Documents du Conseil

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport annuel sur le réseau de télécommunications Haut Débit Inolia - Année 2008 - Présentation.

Transports et Déplacements - Présentation du rapport d'activité 2008 "Stationnement"

Eau et Assainissement - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - année 2008 - Présentation

Eau et Assainissement - Régie du service de l'Eau Industrielle - Rapport annuel 2008 - Communication

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Travaux de mise en oeuvre de signalisation lumineuse de carrefour - Appel d'offres - Autorisation

Urbanisme - BORDEAUX - convention relative au financement des études de maintien de la passerelle St-Jean dite Eiffel - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux - Approbation - Autorisation -

Finances - Plan climat - Thermographie infrarouge sensibilisation du public aux économies d'énergie dans l'habitat - Cofinancements FEDER,ADEME, REGION - Décision - Autorisation

Urbanisme - Mise en oeuvre des aides CUB en faveur de l'accession abordable - - Décision - Autorisation -

Urbanisme - Plan de cohésion sociale - Convention avec l'UESL/CILG pour le 1 % logement - Avenant 2009 - Décision - Autorisation

Finances - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marchés publics et délégation du service public - Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2008 - Tableau des cessions immobilières votées en 2008 - Acceptation

Finances - Communauté Urbaine de Bordeaux - Compte de gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2008 - Avis.

Finances - Compte Administratif de l'exercice 2008 - Approbation

Finances - Exercice 2009 - Budget principal et budgets annexes - Affectation des résultats constatés au Compte Administratif 2008 - Décision - Adoption

Finances - Exercice 2009 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 4 - Adoption

Finances - Garanties d'emprunts - Taux de rémunération du Livret A - Actualisation des conditions applicables aux prêts adossés aux fonds d'épargne - Communication

Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 30 logements locatifs, dont 26 individuels et 4 collectifs, "La Ricodonne", rue de la Ricodonne - Emprunts principaux de 1.006.666 € et 2.104.206…

Finances - Régime de taxe professionnelle unique - Attributions de compensation 2009 - Intégration des majorations induites par l'article 57 de la loi SRU - Approbation - Autorisation.

Finances - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998.

Finances - Régie d'exploitation des restaurants communautaires : Exercice 2008 - Rapport d'activité et compte financier - Adoption

Transports et Déplacements - Réseau TBC - Mesures tarifaires sociales - Mise en place du Revenu de Solidarité Active (RSA) - Décision

Transports et Déplacements - Transports scolaires - Ville de Saint Aubin de Médoc - Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation de circuits - avenant n°1

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Transports scolaires - Commune de Saint Aubin de Médoc - Marché n°06155U - Lot 10 - Avenant n°1 - Autorisation.

Transports et Déplacements - Réseau tbc - Convention Modalis TER/tbc - Approbation - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Pôle administration et foncier - Entretien de l'hôtel communautaire - Mesures applicables dans le cadre des travaux de restructuration du bâtiment - Marché n° 05 293 U - Avenant n° 2 -…

Fonctionnement et Administration Générale - Contrat de gérance Communauté Urbaine de Bordeaux/OPH Aquitanis - Compte de résultat - Rapport d'activité pour l'année 2008 - Approbation - Décision