Documents du Conseil

Transports et Déplacements - Transports scolaires - Ville de Saint Aubin de Médoc - Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation de circuits - avenant n°1

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Transports scolaires - Commune de Saint Aubin de Médoc - Marché n°06155U - Lot 10 - Avenant n°1 - Autorisation.

Transports et Déplacements - Réseau tbc - Convention Modalis TER/tbc - Approbation - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Pôle administration et foncier - Entretien de l'hôtel communautaire - Mesures applicables dans le cadre des travaux de restructuration du bâtiment - Marché n° 05 293 U - Avenant n° 2 -…

Fonctionnement et Administration Générale - Contrat de gérance Communauté Urbaine de Bordeaux/OPH Aquitanis - Compte de résultat - Rapport d'activité pour l'année 2008 - Approbation - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Marché public 08312U - Eysines - Réalisation du cimetière Bois Gramond - Lot 1 : fondations/gros oeuvre - Avenant n° 1 - Autorisation

Sans Commission - Commission Intercommunale pour l'accessibilité - aux personnes handicapées - Rapport - Adoption

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Marché n° 06296 R renouvelé sous le n° 09005 R à la société FUGRO - Etudes de sols et de matériaux - Auscultation d'ouvrage - Avenant n° 2 - Autorisation

Transports et Déplacements - Mise à la disposition de la régie PARCUB d'archives publiques - relatives aux parcs de stationnement exploités - Convention - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - Immeuble cadastré BW 81 appartenant à la S.C.I. HAURRAK - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - Marchés publics - Rénovation urbaine - Bassens quartier le Bousquet - Travaux d'aménagement des espaces publics - Marche travaux n° 07076u - Autorisation de signer un avenant

Eau et Assainissement - Marchés Publics - BORDEAUX - Mise aux normes de la filière de traitement eau de la station d'épuration LOUIS FARGUES - Autorisation de signer le marché - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Projet du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) et du programme de mesures du bassin (PDM) Adour-Garonne - Consultation - Approbation -

Eau et Assainissement - Budos - Périmètre de protection des sources de Fontbanne - Travaux d'assainissement collectif - Convention - Autorisation

Eau et Assainissement - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Fonds de Solidarité Eau - Avenant n° 5 pour la participation 2009 - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - BORDEAUX - Construction de la nouvelle station d'épuration Brazza - Aides financières de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Convention - Autorisation

Eau et Assainissement - Bassin versant de la station d'épuration Clos de Hilde - Suppression des rejets directs en milieu naturel - Aide financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Convention - Autorisation

Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal des Jalles de Lande à Garonne - Ecluse Napoléon du Moulin de Bonneau à Saint Médard en Jalles - Participation financière de la Communauté urbaine aux études préalables à la réfection - Convention -…

Eau et Assainissement - Marchés publics - BORDEAUX - Station de pompage Bastide - Habillage et éclairage architectural - Marché négocié sans mise en concurrence après appel d'offres infructueux - Autorisation de signer le marché

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Accès des petits porteurs de projets associatifs aux financements européens - Participation de la Communauté urbaine à la mesure 4.2.3. du Fonds Social Européen - Subvention de la Communauté…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Création d'un site portail "Entreprendre autrement : l'économie sociale et solidaire" - Convention de cession des droits d'exploitation - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Aéronautique, Espace et Systèmes embarqués - Association Aerospace Valley - Contrat de performance - Signature - Autorisation

Urbanisme - MARCHES PUBLICS - EYSINES- Programme d'Aménagement d'Ensemble du centre bourg - Mission maîtrise d'oeuvre de base infrastructure - Avenant n°1 - Autorisation

Urbanisme - MARCHES PUBLICS - BRUGES - ZAC "les Vergers du Tasta" - Mission AMO - Marché de prestations intellectuelles n°03219U - Avenant n°1 - Autorisation