Documents du Conseil

Fonctionnement et Administration Générale - Plan d'adaptation des effectifs 2009 - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports urbains - et transports pour personnes à mobilité réduite - Délégation de service public - Délibération portant cessation anticipée des avenants n°11 et n°4 - des conventions de…

Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 3ème phase - Contrôle technique - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Développement Durable - Plan d'accompagnement de la thermographie aérienne infrarouge de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - ZAC Ilot Bonnac - Marché de Maitrise d'oeuvre M050061U (MAPA) passé avec le groupement LEIBAR SEIGNEURIN / INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE - Avenant n°2 fixant la rémunération définitive et un complément de rémunération -…

Urbanisme - BORDEAUX - ZAC Ilot Bonnac - Modification des modalités prévisionnelles de financement des équipements publics d'intérêt général - Décision - Approbation

Urbanisme - Mise en oeuvre du Programme d'Action Territorial (PAT) 2009 en faveur du parc privé - Décision - Autorisation

Finances - Régie d'Exploitation des Restaurants Communautaires - Décision modificative n°1 - Adoption

Finances - Exercice 2009 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 2 - Adoption

Bureau - Programme Local de l'Habitat (PLH) - Bilan annuel 2008 - Décision - Aurorisation

Urbanisme - BORDEAUX - Opération "38 rue Pascal Lafarge" - Construction neuve de 5 logements financée en PLUS CD - - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation

Urbanisme - SAINT-MÉDARD EN JALLES - Opération "rue Claude Bernard" - Construction neuve de 25 logements financée en PLUS CD - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation

Finances - Exercice 2009 - Fiscalité Directe - Fixation du taux de la Taxe Professionnelle Unique - Adoption

Finances - Fixation des taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2009 - Décision - Adoption.

Finances - Programme d'Investissements 2009 - Autorisations de Programme/Crédits de paiement (AP/CP) - Révision des AP/CP votées par délibération n° 2007/0907 du 21 décembre 2007 - Adoptions - Décision

Finances - ARTIGUES - BRUGES - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction en location-accession de 15 logements individuels, résidence "Les Portes d'Artigues" (2.385.000 €), de 9 logements, dont 2 collectifs et 7 individuels,…

Finances - LORMONT Génicart - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 45 logements locatifs, dont 16 collectifs et 29 individuels, "La Ramade", avenue de Paris - Emprunts principaux de 1.179.344 € et 4.597.030 € -…

Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 320 logements étudiants collectifs locatifs, avenue Léon Duguit - Emprunt principal de 7.400.000 € - Garantie - Autorisation

Finances - PESSAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition amélioration d'un logement individuel locatif situé 32, avenue Pasteur - Emprunt principal de 135.675 € - Garantie - Autorisation

Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 320 logements étudiants collectifs locatifs, avenue Léon Duguit - Emprunt principal de 6.231.000 € - Garantie - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Pont Bacalan Bastide - Police d'assurance commune "Tous risques chantier" - Souscription en co-financement avec l'entreprise GTM SO TP GC - Convention - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Analyses environnementales de sols, d'eaux, d'air pour le compte des services de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Marché n° 08-126 R - Avenant n° 2.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Travaux dans les bâtiments communautaires, maintenance, réparations et mises en conformité - Appel d'offres en deux lots - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Maintenance préventive et curative des portes automatiques et barrières levantes de l'Hôtel et autres bâtiments de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marché n° 07075U - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la restructuration de l'école Jean Jaurès/Cassagne à Cenon - Avenant n° 2 de transfert - Autorisation.