Documents du Conseil

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Arc Sud Développement - Programme d'actions 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Grands Evènements - Organisation de la manifestation Bordeaux Fête le Fleuve les 20 et 21 juin 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - MERIGNAC - Développement de la société AUDEMAT AZTEC - Subvention d'équipement de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pessac - Ecosite du Bourgailh - Programme d'actions 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Demande de subvention au Conseil Général pour l'acquisition d'un logiciel de facturation - Signature d'une convention - Autorisation de principe

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Convention de collecte des résidences Macédo et Formanoir à Pessac - Convention entre la Communauté Urbaine et Domofrance - Autorisation - Signature

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine- Demande des centres de l'association " Les Restaurants du coeur" -…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande des centres de l'Association "Emmaüs 33" - Renouvellement -…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle Environnement - Demande de subvention au Conseil Général pour l'acquisition de bacs de collecte sélective - Signature de la convention - Autorisation de principe

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association "Mission Air" - Décision -Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Pessac - Création du centre de recyclage au Bourgailh - Lancement de la consultation - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Réhabilitation du pont principal sur les écluses à Bordeaux Bacalan (OA 208) - Marché n°07 172 U - Prestations supplémentaires et modifications des délais - Avenant…

Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Systèmes centraux et courants faibles - (SYS 204 A) - Marché n°06 136 U - Avenant n°1 - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés publics - 1ère Phase - Maîtrise d'oeuvre relative à la pose de lignes aériennes de contact sur deux interstations des hauts de Garonne - Marché n°07 114 U - Résiliation - Avenant n°1 - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Réalisation de la 1e phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Commande publique artistique - Convention entre la Ville de Bordeaux et la Communauté urbaine pour l'entretien de la "Maison aux personnages" -…

Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Fourniture d'arbres pour la 2ème ligne de Tramway (VERT 201) - Marché n° 05 119 U - Travaux d'espaces verts de la 2ème phase pour les trois lignes de tramway (VERT…

Finances - Exercice 2009 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 3 - Adoption

Finances - Fonds de proximité - Création et modalités de gestion - Décision

Finances - Définition d'une politique de recouvrement - Signature d'une charte entre le Trésor Public et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Approbation - Autorisation

Finances - S.E.M. Gironde Développement - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux à l'augmentation du capital social - Décisions - Autorisation

Finances - BORDEAUX Saint-Jean - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 20 logements collectifs locatifs, rues Belle Etoile et Joseph Dubaquié, îlot 2 (phase III) - Emprunt principal de 1.173.000 € et complémentaire de 902.000 € -…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 15 logements collectifs locatifs, ZAC "Ravesies Nord", allée de Boutaut/rue du Chanoine Vidal - Emprunts principaux de 324.000 € et 1.664.000 € - Garantie …

Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition de 8 logements individuels locatifs financés par un PLUS et situés rue de Venteille, résidence "Le Square d'Ariane" - Emprunts principaux de 219.664 € et 592…

Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et acquisition d'un logement individuel locatif financé par un PLAI et situé rue de Venteille, résidence "Le Square d'Ariane" - Emprunts principaux de 27.194 € et 54.649 €…

Finances - LORMONT Carriet - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 12 logements individuels locatifs, rues Nicolas Beaujon et Louis Beydts (tranche 2) - Emprunt principal de 850.900 € et complémentaire de 712.000 € - Garantie -…