Documents du Conseil

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 2 logements locatifs, dont 1 individuel et 1 collectif, et situé 10, rue Dupeux/147, rue Mouneyra - Emprunt principal de 138.429 ¿ -…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition amélioration d'un immeuble comprenant 5 logements collectifs locatifs et situé 46, cours d'Albret - Emprunts principaux de 460.000 ¿ et 203.000 ¿ - Garantie - Autorisation

Finances - LE TAILLAN MEDOC - Société Anonyme Coopérative de Production HLM LE TOIT GIRONDIN - Charge foncière relative à la construction de 9 logements individuels locatifs, résidence "Le Hameau de Graveyron" - Emprunt principal de 331.265 ¿ -…

Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme Coopérative de Production HLM LE TOIT GIRONDIN - Construction de 22 logements individuels locatifs, résidence "La Gravière" - Emprunt principal de 1.843.729 ¿ - Garantie - Autorisation

Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme Coopérative de Production HLM LE TOIT GIRONDIN - Charge foncière relative à la construction de 22 logements individuels locatifs, résidence "La Gravière" - Emprunt principal de 743.063 ¿ - Garantie -…

Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation des espaces extérieurs de la résidence "Châtaigneraie", tranche 2 - Emprunt principal de 581.427 ¿ - Garantie - Autorisation

Finances - LE TAILLAN MEDOC - Société Anonyme Coopérative de Production HLM LE TOIT GIRONDIN - Construction de 9 logements individuels locatifs, résidence "Le Hameau de Graveyron" - Emprunt principal de 605.526 ¿ - Garantie - Autorisation

Finances - Régime de taxe professionnelle unique - Attributions de compensation 2008 - Intégration des majorations induites par l'article 57 de la loi SRU - Approbation - Autorisation

Finances - Régie des Restaurants Communautaires - Exercice 2007 - Rapport d'activité et compte financier - Adoption

Sans Commission - Election d'un Vice-Président

Sans Commission - Fixation du nombre des commissions, de leurs domaines de compétence et de leur composition - Décision - Désignation

Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes- Modifications et nouvelles désignations (2 ième partie).

Sans Commission - Mise en place de la commission spéciale des Concessions d'Aménagement - Décision - Désignation

Sans Commission - Construction du tramway 2ème phase ¿ Commission d¿Indemnisation à l¿Amiable du préjudice commercial ¿ Composition ¿ Confirmation ¿ Désignation du Vice-Président ¿ Autorisation

Sans Commission - Convention de groupement pour l'achat de véhicules respectueux de l'environnement - Désignation du membre représentant de la communauté urbaine de bordeaux au sein de la Commission d'Appel d'offres du groupement de commandes.

Sans Commission - Création et composition de la commission de contrôle - décisions - autorisation

Sans Commission - Marchés publics - BLANQUEFORT - Aménagement de l'avenue du Général de Gaulle entre la rue Ransinangue et la rue de la Forteresse - Marché n° 07217U - Avenant n° 1 - Autorisation

Sans Commission - Marchés publics - Territoire communautaire - Marché 08003R - Etudes de sols et de matériaux, auscultation d'ouvrages (prestations intellectuelles) - Prix nouveaux pour mesures vibratoires - Avenant n°1 - Autorisation

Sans Commission - Marchés publics - Bassens / Carbon Blanc -Voie structurante Est / Ouest - - 3° phase:Travaux d'aménagement des rues Valdeiglesias et Lamartine - Appel d'offres - Autorisation

Sans Commission - Marchés publics - Bègles Latresne - Pont Bacalan Bastide - Aménagements hydrauliques compensatoires. Appels d'offres - Autorisations

Sans Commission - Marchés Publics - BLANQUEFORT - Voie Nouvelle P218/P220 - Construction d'un ouvrage d'art sur les voies ferrées - Marché de travaux 06/293 U - Avenant n° 1 - Autorisation

Sans Commission - Marchés Publics - Bordeaux - Place Pey-Berland - Travaux de reprise du dallage granit au droit des vestiges archéologiques - Marché négocié avec mise en concurrence après appel d'offres infructueux - Autorisation de signer le…

Sans Commission - Marchés publics - Bouliac - Avenue de la Belle Etoile - Aménagement de voirie - Appel d'offres - Autorisation.

Sans Commission - Marchés Publics - CENON- Aménagement du cours Victor Hugo dans la section comprise entre l'impasse Damas et l'avenue Jean Jaures - Appel d'offres - Autorisation

Sans Commission - Marchés publics - MERIGNAC - Aménagement de la place Charles de Gaulle - Marché de maîtrise d'oeuvre n°06204U - Avenant n°1 - Autorisation