Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2009-0153Fonctionnement et Administration Générale - Marché n° 07/141R - Avenant n°1 - Transfert du marché de la société Sedit Marianne à la société Berger-Levrault
- N° 2009-0154Urbanisme - Programme de travail multipartenarial 2009 - CUB - Aurba - Subvention annuelle 2009 - Décision - Autorisation
- N° 2009-0155Urbanisme - Partenariat avec l'AURBA - avenant n°1 à la convention cadre du 15 février 2007 Décision - Autorisation
- N° 2009-0156Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bruges - ZAC "Les Vergers de Tasta" - 46 rue Fragonard - Terrasse fermée du restaurant "Le Tanaira" - autorisation d'occupation temporaire (AOT) du domaine public routier de la Communauté urbaine de…
- N° 2009-0157Développement Durable - Convention de participation financière - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'évaluation des risques sanitaires liés aux rejets atmosphériques sur la presqu'île d'Ambès - Coordination - Autorisations
- N° 2009-0158Transports et Déplacements - Participation à l'appel à projet de l'ANR sur les villes durables - « éco-mobilité en milieu périurbain »
- N° 2009-0159Développement Durable - Cenon - Réalisation d'un circuit de cheminements doux d'intérêt d'agglomération - Fonds de concours de la CUB - Décision - Convention
- N° 2009-0160Fonctionnement et Administration Générale - Evolution de l'organisation communautaire - Création du Pôle "Mobilité" et de la "Mission 2025" - Création de deux postes de Directeurs Généraux Adjoints - Décision
- N° 2009-0161Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Habillement du personnel - Fourniture de vêtements de travail et d'équipement de protection individuelle - Programmes 2006, 2007, 2008, 2009 - Autorisation - Avenant n°1 de transfert -…
- N° 2009-0162Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie à seule autonomie financière de l'Abattoir - Renouvellement du fonds de roulement - Autorisation
- N° 2009-0163Urbanisme - BLANQUEFORT - Immeuble non bâti situé 11 rue de Guyenne, cadastré BW 430 et 431- Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2009-0164Urbanisme - BORDEAUX - immeuble bâti sis 16 - 18 rue de Lentillac - Cession au profit du Département de la Gironde - Autorisations - Décision
- N° 2009-0165Urbanisme - BORDEAUX - Echange parcellaire d'une emprise communautaire sise rue du Petit Miot et d'une emprise communale sise avenue Laroque - Autorisations - Décision
- N° 2009-0166Urbanisme - FLOIRAC - ZAC "les Quais de Floirac" - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation
- N° 2009-0167Urbanisme - TALENCE - immeuble bâti situé 14 rue Armand Leroi, cadastré AO 835 et 837 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2009-0168Eau et Assainissement - Marchés publics - Marché de maîtrise d'Âuvre pour la construction de canalisations d'assainissement et d'ouvrages annexes - Composition du jury - Désignations
- N° 2009-0169Eau et Assainissement - Marchés Publics - Marchés de maîtrise d'oeuvre - Eysines - Sécurisation des rejets de la station d'épuration Cantinolle - Autorisation de signer le marché.
- N° 2009-0170Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable et d'Assainissement de Bouliac, Carignan, Cenac, Latresne - Adoption de la modification des statuts et représentation de la collectivité - Décision - Désignation
- N° 2009-0171Eau et Assainissement - AMBARES - Connexion du plan d'eau de la Blanche - Convention de servitude- Décision- Autorisations
- N° 2009-0172Economie, Attractivité et Relations Internationales - Commande publique et développement durable - Bilan d'agglomération 2008 sur les clauses sociales - Information
- N° 2009-0173Economie, Attractivité et Relations Internationales - BIOPARC - Pôle de Compétitivité PROD'INNOV - Projet de cession de terrain à la Caisse des Dépôts - Autorisation de Défrichement du terrain - Habilitation .
- N° 2009-0120Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Société française de Statistique - 41ème journées de Statistique du 25 au 29 mai 2009 - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2009-0115Bureau - MARCHES PUBLICS - BORDEAUX - Aménagements définitifs de la place Ravesies - Marché de Maîtrise d'Oeuvre - Concours d'Architecture et d'Ingénierie - Composition du jury - Désignation
- N° 2009-0116Infrastructures Routières et Ferroviaires - Gestion du Trafic - Utilisation par des opérateurs de service des données de trafic routier de la Communauté Urbaine - Conventions - Autorisations