Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2008-0217
    Sans Commission - LORMONT - Requalification des rues Beydts (2° phase), Thibault, carrefour Mireport et Mail saint Esprit - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de Bordeaux -…
  • N° 2008-0218
    Sans Commission - PESSAC - Avenue Bougnard / Avenue Montesquieu - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2008-0219
    Sans Commission - PESSAC - Avenue Pierre Wiehn au niveau de la place Sardine - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2008-0220
    Sans Commission - Villenave d'Ornon - Avenue des Pyrénées de la rue Lalanne au Chemin de Couhins tranche 2 - Eclairage public - Fonds de concours ¿ Décision ¿ Convention - Autorisation
  • N° 2008-0221
    Sans Commission - MERIGNAC - Aménagement de l'avenue Léon Blum entre la rue d'Alembert et la rue du Jard - Réaménagement du carrefour avec la rue de Marly - Déclaration de projet
  • N° 2008-0222
    Sans Commission - Marchés publics - Fusion absorption de la Société Costruzioni Cimolai Armando SpA par la société Cimolai SpA - Pont Bacalan Bastide - Marché n° 07225U - Avenant de transfert - Autorisation
  • N° 2008-0223
    Sans Commission - MERIGNAC- Voie de desserte Ouest - Voie nouvelle Beutre Pagneau - Exécution et financement de travaux de protection phonique et d'isolation en façade des immeubles riverains - Conventions - autorisation
  • N° 2008-0224
    Sans Commission - Marchés publics - Marchés 07216R, 07226R, 07227R, 07228R, 07229R, M070557U passés avec la sté BMSO - Mise en location gérance de la sté BMSO au bénéfice de la sté DMTP - Avenants de transfert - Autorisation
  • N° 2008-0225
    Sans Commission - Marchés Publics - Construction de branchements particuliers sur canalisations d'assainissement existantes - Marché n° 05029 U - Avenant n° 1 - Décision - Autorisations
  • N° 2008-0226
    Sans Commission - Complexe Technique de l'Environnement de Bègles - modalités de financement de la mise aux normes - avenant n° 6 au bail emphytéotique administratif et avenant n°2 à la convention tripartite - Autorisation - Signature
  • N° 2008-0227
    Sans Commission - GRADIGNAN - Rue Baricot et rue Chartrèze - Assainissement Eaux Pluviales - Procédure de déclaration en application de l'article L 214-3 du Code de l'Environnement - Lettre de commande - Décision - Autorisations
  • N° 2008-0228
    Sans Commission - Marchés Publics ¿ Fourniture et livraison de systèmes de réceptacles de grande capacité pour la collecte des déchets ménagers ¿ Marché n° 04101U ¿ Avenant n° 3 ¿ - Autorisation de signer -
  • N° 2008-0229
    Sans Commission - Réseau tbc - Desserte de la foire internationale de Bordeaux - Convention de partenariat - Décision - Autorisation.
  • N° 2008-0230
    Sans Commission - Marché public-Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Prestations topographiques et foncières liées à la 3ème phase du réseau de Transports en Commun en Site Propre (TCSP) - Appel d'Offres - Autorisation.
  • N° 2008-0195
    Sans Commission - Election du Président
  • N° 2008-0196
    Sans Commission - Composition du Bureau de la communauté Urbaine - Détermination du nombre de postes de Vice-Présidents et des autres membres du Bureau
  • N° 2008-0197
    Sans Commission - Election des Vice-Présidents
  • N° 2008-0198
    Sans Commission - Election des autres membres du Bureau (non Vice-Présidents)
  • N° 2008-0199
    Sans Commission - Délégation du Conseil de Communauté au Président- Autorisation.
  • N° 2008-0050
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Dissolution sans liquidation de la société SEET CECOBA AQUITAINE (nom commercial SECHAUD BATIMENT Aquitaine) par la société IOSIS SUD-OUEST - Avenants de transfert n°1…
  • N° 2008-0051
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BEGLES - Travaux concomitants de ceux du Tramway - Transport en Commun en Site Propre Cité Yves Farge - Marché de travaux n° 06 266 U - Avenant n° 1 - Autorisation
  • N° 2008-0052
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - BORDEAUX - Rue Judaïque - Aménagement de voirie entre la place Gambetta et la rue du Château d'eau - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2008-0053
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Fusion de la Société Jean Muller International par apport partiel d'actif au sein de Egis Structures et Environnement - Pont Bacalan Bastide - Avenant de transfert marché n°…
  • N° 2008-0054
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Bordeaux - Aménagements définitifs de la place Ravesies - Marché de maîtrise d'oeuvre - Concours d'Architecture et d'Ingénierie - Autorisation.
  • N° 2008-0055
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Itinéraire Pessac-Talence-Bordeaux - Tronçon avenue Schweitzer / rue de Bethmann - Création d'écrans acoustiques - Appels d'offres - Autorisation