Documents du Conseil

Finances - Projet de budget supplémentaire pour l'exercice 2009 - Examen - Décisions - Autorisations - Adoption.

Finances - CENON - Usine d'Incinération des Ordures Ménagères - Echéance du bail à construction prorogée au 31 décembre 2008 - Remise des biens de retour et reprise de la dette non remboursée - Indemnisation de la SO.CO.GEST. - Décision -…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 55 logements collectifs locatifs, "Les Chais Bacalan", rue Achard - Emprunts principaux de 1.178.377 € et 4.861.196 € - Garantie - Autorisation

Finances - BORDEAUX - Société Foncière d'HABITAT ET HUMANISME - Acquisition amélioration de 4 logements individuels locatifs, 37, rue Lombard - Emprunt principal de 180.000 € - Garantie - Autorisation

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, "Les Chais Bacalan", rue Achard - Emprunts principaux de 270.734 € et 769.798 € - Garantie - Autorisation

Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 22 logements collectifs locatifs, "Les Moulineaux", rue du Montalieu - Emprunts principaux de 420.542 € et 1.509.133 € - Garantie - Autorisation

Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 6 logements collectifs locatifs, "Les Moulineaux", rue du Montalieu - Emprunts principaux de 84.342 € et 270.765 € - Garantie - Autorisation

Finances - PESSAC Macédo - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 10 logements individuels locatifs, allée Sysley - Emprunts principaux PLUS de 208.882 € et 1.120.677 € et THPE de 143.000 € - Garantie - Autorisation

Finances - SEM Gironde Développement - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux à la réalisation d'un Plan Stratégique à Moyen Terme de la SEM Gironde Développement - Actualisation du montant de la subvention au Conseil Général - Décision

Finances - Régie du Service Public de l'Assainissement Non Collectif - Décision Modificative n° 1 - Décision - Adoption

Finances - Régie du service public de l'Eau Industrielle - Décision modificative n° 1 - Décision - Adoption

Finances - Régie de l'Abattoir - Budget d'exploitation de l'exercice 2009 - Décision modificative n°2 - Adoption

Finances - Régie d'exploitation des restaurants communautaires : Décision modificative n°2

Transports et Déplacements - Marchés publics - Réseau tbc (tram et bus de la Cub) - Acquisition d'autobus - Programme 2009 / 2010 - Marché négocié - Autorisation

Transports et Déplacements - Transports scolaires - Syndicat Intercommunal de la Presqu'île d'Ambès (S.I.P.I.A.) - Convention de délégation partielle de compétence - pour l'organisation de circuits - Avenant n°3

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Transports scolaires - Commune de Villenave d'Ornon - - Marché N° 06149U - Lot 4 - Avenant n°2 - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Transports scolaires - Syndicat Intercommunal - de la Presqu'île d'Ambès(S.I.P.I.A.) - Marché 06 147 U - Lot 2 - Avenant n° 3

Transports et Déplacements - Transports scolaires - Ville de Villenave d'Ornon - - Convention de délégation partielle de compétence - pour l'organisation de circuits - Avenant n°2

Transports et Déplacements - Réseau tbc - Evolution des tarifs 2009 - Adoption

Sans Commission - Ligne L,G,V, Sud Europe Atlantique - Protocole d'intention pour le financement de la réalisation de la ligne ferroviaire Tours/Bordeaux, Bordeaux/Espagne et Bordeaux/Toulouse -

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - direction des grands travaux - Eysines - Réalisation du cimetière Bois Gramond - Lot 6 : plâtrerie, doublage, isolation - Résiliation marché M080274U - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Construction d'un immeuble de bureaux non IGH dans le cadre d'un bail emphytéotique administratif - rue Jean Fleuret à Bordeaux. Confirmation de la décision de faire. Choix de l'Emphytéote. Autorisations.

Fonctionnement et Administration Générale - Rapport de présentation d'avenant de transfert de la société COFATHEC à la société GDF SUEZ ENERGIE SERVICES. Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Contrôles réglementaires des bâtiments, installations techniques, équipements de travail et matériels roulants de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres en quatre lots -…

Fonctionnement et Administration Générale - Délocalisation du pôle développement économique à "Porte de Bordeaux". Demande de location de places de stationnement complémentaires "Porte de Bordeaux". Décision - Autorisation.