Documents du Conseil

Finances - Régime de taxe professionnelle unique - Dotation Communautaire de Croissance et de Solidarité - Exercice 2010 - Approbation - Adoption.

Finances - Régime de taxe professionnelle unique - Attributions de compensation pour l'exercice 2010 - Approbations - Autorisations.

Finances - Projet Analytique dans les services de la CUB - Méthodologie des coûts complets des services opérationnels et du calcul des frais d'administration générale à refacturer aux budgets annexes - validation

Fonctionnement et Administration Générale - Tramway - Marché du matériel roulant et de fourniture et pose de la voie ferrée du tramway signé le 28 avril 2000 - Jugement correctionnel en date du 14 septembre 2009 - Appels - Demandes de protection…

Commissions Conjointes - Réseau Tbc - Fin du contrat - Clôture des comptes - Protocole transactionnel - Décision Modificative n° 9 - Approbation - Autorisation

Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports urbains - et transports pour personnes à mobilité réduite - Réseau 2010 - Décisions - Approbation - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Maintenance de serveurs et périphériques de marque SUN - Marché n° 06/206U - Avenant n° 1 - Transfert du marché - Autorisation de signer

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Maintenance du réseau radio à la norme TETRA de la CUB (lot 2) - Avenant n° 1 au marché n°06/270U - Autorisation de signer

Fonctionnement et Administration Générale - Convention d'ouverture du réseau TETRA aux communes membres et aux partenaires de la CUB

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Avenant de prolongation Marché Multi technique de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de véhicules légers et d'une pelle sur chenilles - Programme 2010 (4lots) - Appel d'offres ouvert européen - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Système élargi d'intervention - Enlèvement des débris à la suite d'un sinistre - Mise de bennes à la disposition des Communes - Autorisation

Urbanisme - 4ème Modification du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux-Approbation-

Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Association Sportive et Culturelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux (ASCCUB) - Organisation de la coupe de France UFASEC 2010 à Bordeaux - Subvention exceptionnelle - Décision - Autorisation -

Fonctionnement et Administration Générale - Association Sportive et Culturelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux ASCCUB - Convention triennale d'objectifs 2010-2012 - Convention de mise à disposition de personnel - Décision - Autorisation

Sans Commission - Chambre Régionale des Comptes - Rapport d'observations définitives - Information

Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein du Conseil de Coordination Interportuaire de l'Atlantique - Désignation d'un représentant

Développement Durable - Constitution de la Commission Locale de l'Eau (CLE) du SAGE " Vallée de la Garonne" - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Désignation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Fournitures nécessaires à la réalisation des équipements en feux des carrefours - Appels d'offres - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché Public - Rénovation urbaine du quartier du 8 mai 1945 à Cenon - Aménagement de la rue du 8 mai 1945 - Appel d'offres - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché n° 05/265 U - Signalisation lumineuse des carrefours - Fourniture de détecteurs à boucles d'impédance variable nécessaires à la réalisation des équipements en feux des carrefours sur le territoire…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fourniture et mise en oeuvre de produits de marquage routier- Lots 1 à 4, - Fourniture et mise en oeuvre de produits de marquage routier- lot 5, - Avenant n° 2 - Proposition - Adoption

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics Bègles - Aménagement des rues Marc Sangnier et Maréchal Foch - Appel d'offres - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - Marchés publics - Mise en oeuvre d'outils et d'actions de communication - Lot 2 " conception, réalisation, montage et démontage de stands " - Marché n° 09047R - Avenant numéro 1 - Décision - Autorisation