Documents du Conseil

Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Travaux de réhabilitation de la résidence "Olympie" située rue Marcel Cerdan - Emprunt principal de 400.000 € - Garantie - Autorisation

Finances - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Réaménagement auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations du contrat de prêt n° 1102183 - Délibération modifiant la délibération n° 2007/0627 du 21 Septembre 2007 - Garantie - Autorisation

Finances - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998.

Finances - Taxe Professionnelle Unique - Dispositif d'exonération - Décisions.

Finances - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires - Décision modificative n°2 - Adoption

Transports et Déplacements - Transports scolaires - Ville de Mérignac - Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation de circuits - Avenant n° 3 - Adoption ¿ Autorisation

Transports et Déplacements - Transports scolaires - Conventions de délégation partielle de compétence - pour l'organisation des circuits avec les communes de Parempuyre, - St Vincent de Paul et l'école Notre Dame de Sévigné - Avenants aux…

Transports et Déplacements - Réseau tbc - Modalis - Adaptation des titres combinés Transgironde / Tbc

Transports et Déplacements - Réseau tbc - Evolution des tarifs 2008 - Adoption

Transports et Déplacements - Marchés publics - Transports scolaires - Commune de Mérignac - Marché n° 06152U - Lot 7 - Avenant n° 2 - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Contrat de DSP pour une infrastructure de télécommunications à haut débit - Avenant n°5 au contrat - Autorisation - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Contrat de gérance CUB/OPH Aquitanis - Compte de résultat - Rapport d'activité pour l'année 2007 - Approbation - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de véhicules et engins de voirie - Programme 2008 - Appel d'Offres Ouvert Européen - Autorisation

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Pessac-Rectification d'une erreur matérielle-Parcelles AP 357 et 359p-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisation-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Pessac-Maison de santé Les Pins-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisation-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Mérignac-Centre de l'Audition et du Langage-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisation-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Mérignac-Caserne Battesti-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisation-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Mérignac-Opération Les Pins-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisation-

Développement Durable - Parc des Jalles - Eysines/Le Taillan Médoc - Rénovation du Pont du Moulin Blanc - Travaux - Demande de fonds de concours - Décision - Convention

Développement Durable - Parc des Jalles ¿ Elaboration de la charte environnementale et paysagère du Parc ¿ Marché n° M070035U ¿Transaction - Autorisation

Transports et Déplacements - Régie communautaire d'exploitation de parcs de stationnement (PARCUB) - Modification des statuts - Approbation

Sans Commission - Création d'une filiale en Algérie par la SAEM Gertrude et extension de l'objet social de la société d'économie mixte.

Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Développement Durable - Proposition de modification du financement du Syndicat Mixte de Protections contre les Inondations de la Presqu'île d'Ambès - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Rémunération des agents non titulaires - information