Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2008-0838Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Bordeaux rue Schinazi - Aménagement d'un bâtiment d'archives pour la Communauté Urbaine de Bordeaux - Travaux d'aménagement et équipements techniques - - Marché n° 07 258U - Avenant N° 1 …
- N° 2008-0839Fonctionnement et Administration Générale - Transmission des délibérations en Préfecture - Adoption du principe de télétransmission - Signature de la convention - Autorisation
- N° 2008-0840Fonctionnement et Administration Générale - Transmission de données issues de l'application Oeil et de ses évolutions futures - Convention de mise à disposition de données entre la Communauté Urbaine de Bordeaux (CUB) et la Direction Générale des…
- N° 2008-0841Fonctionnement et Administration Générale - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires - Fixation des tarifs et participations 2009 - Adoption
- N° 2008-0842Finances - Programme de travail multipartenarial 2009 - CUB - A'URBA - Subvention annuelle 2009 - décision - autorisation
- N° 2008-0843Développement Durable - Parc des Jalles - Réalisation d'une exposition de sensibilisation et de découverte du parc - Subvention à l'Association Cap Sciences - Décision - Convention
- N° 2008-0844Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Sondages pour la reconnaissance des sols de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Marché à bons de commande - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2008-0845Transports et Déplacements - Observatoire du suivi des actions et de la mise en oeuvre du PDU - Données 2007.
- N° 2008-0846Développement Durable - Bègles - Plan Garonne - Maison passive en bord du fleuve - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux
- N° 2008-0847Développement Durable - Plan Garonne - Bordeaux - Ponton Richelieu - Transfert de gestion à la Commune de Bordeaux - Convention - Autorisation
- N° 2008-0848Développement Durable - Saint-Médard-en-Jalles - Réalisation d'un circuit de cheminements doux d'intérêt d'agglomération - Fonds de concours de la CUB - Décision - Convention
- N° 2008-0849Infrastructures Routières et Ferroviaires - Résorption des discontinuités du réseau cyclable - Programmation - Adoption
- N° 2008-0850Sans Commission - Poste de Chef de Projet à la Direction Développement Durable et Ecologie Urbaine et poste de chargé d'opérations à la Direction du pôle Développement Economique - Autorisation de recourir à deux agents contractuels
- N° 2008-0851Economie, Attractivité et Relations Internationales - I.T.V - Centre Technique Interprofessionnel de la Vigne et du Vin - Organisation du colloque Mondiaviti les 3 et 4 décembre 2008 à Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
- N° 2008-0852Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Budget d'exploitation de l'exercice 2008 - Décision modificative n°2 - Adoption.
- N° 2008-0853Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Fixation du montant de la taxe d'usage à compter du 1er janvier 2009 - Adoption.
- N° 2008-0854Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Budget prévisionnel d'exploitation 2009 - Adoption
- N° 2008-0855Economie, Attractivité et Relations Internationales - Service Abattoir Marché - Montant de la redevance pour droit d'abri des viandes foraines à compter du 1er janvier 2009 - Adoption.
- N° 2008-0856Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Revalorisation de certaines redevances d'abattage au 1er janvier 2009 - Adoption.
- N° 2008-0857Economie, Attractivité et Relations Internationales - Chambre d'agriculture de la Gironde - Etude complémentaire - Participation financière - Décision - Autorisation.
- N° 2008-0858Urbanisme - BORDEAUX - immeuble sis 36 cité Peyronneaud - cession à l'OPH Aquitanis - Autorisations - Décision
- N° 2008-0859Urbanisme - BORDEAUX - Immeubles bâtis sis 3 rue Gouffrand et 15B rue Camille Godard - Cession au profit de la Région Aquitaine - Autorisations - Décision
- N° 2008-0860Urbanisme - BRUGES - Parcelles communautaires sises rue Prévost et allées de Boutaut - Cession à la Société ALTAE - AUTORISATIONS - DECISION
- N° 2008-0861Urbanisme - PESSAC - Immeuble bâti situé 11 rue Claude Debussy, cadastré BI 474 - Mise à disposition et cession à la Commune de Pessac - Autorisations - Décision
- N° 2008-0862Urbanisme - PESSAC - Terrain communautaire sis angle avenue Montesquieu et rue Blaise Pascal - cadastré CV n° 90 et 91 - Cession à la Commune - Autorisations - Décision -