Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2009-0710Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 1ère et 2ème phases - Modification des indices de prix de production de l'industrie et des services aux entreprises et de l'indice du coût horaire industrie mécanique et…
- N° 2009-0711Urbanisme - BORDEAUX - ZAC "la Berge du Lac" - Projet du pôle commercial de l'îlot C2.1 - Dépôt du permis de construire et de l'autorisation d'équipement commercial - Autorisation à déposer
- N° 2009-0712Urbanisme - BORDEAUX - ZAC Bastide-Niel - Accord cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine - Autorisation - Composition du jury - DESIGNATION
- N° 2009-0713Finances - Exercice 2009 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n°7 - Adoption
- N° 2009-0714Finances - Exercice 2009 - Admission en non-valeur - Décision
- N° 2009-0715Finances - Budget annexe "Déchets Ménagers et assimilés" - Durée d'amortissement des installations de l'UIOM de Cenon et remise en affermage des installations techniques à la Société Rive Droite Environnement - Décision - Autorisation.
- N° 2009-0716Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, "Les Attiques", 23, cours Louis Fargue - Emprunts principaux de 308.477 Â et 1.531.247 Â, du type PLUS - Garantie -…
- N° 2009-0717Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 8 logements collectifs locatifs, "Les Attiques", 23, cours Louis Fargue - Emprunts principaux de 107.394 Â et 258.306 Â, du type PLAI - Garantie -…
- N° 2009-0718Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 25 logements collectifs locatifs, Ilot Saint-Jean, rue Belle Etoile/rue Eugène Leroy, Ilot 3, phase 4 - Emprunts principaux PLS de 212.000 Â et 1.845.000 Â…
- N° 2009-0719Finances - CENON - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction d'un Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale financé par un PEX, rue Aristide de Sousa Mendes - Emprunt principal de 1 618 404 Â…
- N° 2009-0720Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 30 logements individuels locatifs au lieu-dit "Sérillan", chemin des Plateaux - Emprunt principal de 821.466 Â, du type PLS - Garantie - Autorisation
- N° 2009-0721Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 56 logements collectifs locatifs, rue Louis Beydts/rue Henri de Sourdis, Cité Carriet - Emprunt complémentaire de 429 569 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2009-0722Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 21 logements collectifs locatifs financés par un PRU CD, quartier Génicart, Ronsard Nord, tranche 1 - Emprunt complémentaire de 982 448 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2009-0723Finances - PESSAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 25 logements étudiants collectifs locatifs financés par un PLS, Village 4 ter, avenue d'Aquitaine - Emprunt principal de 673 367 Â…
- N° 2009-0724Finances - PESSAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 120 logements étudiants collectifs locatifs, Village 4 ter, avenue d'Aquitaine - Emprunt principal de 2 156 809 Â - Garantie -…
- N° 2009-0725Finances - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 32 logements individuels locatifs financés par un PLUS, rue Claude Bernard/rue Maurice Lestage - Emprunt principal de 1 907 498 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2009-0726Finances - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 13 logements individuels locatifs financés par un PLUS, résidence "Les Sablons" - Emprunt principal de 1 000 952 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2009-0727Finances - TALENCE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 8 logements individuels locatifs financés par un PLUS, rue Peydavant - Emprunts principaux de 3 614 Â et 764 646 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2009-0728Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition de 10 logements collectifs locatifs financés par un PLUS et situés 419, route de Toulouse, résidence "La Paloma" - Emprunt principal de 616 457 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2009-0729Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition de 13 logements collectifs locatifs financés par un PLUS et situés Avenue du Maréchal Leclerc, résidence "Le Centre d'Ornon" - Emprunt principal de 182 743 Â - Garantie -…
- N° 2009-0730Finances - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998.
- N° 2009-0731Finances - Régie d'exploitation des restaurants communautaires : Décision modificative n°3
- N° 2009-0732Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - fourniture de matériels électriques, d'appareils d'éclairage et de piles pour les services de la Communauté Urbaine de Bordeaux
- N° 2009-0733Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Travaux pour la restructuration de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - - Lot Ascenseurs - Attribution
- N° 2009-0734Fonctionnement et Administration Générale - Société Protectrice des Animaux de Bordeaux et du Sud-Ouest (S.P.A.) - Refuge pour les animaux - Subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2009 - Décision - Autorisation