Documents du Conseil

Sans Commission - Programmation triennale 2008-2010 - dans le cadre de la délégation des aides à la pierre

Sans Commission - MERIGNAC ¿ Opération « Clos de l¿Opéra » - Construction neuve de 20 logements financés en PLUS ¿ Dépassement de charge foncière ¿ Demande de subvention - ¿ Décision ¿ Autorisation ¿

Sans Commission - PESSAC - Opération "11 rue Charles Péguy" - Construction neuve de 18 logements financés en PLUS - Demande de subvention exceptionnelle - Décision - Autorisation -

Sans Commission - Saint-Aubin du Médoc ¿ Opération "Clos du Monastère" - Construction neuve de 18 logements financés en PLUS - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation

Sans Commission - CENON - S.A. d'HLM CLAIRSIENNE - Réhabilitation des 168 logements collectifs locatifs des bâtiments D, E et F (tranche II) de la résidence "Beausite", rue Jean-Raymond Guyon - Emprunt principal de 1.166.340 ¿ - Garantie -…

Sans Commission - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition du foncier et construction de 6 logements individuels locatifs, rues Claude Bernard et Maurice Lestage - Emprunts principaux de 313.805 ¿ et 779.787 ¿ -…

Sans Commission - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux - demande de l'association "Croix Rouge Française- résidence Henry Dunant" -…

Sans Commission - Promotion et développement de la pratique du vélo sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux ¿ Partenariat avec l¿association VELOCITE ¿ Subvention de fonctionnement pour 2008 ¿ Décision - Autorisation

Sans Commission - AMBARES ET LAGRAVE - Secteur Beauséjour - Aménagement à vocation économique - Cession d'une parcelle communautaire - cadastrée BB 106 à la société SOGEFI - Autorisations - Décision

Sans Commission - Indemnités de fonction des Elus Communautaires - Autorisation

Sans Commission - Conseil de Communauté - Constitution des groupes d'élus - Participation de la Communauté Urbaine à leur fonctionnement - Décision - Autorisation

Sans Commission - Fonctionnement de l'assemblée communautaire - Elaboration du règlement intérieur du Conseil de Communauté - Constitution d'un groupe de travail - Désignations

Sans Commission - Composition de la Commission d'Appel d'Offres de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Désignations -

Sans Commission - Renouvellement et désignation des membres élus de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Sans Commission - Régime de taxe professionnelle unique - Article 1609 nonies C du C.G.I. - Commission Locale d'Evaluation de Transferts de Charges - Décision - Habilitation - Autorisation - Désignation.

Sans Commission - Désignation des représentants de la Communauté Urbaine au sein des Conseils d'Administration et des Conseils d'Exploitation des Régies Communautaires.

Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein des divers organismes (Associations, Sociétés H.L.M., SEM, Organismes Consultatifs, Aquitanis, Syndicats Mixtes- Désignations

Sans Commission - Régie d'Exploitation des Restaurants : Désignation des représentants de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de la Commission d'Appel d'Offres du Groupement de commandes ARAE ACHATS

Sans Commission - Création d'une commission de délégation des services publics communautaires - Désignation des membres

Sans Commission - Article 83 de la Loi de finances pour 2008 ¿ Création d¿une commission Intercommunale des Impôts Directs ¿ Décision - Habilitation

Sans Commission - BEGLES - ZAC "Quartier de la Mairie" - Déclaration d'Utilité Publique - demande de prorogation - Autorisation

Sans Commission - PESSAC - ZAC "Centre Ville" - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation

Sans Commission - LORMONT - immeuble communautaire non bâti situé impasse du Périgord - cadastré AR 248 et 249 et voirie communautaire déclassée - Cession au Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 10/15 rue Edouard Herriot - Autorisations -…

Sans Commission - Marchés publics - Rénovations urbaines de Floirac Libération et de Lormont Génicart. - Aménagements des espaces publics - Marchés de Maîtrise d¿¿uvre - Appels d¿offres ouverts - Attribution des Marchés et autorisation de signer

Sans Commission - Marchés Publics - FLOIRAC - ZAC des Quais - Aménagement des espaces publics, voiries, assainissement, éclairage public, mobilier urbain - Marché de maîtrise d'oeuvre - Appel d'offres - Autorisation de signer le marché