Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2009-0181
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Avenue de Labarde du giratoire avenue des trois Cardinaux au giratoire avenue du Port du Roy - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2009-0182
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Nouveau pont ferroviaire - Restructuration des accès au Pont Saint Jean rive gauche et rive droite - Convention avec RFF- Autorisation
  • N° 2009-0183
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC - Avenue Pierre Wiehn - - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2009-0184
    Nouvelle Gouvernance - Association des Professionnels Aquitains de la Communication (Apacom) - Adhésion pour l'année 2009 - Renouvellement - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0185
    Nouvelle Gouvernance - Centre d'Information Jeunesse Aquitaine (CIJA) - Subvention 2009 - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0186
    Nouvelle Gouvernance - Comité Territorial de Côte d'Argent - Commission des Arbitres de Rugby - Congrès National organisé du 12 au 14 juin 2009 - Attribution de titres de transports - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0187
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Société des Neurosciences - Organisation du 9ème Colloque de la Société des Neurosciences - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation.
  • N° 2009-0188
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Projet de prise de participation de la SEML Route des Lasers dans le capital de la SAS LASEOSOL - Accord de la Communauté Urbaine - Autorisation
  • N° 2009-0189
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat Communauté Urbaine - Cap sciences: Galerie Industrie et Recherche - Programme d'actions 2009 - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine pour l'exercice 2009 - Convention …
  • N° 2009-0190
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat Communauté Urbaine -Cap Sciences: Galerie Industrie et Recherche - Participation au réaménagement de la Galerie - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0191
    Urbanisme - OPERATIONS D'AMENAGEMENT URBAIN - Conduite d'Opération pour travaux de VRD - Marché D710050023 - Avenant 01 - Autorisation
  • N° 2009-0192
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Lormont - Association Passage à l'Art - Organisation de la manifestation Bulles en Hauts de Garonne les 28 et 29 mars 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
  • N° 2009-0193
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle CREAHd - Etude sur la faisabilité d'un Centre Technique et Pédagogique - sur la Construction et l'Aménagement Durable à Blanquefort - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
  • N° 2009-0194
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - B.R.A - Agence de Développement Economique de Bordeaux et de la Gironde - Programme d'actions et budget 2009 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0195
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Escales Littéraires Bordeaux-Aquitaine - Organisation de l'édition 2009 de l'Escale du Livre du 31mars au 5 avril - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…
  • N° 2009-0196
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Club du Développement Local - Forum Nouvelle Economie du Développement Durable - 26 mars 2009 au Palais des Congrès de Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention -…
  • N° 2009-0197
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - EYSINES - Échange de terrains sans soulte entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la SCI DU PINSAN - Décisions - Autorisation
  • N° 2009-0198
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Saint-Aubin de Médoc - Secteur Marcelon - Cession d'un terrain communautaire à la Société France Littoral Développement - Annulation de la décision
  • N° 2009-0199
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Réception, Transport et Valorisation du bois et de ses dérivés provenant des centres de recyclage de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'Offres - Autorisation
  • N° 2009-0200
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle Environnement- Collecte de la résidence "le Clos de Chênes" à Villenave d'Ornon- Convention entre la Communauté Urbaine et Domofrance- Autorisation- Signature
  • N° 2009-0201
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway - 2ème phase - Franchissement du bassin à flot - rénovation du pont amont - passage en sous-fluvial d'une multitubulaire (OA 207) - Marché n° 07 007 U - Réclamation - Transaction…
  • N° 2009-0202
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Marché n°06 032 U - Equipements courants faibles en ligne - (SYS 204 B) - Avenant n°2 - Autorisation
  • N° 2009-0203
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Marché n°05 287 U - Systèmes d'énergie traction - (SYS 202) - Avenant n°2 - Autorisation
  • N° 2009-0205
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Marché n°05 290 U - (SYS 205 B) - Système de signalisation ferroviaire - Avenant n°2 - Autorisation
  • N° 2009-0206
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway - 2ème phase - Travaux d'infrastructure Claveau à Bordeaux - (INFRA 205 B) - Marché n° 06 076 U - Réclamation - Transaction - Autorisation