Documents du Conseil

Nouvelle Gouvernance - Marchés publics - Mise en oeuvre d'outils et d'actions de communication - Lot 4 "réalisation de prestations multimédia et audiovisuelles" - Marché n° 09049R - Avenant numéro 1 - Décision - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - Université d'été des Jeunes Européens-France à Bordeaux du 10 au 13 septembre 2009 - Attribution de tickartes - Autorisation

Développement Durable - Un Agenda 21 pour la CUB - Finalités et méthodologie - Validation - décision - Autorisation

Urbanisme - Instruction des autorisations du droit des sols - Convention de mise à disposition du service de la Communauté Urbaine pour l'instruction des demandes de permis et de déclarations préalables relatives à l'occupation du sol pour le compte…

Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - ZAC Centre Ville - CRAC 2008- Approbation - Décision -

Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - ZAC "CENTRE VILLE" - Déclaration d'Utilité Publique- Poursuite de la procédure - Déclaration de projet - - Décision - Autorisation

Urbanisme - BEGLES - ZAC Quartier de la Mairie - CRAC 2008 - Approbation - Décision

Urbanisme - - CENON - ZAC PONT ROUGE - - - CRAC 2008 - - Approbation - Décision

Urbanisme - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - Cession de l'îlot D à ICADE CAPRI - (recours en indemnité) - - Décision - Autorisation

Urbanisme - LORMONT - ZAC Chaigneau Bichon - CRAC 2008 - Approbation - Décision - Autorisation -

Urbanisme - PESSAC - ZAC du Centre Ville - CRAC 2008 - Approbation

Urbanisme - SAINT LOUIS DE MONTFERRAND - Secteur Centre Bourg - Mise en place de la concertation - - DECISION - APPROBATION

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association du Festival International du Film d'Histoire - Organisation de la 20 ème édition du festival du 9 au 15 novembre 2009 à Pessac - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Club du Développement Local - Organisation du Salon de l'Entreprise en Aquitaine les 3 et 4 juin 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - 2ADI - Programme d'actions 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Communauté Urbaine de Bordeaux/ Ville d'Ambarès et Lagrave - Avenue de la Libération - Cession de foncier communautaire - Réalisation d'une opération d'aménagement à vocation économique -…

Nouvelle Gouvernance - Etude de faisablité d'un portail numérique des bibliothèques - Financements "type de financement" - Adoption - Autorisation de signature

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Contrat de délégation de service public portant sur l'exploitation du Complexe Thermique des Hauts de Garonne- Avenant n° 2- Règlement de service- Avenant n° 1 - Approbation - Signature

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement- Collecte de la résidence "la Chêneraie" à Villenave d'Ornon- Convention entre la Communauté Urbaine et Foncia Tourny- Autorisation- Signature

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement- Convention de collecte de la résidence" les jardins de Matisse" à Gradignan- Convention de collecte entre la Communauté Urbaine et la SARL Promobat- Autorisation-…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Lormont - Raccordement des résidences Plantagenêt et Edouard Herriot au réseau de chaleur des Hauts de Garonne - Lot n° 2 - Travaux en sous-station - Marché n° 08181U SPIE Sud Ouest -…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Lormont - Prolongement du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne et raccordement de la résidence du projet Ramade de Mésolia Habitat (ex Maison Girondine) au réseau de…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Cenon - Raccordement du Pôle Culturel Palmer au réseau de chaleur des Hauts de Garonne (2ème phase) - Marché n° 08200U SAS FORCLIM AQUITAINE LIMOUSIN ARTAL - Résiliation - Autorisation

Transports et Déplacements - Développement du réseau de transports en commun - Dossier définitif du projet - Arrêt - Décision

Transports et Déplacements - Développement du réseau de transports en commun - Travaux d'aménagement en compensation des premiers impacts de la "phase 3" - Décision