Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2024-339Projet européen ABCD (Acting by Collaborating Differently) - Ville Pilote dans le cadre de la Mission de la Commission européenne “100 Villes climatiquement neutres et intelligentes d'ici 2030” - Participation de Bordeaux Métropole - Encaissement…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-383EYSINES - Parc des Jalles - Acquisition foncière des terrains des jardins familiaux - Contrat de co-développement 2024-2027 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jérôme PESCINADate de mise en ligne :
- N° 2024-372CENON - Aménagement du Parc de la mairie - Contrat de co-développement 2024-2027 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-326Collecte et traitement des Ordures ménagères (OM) - Rapport sur le prix et la qualité du service public 2023 et rapports des concessionnaires - Avis et informationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2024-325Appel à projet métropolitain auprès des bailleurs et syndicats de copropriété pour améliorer le tri en habitat collectif - Décision - Autorisation
Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne : - N° 2024-374Commune du BOUSCAT- Maraichage urbain et jardins partagés de Godard
- Contrat de co-développement 2024-2027 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne : - N° 2024-373Commune de CENON- Végétalisation de six cours d'écoles - Contrat de co-développement 2024-2027 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-340SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Chaufferie d'Hastignan - Régularisation foncière suite à transfert de compétence loi MAPTAM - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2024-379Projet de réhabilitation des digues de la Presqu'ile d'Ambès - Servitude d'Utilité Publique et Demande d'ouverture de l'enquête publique unique préalable à l'autorisation environnementale unique et à la déclaration d'utilité publique - Demande d…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2024-337Concession de service de transport public urbain de voyageurs et de services de mobilités durables de Bordeaux Métropole - Réseau TBM (Transports Bordeaux Métropole) 2024 - Décision - Autorisation.
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne : - N° 2024-317Convention de financement Car Express Bordeaux-Créon 2020-2027 - Avenant 1 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2024-380Subvention des 5 Maisons de mobilité (Cycles et Manivelles, Léon à Vélo, EtuRécup, Vélo-Cité et Garage Moderne) - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2024-345Commune de Floirac - Règlement d'intervention "Plan piscines" - Modernisation de la piscine municipale - Subvention d'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2024-344Commune d'Eysines - Règlement d'intervention "plan piscines" - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2024-357Rapport d'activité 2023 de la Commission consultative des services publics locaux - Information au ConseilThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 3_PVA_20240705Procès-verbal du conseil métropolitain du 05 juillet 2024
- N° 2024-269Programmation prévisionnelle 2024 des logements sociaux agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-302Sécurisation des conditions de vie dans les squats et bidonvilles -
Subvention de Bordeaux Métropole à l'association DEDALE pour l'année 2024 - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : - N° 2024-301Adoption de nouveaux règlements intérieurs des aires permanentes d'accueil des gens du voyage et du terrain familial locatif public de Bordeaux Métropole : Mise en place d'un règlement spécifique pour chaque aire ou terrain familial locatif public -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2024-271Déploiement du dispositif "la Boussole des jeunes" sur le territoire de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-282Bilan des acquisitions et cessions foncières de la Direction du Foncier et les services fonciers des Directions Développement et aménagement des Pôles territoriaux de Bordeaux Métropole réalisées en 2023 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-268Métropole à vivre, métropole à habiter : plan d'actions en faveur de la production de logements - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2024-279MERIGNAC - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) La Glacière Ilot 4 - Cession de terrains entre Bordeaux métropole et la SCCV 46 avenue de la Marne du groupe PICHET - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-275BORDEAUX - Secteur Brazza- Rue Lajaunie - Acquisition des parcelles AD 78p et AD 80p appartenant à la Société La Méridionale des Bois et Matériaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-270Programmation 2023 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat et aides de Bordeaux Métropole à la production de logements locatifs sociaux, à l'accession sociale, et à la réhabilitation du parc social -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :