Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2008-0264
    Sans Commission - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur B "Le Bocage d'Activités" - Vente d'un terrain de 2 010 m² environ au Cabinet CSE - DÉCISIONS - AUTORISATION
  • N° 2008-0265
    Sans Commission - EYSINES - Vente d'un terrain communautaire de 2 980 m² environ à la Société SSA - DÉCISIONS - AUTORISATION
  • N° 2008-0248
    Sans Commission - Marchés publics - ST MEDARD - Création d'un giratoire avenues A. France / Voltaire et allée Camille Saint Saëns - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2008-0249
    Sans Commission - Demandes d'études sur espaces publics destinés à la voirie - mai 2008 - Décision
  • N° 2008-0250
    Sans Commission - BRUGES - Requalification de l'avenue d'Aquitaine entre l'avenue de l'Europe et le pont SNCF - Déclaration de projet
  • N° 2008-0251
    Sans Commission - SAINT AUBIN DE MEDOC - Aménagement des abords de la place de l'Eglise, avenues de Saint Médard et de Jolibois - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - convention - Autorisation.
  • N° 2008-0252
    Sans Commission - Marchés Publics - Fourniture de matériaux de voirie (enrobés à chaud et à froid, grave bitume, grave émulsion) - Appel d'offres - Autorisations
  • N° 2008-0253
    Sans Commission - BORDEAUX - Déclassement d'une section de la rue de Lentillac - Reprise d'alignement de la rue Dom Devienne et de la rue Peyronnet - Décisions
  • N° 2008-0254
    Sans Commission - FLOIRAC - Rue des Chênes - Participation pour Voies et Réseaux - Décision
  • N° 2008-0255
    Sans Commission - FLOIRAC - Av Jean Lassauguette - Participation pour Voies et Réseaux - Décision
  • N° 2008-0256
    Sans Commission - Talence - Université de Bordeaux 1- ENSEIRB - 11ème Journées Nationales du Réseau Doctoral en Microélectronique du 14 au 16 mai 2008 - Attribution de titres de transport - Décision - Autorisation
  • N° 2008-0274
    Sans Commission - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Demande de subvention au Conseil Général pour la création de centres de recyclage - Signature de la convention - Autorisation de principe
  • N° 2008-0324
    Sans Commission - BORDEAUX- PAE ARMAGNAC - Ilot E - Cession d'un terrain nu à la Ville de Bordeaux - Autorisations - Décision
  • N° 2008-0325
    Sans Commission - CARBON-BLANC - immeubles non bâtis cadastrés AL 239 et AM 289 - appartenant à l'OPAC Gironde Habitat - Acquisition - Autorisations - Décision
  • N° 2008-0326
    Sans Commission - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Modalités de dégrèvement pour fuites d'eau potable après compteur - Décisions
  • N° 2008-0327
    Sans Commission - GRADIGNAN - Aménagement du carrefour Crs du Général de Gaulle, rues de Poumey et de Canteloup et Route de Pessac - Diagnostic archéologique - Convention - Autorisation
  • N° 2008-0328
    Sans Commission - Bordeaux - Opération Ornano Gaviniès - Cession au groupe Pichet levée des clauses résolutoires - Décision
  • N° 2008-0320
    Sans Commission - Union Française des Associations Sportives des Employés Communautaires - Subvention - Convention financière 2008 - Décision - Autorisation
  • N° 2008-0321
    Sans Commission - Création de deux postes de collaborateurs de cabinet - Décision
  • N° 2008-0322
    Sans Commission - Convention avec l'association Equinoxe pour développer l'accès des jeunes issus des Zones Urbaines Sensibles aux métiers proposés par la Fonction Publique Territoriale.
  • N° 2008-0323
    Sans Commission - Avancement de grade - Date de nomination
  • N° 2008-0311
    Sans Commission - Mise à 2x3 voies de la rocade ouest-Gradignan-Pessac-Mérignac-Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme-Pour avis en application des articles L 123-16 et R 123-23 du code de l'urbanisme-
  • N° 2008-0312
    Sans Commission - Révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint Loubes-Consultation sur projet arrêté-Avis de la Communauté Urbaine de Bordeaux-
  • N° 2008-0313
    Sans Commission - Elaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cadaujac-Consultation sur projet arrêté-Avis de la Communauté Urbaine de Bordeaux-
  • N° 2008-0314
    Sans Commission - Marchés Publics - Pessac - Aménagement paysager de la zone nord et de la lisière sud de la colline du Bourgailh - Appel d'offres - Autorisation