Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2008-0247
    Sans Commission - Marchés pulics - PESSAC - Avenue de Pey Berland - Aménagement de pistes cyclables entre la rue de Villemejean et la rue Escarpit - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2008-0282
    Sans Commission - Accès au centre de recyclage de Bordeaux Latule- Elimination de déchets non ménagers- Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine- Demande de l'association "Emmaûs 33"- Renouvellement- Autorisation
  • N° 2008-0283
    Sans Commission - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères- exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine- Demande de l'association "Notre Dame des Barails"- Décision- Autorisation
  • N° 2008-0275
    Sans Commission - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Labellisation de la collecte des déchets ménagers par l'ADEME - Autorisation de signature de la charte qualité
  • N° 2008-0276
    Sans Commission - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Collecte des résidences "Marbotin" et "Salengro" à Mérignac - Convention entre la Communauté Urbaine et Gironde Habitat - Autorisation - Signature
  • N° 2008-0277
    Sans Commission - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande des centres de l'Association "Emmaüs 33" - Renouvellement - Autorisation
  • N° 2008-0278
    Sans Commission - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés - Renouvellement - Autorisation
  • N° 2008-0279
    Sans Commission - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination de déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association "Secours Populaire Français" - Renouvellement -…
  • N° 2008-0280
    Sans Commission - Accès au centre de recyclage de Bordeaux-Latule - Elimination des déchets non ménagers - Exonération de la redevance perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association Régie de Quartier "Habiter Bacalan" - Renouvellement -…
  • N° 2008-0281
    Sans Commission - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande des centres de l'Association "Les Restaurants du coeur" - Renouvellement -…
  • N° 2008-0266
    Sans Commission - MÉRIGNAC - LOTISSEMENT SAINT-EXUPÉRY I - Vente d'un terrain de 4 800 m² environ à la Société BEA MÉTROLOGIE - Décisions - Autorisation
  • N° 2008-0267
    Sans Commission - BIOPARC - Pôle de Compétitivité Prod'Innov - Vente d'un terrain de 36 000 m2 environ situé sur la commune de Pessac à la Caisse de Dépôts - Décision de principe.
  • N° 2008-0268
    Sans Commission - Marchés publics - Lormont - Prolongement du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne et raccordement du projet Ramade Maison Girondine - Appel d'offres - Augmentation de l'estimation prévisionnelle - Autorisation
  • N° 2008-0269
    Sans Commission - Cenon - Modification de l'antenne BERENICE du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Convention - Autorisation
  • N° 2008-0270
    Sans Commission - Marchés publics - Traitement des gravats reçus sur les Centres de Recyclage communautaires - Appel d'Offres - Autorisation
  • N° 2008-0271
    Sans Commission - Marchés Publics -Travaux d¿aménagement de terrains exploités par la Direction Opérationnelle de l¿Environnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux ¿ - Appel d¿Offres - Autorisation
  • N° 2008-0272
    Sans Commission - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - demande de l'Association "le Pain de l'amitié- Société de Saint Vincent de Paul"- Décision-…
  • N° 2008-0273
    Sans Commission - Dispositif de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour le compostage collectif des déchets verts - Délégation de service public - Choix du délégataire - Approbation du dispositif contractuel - Décision - Autorisation
  • N° 2008-0257
    Sans Commission - Talence - Laboratoire Bordelais de Recherche en Informatique (LABRI) - Colloque ELS'08 - 1st European Lisp Symposium les 22 et 23 mai 2008 - Attribution de titres de transport - Décision - Autorisation.
  • N° 2008-0258
    Sans Commission - Association Bordeaux Aéroparc - Adhésion de la Communauté Urbaine et désignation de son représentant - Adhésion - Désignation - Autorisation
  • N° 2008-0259
    Sans Commission - Technopole de l'agglomération bordelaise - Association Bordeaux Technowest - Programme d'actions 2008 et participation au financement de la pépinière incubateur A.S.D, du parc technologique Bordeaux Aéroparc et de l'Ecoparc de…
  • N° 2008-0260
    Sans Commission - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - - Avenant 01 de transfert et de modification de programme à la mission de coordination architecturale de l'Agence Panerai - APPROBATION- AUTORISATIONS
  • N° 2008-0261
    Sans Commission - PESSAC - ZAC du Centre Ville - Modalités techniques et financières du dévoiement des réseaux de France Télécom sur l'îlot 8 - Autorisation
  • N° 2008-0262
    Sans Commission - Bruges - Z.I. de Bruges Bordeaux Fret - Vente d'un terrain de 12 465 m2 environ à la Société Graveleau - Décisions - Autorisation.
  • N° 2008-0263
    Sans Commission - Bruges - Z.I. de Bruges Bordeaux Fret - Vente d'un terrain de 9 700 m2 environ à la Société T.G.R. Logistique - Décisions - Autorisation