Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2008-0315
    Sans Commission - Presqu'île d'Ambès - Subvention exceptionnelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux à la collection des fiches patrimoine de l'Association des Amis de Montferrand - Convention - Autorisation
  • N° 2008-0316
    Sans Commission - Bordeaux - Plan Garonne - Parc aux Angéliques - Phase 1 - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux
  • N° 2008-0317
    Sans Commission - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
  • N° 2008-0318
    Sans Commission - Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 ¿ BP3000 - Parcs de stationnement Bourse/Jean Jaurès/Tourny/Salinières/Meunier - Modification des grilles tarifaires ¿ Adoption - Autorisation
  • N° 2008-0319
    Sans Commission - Association du Comité des oeuvres sociales du personnel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention financière 2008 - Décision - Autorisation
  • N° 2008-0303
    Sans Commission - Réseau TBC- Présentation des résultats comptables de l'exercice 2007 - Clôture des comptes- Approbation- Autorisation
  • N° 2008-0304
    Sans Commission - Poursuite de la démarche de développement de l'intéropérabilité - Groupement temporaire de commande publique réunisant le Conseil Régional d'Aquitaine, le Conseil Général de Gironde et la Communauté urbaine de Bordeaux -…
  • N° 2008-0305
    Sans Commission - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - Année 2007 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation.
  • N° 2008-0306
    Sans Commission - Aménagement numérique du territoire - Convention avec le Syndicat Mixte Gironde Numérique - Autorisation.
  • N° 2008-0307
    Sans Commission - Marchés publics - Location avec option d'achat de bâtiments modulaires pour divers sites communautaires sur l'ensemble du territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux- Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2008-0308
    Sans Commission - Gardiennage pour les divers sites de la Communauté Urbaine soumis au plan Vigipirate - Marché N° M050095R - Gardiennage d'immeuble, service de ronde, surveillance d'engins, contrôle des visiteurs - Marché n° AA11050131 - Protocole…
  • N° 2008-0309
    Sans Commission - Parcs Cimetières - Création d'ossuaires - Décisions -
  • N° 2008-0310
    Sans Commission - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marchés publics et délégation de service public - Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2007 - Tableau des cessions immobilières votées en 2007 - Acceptation
  • N° 2008-0285
    Sans Commission - Accès au centre de recyclage de Bordeaux Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association " la Banque alimentaire" - Renouvellement - Autorisation
  • N° 2008-0286
    Sans Commission - Marchés publics - BORDEAUX - Réaménagement du parking St Jean et de ses accès - Ajustement du coût d'opération - Autorisation
  • N° 2008-0287
    Sans Commission - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Construction du Parc-relais Arlac - Mérignac - (RELAI 201) - Modification de programme - Marché n°07 026 U - Avenant n°2 - Autorisation de signer
  • N° 2008-0288
    Sans Commission - Marchés Publics ¿ Construction du tramway 2ème phase ¿ Marchés 00 246 U (MRV 01), 05 169 U (SYS 201A), 05 177 U (VOIE 201), 05 184 U (VOIE 202), 06 032 U (SYS 204 B ), 06 037 U (SYS 206), 06 038 U (SYS 201 C) et 06 093 U (VOIE…
  • N° 2008-0289
    Sans Commission - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Construction du Parc-relais Marne - Mérignac - (RELAI 221) ¿ Travaux supplémentaires - Marché n°07 112 U - Avenant n°2 - Autorisation de signer
  • N° 2008-0290
    Sans Commission - Marchés publics ¿ Construction du tramway 2ème phase ¿ Fourniture de pièces en alliage d¿aluminium et en matériau isolant - (URB 203 A) - Marché n°06 022 U ¿ Avenant n°1 ¿ Fixation de prix définitifs ¿ Autorisation
  • N° 2008-0291
    Sans Commission - Réseau communautaire de 3 lignes de tramway (A, B, C) - Commission d'Indemnisation Amiable du Préjudice Commercial pouvant résulter des travaux du tramway Phase 2 - Bilan au 30 décembre 2007 - Information
  • N° 2008-0292
    Sans Commission - Construction du tramway - 1ère phase - Marché à procèdure adaptée - Maîtrise d'oeuvre - Substitution du gazon sur certaines plateformes du tramway de la Communauté Urbaine de Bordeaux - MAPA n°M060614 U - Avenant n°1 - Autorisation
  • N° 2008-0293
    Sans Commission - BORDEAUX - ZAC "La Berge du Lac" - Convention pour la construction d'un groupe scolaire- Autorisation
  • N° 2008-0294
    Sans Commission - Marchés Publics - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche de la Garonne - Marché 06 182 U du plateau et berges séquence 1 - Marché 06 201 U du plateau et berges Séquence 3 - Avenants n° 1 - Autorisation de signer
  • N° 2008-0295
    Sans Commission - PLH - Délégation des aides à la pierre - Programme Social Thématique 2008 - Décision - Autorisation
  • N° 2008-0296
    Sans Commission - Prise de délégation des aides à la pierre par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Signature de l'avenant n°3 pour la convention générale de délégation des aides à la pierre - Décision