Documents du Conseil

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Mérignac-Caserne Battesti-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Cub-Mérignac-Site ORU résidence Les Pins-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Pessac-Rectification erreur matérielle rue du Merle-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Pessac-Maison de santé les Pins-Bilan de la concertation-Constatation-Approbation-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Ambarès et Lagrave-Secteur La Moinesse/ Bout du Parc/Ponchut-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Artigues-près- Bordeaux-Plaine des sports de la Blancherie-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-

Fonctionnement et Administration Générale - Location des sites aux opérateurs en communications électroniques - Redevances et indemnités - Conventions - Autorisation

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Bouliac - Extension de l'école maternelle - Ouverture de la concertation - Décisions - Autorisations

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Bouliac-Extension du Saint James-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Le Taillan Médoc-Equipement public culturel-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Talence-Projet de centre de recherche INRIA-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Villenave d'Ornon-Bassin de retenue Curie-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-

Développement Durable - La préservation et la valorisation des activités agricoles sur le territoire de l'agglomération bordelaise - Programme d'interventions 2009 dans le Parc des Jalles par l'Association FRCIVAM - Décision - Convention

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Communauté urbaine de Bordeaux - implantation des abris voyageurs Clear Channel, hors des phases du marché de mise à disposition d'abris voyageurs et de services d'inter modalité pour le réseau bus…

Transports et Déplacements - Fourrière automobile communautaire - Détournement d'argent public - Recouvrement des sommes dues - Remise de responsabilité du régisseur - Autorisation

Transports et Déplacements - Etude prospective sur le transport des marchandises - en zones urbaines et interurbaines - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Etude de flux: pôle d'échange multimodal de Bordeaux Saint-Jean - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Développement Durable - Lormont - Plan Garonne - Plan de gestion du parc de l'Ermitage - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation

Transports et Déplacements - Aéroport de Bordeaux Mérignac - Mise en place d'un plan de déplacement d'entreprise - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Poste de Chef de Centre Tertiaire Supérieur et innovation à la Direction des Projets Economiques - Autorisation de recourir à un agent contractuel

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir- Remplacement du Directeur.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Budget d'exploitation de l'exercice 2009 - Décision modificative n°1 - Adoption.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Rapport d'activité et compte financier 2008 - Adoption.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Ville de Bègles - Fête de la morue du 29 au 31 mai 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Urbanisme - Plan de relance ANRU - Avenant simplifié aux conventions de Bassens Le Bousquet, Cenon 8 mai 1945 et Lormont Carriet - Décision - Autorisation -