Documents du Conseil

Fonctionnement et Administration Générale - Composition des instances paritaires : Comité technique Paritaire, Comité d'Hygiène et de Sécurité et Commissions Administratives Paritaires - Décision - Information

Fonctionnement et Administration Générale - Règles relatives aux heures supplémentaires. Elargissement du paiement des heures supplémentaires aux agents de catégorie B - Décisions

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie autonome du M.I.N. de Brienne- Rapport d'activité 2007-Compte financier de l'exercice 2007- Section investissements- Section Exploitation- Balance Générale- Bilan-Compte de résultat…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Alimentation électrique des bâtiments Pomona - Location d'un groupe électrogène - Convention tripartite- Autorisation de signature.

Urbanisme - BLANQUEFORT - Terrain communautaire sis chemin rural 39 - cadastré AT 162 pour une contenance de 2 795 m² - Cession à l'OPH Aquitanis - Autorisations - Décision

Urbanisme - MERIGNAC - Immeuble non bâti sis avenue de Verdun et rue du Jard - cadastré CD 181p et CD 8p - Cession au profit du Département de la Gironde et du Centre Hospitalier Charles Perrens - Autorisations - Décision

Urbanisme - PESSAC - Recalibrage du Fossé Chappement - Acquisition de l'immeuble non bâti sis rue Aliénor d'Aquitaine appartenant à Monsieur CHADOURNE - Autorisations - Décision

Urbanisme - Convention relative au versement d'un fonds de concours à la commune de Lormont relative à l'installation de protections phoniques. - Autorisation - Décision

Urbanisme - Convention relative au versement d'un fonds de concours à la commune de Bassens pour la restructuration et l'extension de l'école maternelle du Bousquet. - Décision - Autorisation

Urbanisme - Convention relative au versement d'un fonds de concours à la commune de Bassens pour la restructuration et l'extension de l'école élémentaire "François Villon" - Autorisation - Décision

Urbanisme - Convention relative au versement d'un fonds de concours à la commune de Cenon pour l'enfouissement des lignes électriques Haute Tension. - Autorisation - Décision

Urbanisme - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux au GIP des Hauts de Garonne pour l'année 2008 - Décision - Autorisation

Urbanisme - Convention relative au versement d'un fonds de concours à la commune de Lormont pour la restructuration du groupe scolaire Romain Rolland - Décision - Autorisation

Urbanisme - Convention relative au versement d'un fonds de concours à la commune de Lormont relatif à la restructuration du pôle éducatif Paul Fort. - Décision - Autorisation

Urbanisme - Projet de renouvellement urbain de Talence Thouars - Phase 1 - Autorisation - Décision

Urbanisme - Marchés Publics - LORMONT - Quartier la Ramade (Génicart) - Requalification de l'avenue de Paris dans la section comprise entre le giratoire Carnot et la voie SNCF- Appel d'offres- Autorisation

Urbanisme - Marchés publics - Talence - Aménagement de l'Avenue de Thouars, entre la rue Paul Verlaine et le chemin des Maures, et de l'Avenue Rimbaud - Appel d'offres - Autorisation

Eau et Assainissement - Marchés Publics - Territoire communautaire - Construction de branchements particuliers sur canalisations d'assainissement existantes - Appel d'offres - Autorisation

Eau et Assainissement - Convention pour la contribution aux frais de dragage du Port Autonome de Bordeaux - convention - Autorisation

Eau et Assainissement - Schéma Directeur des Eaux Résiduaires Urbaines - 4ème Révision - Adoption - Autorisation

Sans Commission - Représentations de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes- Modifications pour le syndicat mixte pour la protection contre les inondations de la presqu'île d'Ambès (SPIPA) et pour l'association des…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Fourniture d¿émulsions de bitume - Autorisation de signer le marché suite à appel d'offres.

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Programme de signalisation routière 2008 - Proposition - Adoption

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Voies de desserte - Modification de la programmation 2008 - Décision

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - PESSAC - Centre ville - Aménagement des espaces publics emblématiques - Marché de maîtrise d'oeuvre - Concours d'architecture et d'ingénierie - Attribution - Autorisation de signer le…