Documents du Conseil

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Domaine public routier de la Communauté urbaine de Bordeaux - Accès, par véhicules automobiles, aux propriétés riveraines - Règles de largeur des dépressions charretières - Mise à jour partielle du…

Sans Commission - Création d'une filiale en Algérie par la SAEM Gertrude - Autorisation -

Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Poste d'ingénieur territorial responsable de la sécurité du système d'information (RSSI) à la direction des systèmes d'information. Autorisation de recourir à un agent contractuel

Fonctionnement et Administration Générale - Direction Générale - Création de la Mission Concertation - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Adaptations ponctuelles d'organisation - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Fermeture programmée des services communautaires - Proposition d'adoption du principe - Décision

Economie, Attractivité et Relations Internationales - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Réalisation d'une extension des bâtiments Sicamus - Remise au Gestionnaire du M.I.N. -Avenant à la convention - Autorisation.

Urbanisme - Opération ANRU de rénovation urbaine du Bas Floirac - Libération - Convention de gestion urbaine de proximité - Approbation

Urbanisme - Avenant n°4 à la Convention - ANRU Lormont Génicart - Décision - Autorisation

Urbanisme - BEGLES - Emprises à détacher des parcelles cadastrées AR 283, AV 29 et AV 110 appartenant à la SA d'HLM ICF Atlantique - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - 57 boulevard Antoine Gautier - Eviction commerciale - Indemnisation de la SARL PENA PILOTA - Autorisations - Décision

Urbanisme - CARBON-BLANC - immeuble bâti sis 41 avenue Victor Hugo - cadastré AI 30 et 32 - Appartenant aux consorts GULLION -Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - GRADIGNAN - Cession à la SNI Sud Ouest de la parcelle communautaire cadastrée CV 249 située 41 cours du Général de Gaulle - Autorisations - Décision

Urbanisme - GRADIGNAN - Immeuble sis avenue de l'Hippodrome - cadastré BZ n° 1 - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - LORMONT GENICART - Aménagement du parvis de la Résidence Vincennes - Cession à Gironde Habitat d'une emprise de 1 308 m² cadastrée AW 929p, 931p et 932p et acquisition auprès de Gironde Habitat d'un détachement de 198 m² cadastré AW…

Urbanisme - MERIGNAC - Immeuble non bâti sis rue Jean Monnet - cadastré EV 113 - Cession au profit du Département de la Gironde - Autorisations - Décision

Urbanisme - MERIGNAC - Bassin de retenue enterré "Féau" - immeuble sis allée du Président Coty - appartenant à la Commune de Mérignac - Acquisition - Servitude - Autorisations - Décision

Urbanisme - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Immeuble cadastré DR 14 - appartenant aux consorts MARCERON - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - Avenue de Soulac - Régularisations foncières avec la Commune du Taillan-Médoc - dation en paiement - Autorisations

Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - Immeuble bâti situé 8 rue de Calavet, cadastré AE 71-155, AX 127 et XX 421 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Urbanisme - SEM Gironde Développement ¿ Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux à la réalisation d¿un Plan à Moyen Terme de la SEM Gironde Développement ¿ Subvention au Conseil Général ¿ Décision ¿ Autorisation

Eau et Assainissement - Marchés Publics - BORDEAUX - Construction de la station d'épuration Brazza - Autorisation de signer le Marché - Décision - Autorisations

Eau et Assainissement - Régie du service public de l'Eau Industrielle - Décision modificative n° 1- - Décision - Adoption

Eau et Assainissement - Marché selon la procédure adaptée - Sécurisation des stations de pompage du bassin versant de la station d'épuration Lille - Marché de maîtrise d'oeuvre - n° M 070174 U - Avenant n° 1 - Autorisations