Documents du Conseil

Développement Durable - Marché public - Réalisation d'une thermographie aérienne infrarouge de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Marché n° 08347U - Avenant n°1 - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Destruction de Véhicules classés en Catégorie Epave et déposés au Parc Communautaire des Véhicules en Dépôt (fourrière) - Période 2009 à 2013 - Appel d'Offres ouvert - Autorisation de signer le marché

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Enlèvement et transport de véhicules pour le Parc des Véhicules en Dépôt (Fourrière) - Période 2009-2013 - Appel d'Offres - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Direction Opérationnelle Environnement - Ajustements des horaires de travail - Décision

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aquitanima - Salon international de l'élevage, du matériel et de la génétique du 16 au 18 mai 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Salon de l'Agriculture d'Aquitaine - Organisation du Salon de l'Agriculture d'Aquitaine du 16 au 25 mai 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…

Urbanisme - Projet de création d'une structure multiservices dédiée à la mobilité durable sur l'agglomération bordelaise - Appel à projet "Des quartiers vers l'emploi : une nouvelle mobilité" - Etude de faisabilité de la structure - Autorisation -…

Urbanisme - Ambarès et Lagrave - Projet urbain du quartier prioritaire Les Erables - Autorisation

Urbanisme - LE HAILLAN - Immeuble sis 8 ter, rue Jean Garderes cadastré AK 62 - 187 et 190 - Cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - MERIGNAC - Programme d'Aménagement d'Ensemble Mondésir-La Glacière - Immeuble communautaire sis 384bis avenue d'Arès - Eviction commerciale de la SARL Aquitaine Contrôle Automobile - Indemnisation - Autorisations - Décision

Eau et Assainissement - Fonds Conjoncturel de Solidarité - Année 2009 - Programme de travaux d'assainissement Eaux Usées/Eaux Pluviales - Adoption

Eau et Assainissement - Service public de l'eau potable- Projet expérimental de la CLE du SAGE Nappes Profondes de la Gironde- Création d'Espaces Info Energie Eau - Subventions -Autorisations.

Sans Commission - Projet de Décret portant sur la création de l'Opération d'Intérêt National Bordeaux Euratlantique - Validation du périmètre - Décisions

Finances - Garanties d'emprunts - Taux de rémunération du Livret A - Actualisation des conditions applicables aux prêts adossés aux fonds d'épargne - Communication

Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 52 logements étudiants collectifs locatifs, rue du Docteur Rocaz - Emprunt principal de 1.000.000 € - Garantie - Autorisation

Finances - CENON - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Travaux de résidentialisation de la résidence "Virecourt" située rue André Gide - Emprunt principal de 310.000 € - Garantie - Autorisation

Finances - CENON - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Travaux de résidentialisation de la résidence "Virecourt" située rue André Gide - Emprunt principal de 620.000 € - Garantie - Autorisation

Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Travaux de réhabilitation des 57 logements collectifs locatifs du bâtiment "Tokyo" de la résidence "Olympie" située rue Marcel Cerdan - Emprunt principal de 520.000 € - Garantie -…

Sans Commission - Réseau tbc - Desserte de la foire internationale de Bordeaux - Convention de partenariat - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - Entretien des espaces verts et espaces boisés du patrimoine de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Communauté urbaine de Bordeaux - Acquisition, suivi et gestion d'abonnements à des publications périodiques de tous supports et toutes natures pour l'ensemble des services de la…

Urbanisme - POPSU - Plateforme d'observation des projets et stratégies urbaines - COLLOQUE NATIONAL DE BORDEAUX des 14 et 15 MAI 2009 - Modalités d'encaissement des droits de participation - Autorisation de financement des frais occasionnés par ce…

Urbanisme - Suppression du bouchon ferroviaire entre Cenon et La Benauge-Bordeaux-Cenon-Floirac-Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme-Pour avis en application des articles L 123-16 et R 123-23 du code de l'urbanisme-

Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Union Française des Associations Sportives des Employés Communautaires - Subvention - Convention financière 2009 - Décision - Autorisation