Vigilance Rouge

⚠️ Alerte Canicule | Jusqu'à 43°C attendus en Gironde mardi. Cet épisode caniculaire exceptionnel s'accompagnera de nuits très chaudes. Adoptez les bons réflexes face à la chaleur.

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Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19394 résultats
  • N° 2009-0277
    Urbanisme - Marchés Publics - FLOIRAC - Aménagement de la ZAC des Quais - Réalisation des espaces verts - Mise en place du réseau d'adduction d'eau potable et arrosage automatique - marché de maîtrise d'oeuvre n° 06042U - Engagement du maître d…
  • N° 2009-0278
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - ARTIGUES-près-Bordeaux-FLOIRAC - Etudes pré-opérationnelles menées sur le secteur Le Canon - Feydeau - Validation des conclusions avant lancement des études opérationnelles - Décision -…
  • N° 2009-0279
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - SAINT-AUBIN DE MEDOC-Secteur Marcelon-Cession complémentaire à la Société Décor Agencement d'Aquitaine d'un terrain de 811m²-Décision-Autorisation
  • N° 2009-0280
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Gironde Convention Bureau - Programme d'actions 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0281
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Talence Innovation Sud Développement - Programme d'actions 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0282
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Arc Sud Développement - Programme d'actions 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0283
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Grands Evènements - Organisation de la manifestation Bordeaux Fête le Fleuve les 20 et 21 juin 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0284
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - MERIGNAC - Développement de la société AUDEMAT AZTEC - Subvention d'équipement de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0285
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pessac - Ecosite du Bourgailh - Programme d'actions 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0286
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Demande de subvention au Conseil Général pour l'acquisition d'un logiciel de facturation - Signature d'une convention - Autorisation de principe
  • N° 2009-0287
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Convention de collecte des résidences Macédo et Formanoir à Pessac - Convention entre la Communauté Urbaine et Domofrance - Autorisation - Signature
  • N° 2009-0288
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine- Demande des centres de l'association " Les Restaurants du coeur" -…
  • N° 2009-0289
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande des centres de l'Association "Emmaüs 33" - Renouvellement -…
  • N° 2009-0290
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle Environnement - Demande de subvention au Conseil Général pour l'acquisition de bacs de collecte sélective - Signature de la convention - Autorisation de principe
  • N° 2009-0291
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association "Mission Air" - Décision -Autorisation
  • N° 2009-0292
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Pessac - Création du centre de recyclage au Bourgailh - Lancement de la consultation - Autorisation
  • N° 2009-0293
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Réhabilitation du pont principal sur les écluses à Bordeaux Bacalan (OA 208) - Marché n°07 172 U - Prestations supplémentaires et modifications des délais - Avenant…
  • N° 2009-0294
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Systèmes centraux et courants faibles - (SYS 204 A) - Marché n°06 136 U - Avenant n°1 - Autorisation
  • N° 2009-0295
    Transports et Déplacements - Marchés publics - 1ère Phase - Maîtrise d'oeuvre relative à la pose de lignes aériennes de contact sur deux interstations des hauts de Garonne - Marché n°07 114 U - Résiliation - Avenant n°1 - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0296
    Transports et Déplacements - Réalisation de la 1e phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Commande publique artistique - Convention entre la Ville de Bordeaux et la Communauté urbaine pour l'entretien de la "Maison aux personnages" -…
  • N° 2009-0297
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Fourniture d'arbres pour la 2ème ligne de Tramway (VERT 201) - Marché n° 05 119 U - Travaux d'espaces verts de la 2ème phase pour les trois lignes de tramway (VERT…
  • N° 2009-0304
    Finances - Exercice 2009 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 3 - Adoption
  • N° 2009-0305
    Finances - Fonds de proximité - Création et modalités de gestion - Décision
  • N° 2009-0306
    Finances - Définition d'une politique de recouvrement - Signature d'une charte entre le Trésor Public et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Approbation - Autorisation
  • N° 2009-0307
    Finances - S.E.M. Gironde Développement - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux à l'augmentation du capital social - Décisions - Autorisation