Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2009-0265
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Fourniture de produits de marquage routier - Appel d'Offres - Autorisation
  • N° 2009-0266
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Exploitation et Maintenance du Système de Gestion de la Circulation - Appels d'offres
  • N° 2009-0267
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Rue Sainte Colombe - projet d'aménagement général - Convention relative à la réalisation du diagnostic d'archéologie préventive - Autorisation.
  • N° 2009-0268
    Nouvelle Gouvernance - Dispositif de sensibilisation à l'éco-citoyenneté - Partenariat avec l'Inspection Académique et l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public de la Gironde - Renouvellement - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0269
    Nouvelle Gouvernance - Association Point de Fuite - Festival de la création contemporaine algérienne les 4, 5 et 6 juin 2009 - Attribution de titres de transports - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0270
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Installation de l'Institut Technologique Forêt Cellulose Bois Construction Ameublement (FCBA) - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0271
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - C.C.I.B - Organisation de la présence de la C.U.B au salon "World of Photonics", du 15 au 19 juin 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0272
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux- Institut des Sciences Moléculaires - Organisation du 15ème Symposium International sur les Effets des Polluants sur les Organismes Marins (PRIMO 15) - Participation de la Communauté…
  • N° 2009-0273
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Prod'Innov - Programme d'actions 2009 - Subvention de la CUB - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0240
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Représentation de la Communauté Urbaine au sein de divers organismes - Nouvelle désignation
  • N° 2009-0241
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements, mai 2009 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 et 2008/2010 - Approbation
  • N° 2009-0242
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Réalisation d'études préliminaires de type infrastructures - Marché de maîtrise d'œuvre - Appel d'offres - Autorisation - Composition du…
  • N° 2009-0243
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Territoire de la Communauté urbaine - Missions de coordination sécurité et protection de la santé pour les chantiers de voirie, de signalisation, d'assainissement, de bâtiments, d…
  • N° 2009-0298
    Transports et Déplacements - Marchés publics - BLANQUEFORT - Pôle intermodal - Espaces publics - Aménagement de la rue de la gare entre la rue Jean Duvert et le parvis de la gare, création d'un parking - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2009-0299
    Transports et Déplacements - Marchés publics - PESSAC - Pôle intermodal - Réalisation d'un auvent abri voyageurs - Marché de maîtrise d'oeuvre M060774U - Fixation du forfait définitif de rémunération - Avenant n°1 - Autorisation
  • N° 2009-0300
    Urbanisme - BORDEAUX - Secteur des Bassins à Flot - Lancement de nouvelles études et d'une nouvelle phase de concertation- Décision
  • N° 2009-0301
    Urbanisme - BORDEAUX- ZAC « Ravesies secteur Nord »- Vente d'un terrain d'une superficie de 6117 m² environ représentant le lot 21 et développant une SHON de 6000m² à la société COLISEE PATRIMOINE GROUPE HORUS - Décisions- Autorisations
  • N° 2009-0302
    Urbanisme - EYSINES - secteur de Carès - Contribution au financement d'un diagnostic social et urbain - Décision - Autorisation -
  • N° 2009-0303
    Urbanisme - Programmation 2009-2011 du logement locatif conventionné dans le cadre de la délégation des aides à la pierre
  • N° 2009-0175
    Sans Commission - Composition des commissions ordinaires - Modification
  • N° 2009-0176
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - BORDEAUX - Rue des Douves - Rénovation générale - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2009-0177
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Bordeaux - Consolidation des ancrages et peinture des garde-corps du Pont de Pierre - Autorisation
  • N° 2009-0178
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Equipement en signalisation lumineuse - Proposition de programme 2009 - Adoption
  • N° 2009-0179
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements:Travaux concomitants de ceux du tramway - avril 2009 - Approbation
  • N° 2009-0180
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements, avril 2009 - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 et 2008/2010 - Approbation