Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2009-0445Développement Durable - Contrat d'Affermage CUB/SETGI - Opérations de clôture - Participation financière de la Cub au déficit du fonds de Gros Entretien et de Renouvellement (GER) - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0446Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Proposition d'évolution des effectifs de la cellule de communication de proximité- Recrutement de nouveaux agents- Autorisation- Décision
- N° 2009-0447Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères- Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine- Demande de l'Association "Croix Rouge Française" - Renouvellement -…
- N° 2009-0448Transports et Déplacements - Marchés publics - BORDEAUX - Pôle intermodal St Jean - Lot 1 Infrastructures - Marché 07157U - Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2009-0449Transports et Déplacements - Bilan de la concertation liée au développement du réseau en transports en commun - Information - Approbation
- N° 2009-0450Transports et Déplacements - Réseau communautaire de 3 lignes de tramway (A, B, C) - Commission d'Indemnisation Amiable du Préjudice Commercial pouvant résulter des travaux du tramway Phase 2 - Bilan au 31 décembre 2008 - Communication
- N° 2009-0451Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du Tramway 1ère phase - Travaux de substitution du gazon sur des plateformes du tramway concernant Bordeaux, Cenon et Lormont - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2009-0452Urbanisme - Marchés Publics - BORDEAUX - ZAC Bonnac - Réalisation des espaces publics d'intérêt général - Appel d'offres en 3 tranches - Autorisation
- N° 2009-0483Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - Fourniture de pièces détachées, réparation de matériels et prestations associées diverses (13 Lots)
- N° 2009-0484Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - Fourniture de pièces d'origine et réparations d'équipements et matériels roulants - Appel d'Offres ouvert européen en 7 lots - Autorisation
- N° 2009-0493Fonctionnement et Administration Générale - Recours à des compétences extérieures sous forme de vacations - Décision - Autorisation
- N° 2009-0494Fonctionnement et Administration Générale - Instruction des demandes d'autorisation d'occupation des sols pour le compte des communes de moins de 10 000 habitants - Création de 4 postes - Décision
- N° 2009-0495Fonctionnement et Administration Générale - Poste de responsable du centre de réalisation des systèmes - Mission Tramway - Autorisation de recourir à un agent contractuel
- N° 2009-0496Fonctionnement et Administration Générale - Poste d'ingénieur territorial , conducteur d'études déplacements - modélisation, à la Direction des Déplacements Urbains - Autorisation de recourir à un agent contractuel
- N° 2009-0497Economie, Attractivité et Relations Internationales - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Alimentation électrique des bâtiments Pomona - - Location d'un groupe électrogène - Convention tripartite -Adoption - Autorisation de signature
- N° 2009-0498Urbanisme - BLANQUEFORT - Aménagement du pôle multimodal - Acquisition de terrains appartenant à RFF - Autorisations - Décision
- N° 2009-0503Eau et Assainissement - Marchés Publics - BEGLES - Réalisation d'un sécheur de boues sur la station de traitement des eaux usées Clos de Hilde - Autorisation de signer le Marché - Décision - Autorisations
- N° 2009-0504Eau et Assainissement - Villenave d'Ornon - Bassin d'étalement de Leyran - Autorisation de passage d'une canalisation d'eaux pluviales en domaine privée communautaire - Convention - Autorisations
- N° 2009-0505Economie, Attractivité et Relations Internationales - Talence - Centre de Recherche I.N.R.I.A (Institut National de Recherche en Informatique et Automatique) - CPER 2007 - 2013 - Subvention d'équipement 2009 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0506Sans Commission - Motion - Pont Bacalan Bastide - Etudes de conception -
- N° 2009-0499Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble communautaire sis 7 place Saint Martial - Cession à la Ville de Bordeaux - Autorisations - Décision
- N° 2009-0500Urbanisme - MERIGNAC - Programme d'Aménagement d'Ensemble (P.A.E.) de la Glacière - Vente d'un terrain d'une superficie d'environ 13 867 m² à la société CIRMAD Centre Sud Ouest - Autorisations - Décision -
- N° 2009-0501Sans Commission - Service public de l'eau potable - avenant n°8 traité de concession concernant le financement du programme de renouvelement des branchements en plomb décision , Autorisation , Délégation-
- N° 2009-0502Eau et Assainissement - Marchés Publics - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction de canalisations d'assainissement et d'ouvrages annexes - Autorisation de signer le marché.
- N° 2009-0365Sans Commission - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - au sein de l'Association des Maires des Grandes Villes de France (A.M.G.V.F.)