Documents du Conseil

Urbanisme - FLOIRAC - Opération de rénovation urbaine du Bas Floirac - Protocole de cession Aquitanis-CUB - Approbation - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble sis 19 allée Mirabeau appartenant à Monsieur et Madame BRAULT - Mise en demeure d'acquérir Article L 123-17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - CENON - ZAC Mairie Pont Rouge - Cession à l'OPH Aquitanis d'un terrain nu cadastré AY 189, 190, 532, 641, 643 et 645 pour une contenance d'environ 3 575 m² situé avenue Jean Jaurès et rue des Acacias - AUTORISATIONS - DECISION

Urbanisme - LE BOUSCAT - Immeuble non bâti situé à l'angle des rues Lamartine et Raymond Lavigne, cadastré AO 877 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - Pessac - Immeuble bâti situé 23 rue des Rosières, cadastré CV 60 (partie) - Cession à Monsieur CARRICART Nicolas et Mademoiselle BILLAUD Géraldine - Autorisations - Décision

Urbanisme - PESSAC - Immeuble bâti situé 40 avenue de Frugès, cadastré CS 202 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - SAINT-MEDARD-En- JALLES - Immeuble bâti situé 7 rue Serge Noailles, cadastré AS 121 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Immeuble bâti situé 48 avenue de la Boétie, cadastré BC 465 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble non bâti situé 5 rue Lamartine, cadastré BH 86 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Eau et Assainissement - Traité de Concession du Service Public de l'Eau - Bilan des engagements de Lyonnaise des Eaux - Montant des pénalités et des bonus applicables au titre du contrat de l'eau

Eau et Assainissement - Marchés Publics - Assainissement primaire eaux usées - Liaison La Melotte / Sabarèges - Poste de relevage et conduite de refoulement eaux usées - Décision - Autorisations

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association pour le Droit à l'Initiative Economique (A.D.I.E) - Plan d'actions et budget prévisionnel 2008 - Convention - Décision - Autorisation

Urbanisme - LORMONT - ZAC DU QUAI CHAIGNEAU BICHON - Cessions à BMA -Unités foncières A et B - Décision - Autorisation

Sans Commission - Tramway 2ème phase - Subvention de l'Etat - Avenant à la convention signée le 4 septembre 2006 - Autorisation de signature

Urbanisme - SEM Gironde Développement - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux à la réalisation d'un Plan à Moyen Terme de la SEM Gironde Développement - Signature de la convention financière - Autorisation

Finances - Gestion de la dette communautaire - Recherche d'une société "conseil" en matière de dette - Lancement d'une consultation en vue de la passation d'un marché sur procédure adaptée - Décision - Autorisation

Finances - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Réitération de la garantie accordée à la Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations -…

Finances - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Réitération de la garantie accordée à la Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Autorisation

Finances - Démarche de globalisation des financements CDC/CUB/Bailleurs Sociaux - Réitération de la garantie accordée à la Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Autorisation

Finances - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Refinancement auprès du Crédit Foncier de France du contrat de prêt n° 1.981.659 X - Délibération modifiant la délibération n° 2006/0390 du 23 Juin 2006 - Garantie - Autorisation

Finances - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Réaménagement auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations de 66 emprunts - Modification des caractéristiques financières - Garantie - Autorisation

Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Acquisition du terrain et construction de 12 logements collectifs locatifs, résidence "Le Clos Hustin", rue de Hustin - Emprunts principaux de 256.644 ¿ et 886.031 ¿ - Garantie - Autorisation

Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Acquisition du terrain et construction de 3 logements collectifs locatifs, résidence "Le Clos Hustin", rue de Hustin - Emprunts principaux de 35.651 ¿ et 111.083 ¿ - Garantie - Autorisation

Transports et Déplacements - Marché selon la procédure adaptée ¿ Exécution de services de transports - d¿élèves par taxi pour la desserte d¿établissements d¿enseignement - Le Haillan ¿ Collège d¿Hastignan - Marché M080618U - Avenant n° 1 -…

Transports et Déplacements - Mise en oeuvre d'une harmonisation tarifaire sur le réseau Tbc - Convention entre le Département de la Gironde - et la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision - Approbation - Autorisation