, potence roulante et caillebotis - Prolongation de délai - Marché n°06 135 U -…
- N° 2007-0891Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics ¿ Construction du tramway 1ère phase - Travaux de substitution du gazon sur des plateformes du tramway concernant Bordeaux ¿ Cenon ¿ Lormont - Appel d¿offres ouvert -…
- N° 2007-0892Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase ¿ Contrôle technique des ouvrages et bâtiments - Modifications de programme - Marché n°03 185 U - Avenant n°2 - Autorisation
- N° 2007-0893Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Franchissement des écluses des bassins à flot - Rénovation du pont amont - Passage en sous fluvial d'une multitubulaire - (OA 207) -…
- N° 2007-0894Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Changement de dénomination sociale de la Société Penauille Polyservices suite à la fusion avec la société Derichebourg propreté - Marché n° 05293U - Avenant de transfert n° 1 …
- N° 2007-0895Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Marché 06.096U - Marché de travaux d'électricité à exécuter dans les bâtiments communautaires - Avenant de transfert n° 1 - Autorisation de signer
- N° 2007-0896Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Ateliers du tramway à Bordeaux Bastide - acquisition de deux ponts roulants, installation et mise en service. Appel d'offres ouvert - Autorisation.
- N° 2007-0897Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Direction des moyens généraux - Acquisition de mobiliers de bureau, d'atelier et scolaire - Appel d'offres ouvert en 4 lots - Autorisation
- N° 2007-0898Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Acquisition de pièces détachées pour la réparation des bornes de tri de marque CITEC ENVIRONNEMENT et de type CYCLEA - Marché Négocié - Autorisation de signer le marché
- N° 2007-0899Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Logiciels Microsoft. Maintenance, assistance technique et conseil. Appel d'offres ouvert. Autorisation.
- N° 2007-0900Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Accord cadre passé après un appel d'offres ouvert. Prestations informatiques. Domaine "portails Web et système d'information géographique". Signature. Autorisation
- N° 2007-0901Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Projet de Programme Pluriannuel d'Investissements 2008-2012 (PPI) - Adoption
- N° 2007-0902Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2007 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 13 - Adoption