Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2009-0349
    Urbanisme - PESSAC - Projet urbain du quartier prioritaire La Châtaigneraie - Autorisation
  • N° 2009-0350
    Urbanisme - LE BOUSCAT - Allée de Boutaut et rue Abel - Cession à la SA HLM CLAIRSIENNE de deux unités foncières - AUTORISATIONS - DECISION
  • N° 2009-0351
    Urbanisme - BRUGES - Immeuble bâti situé 42 avenue de Verdun, cadastré BE 206 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
  • N° 2009-0352
    Urbanisme - GRADIGNAN - Parcelles communautaires sises chemin des Moulins et Allée Saint Albe - Cession à la Commune - Autorisations - Décision
  • N° 2009-0244
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la définition de programmes d'études de voirie- Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2009-0245
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Bordeaux Rive Gauche - Suppression du bouchon ferroviaire Quai de Paludate: section comprise entre les rues Peyronnet et Terres de Borde - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2009-0246
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - BRUGES - Aménagement de l'Avenue d'Aquitaine - Réalisation de clôtures - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2009-0247
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - BRUGES - Aménagement de l'Avenue d'Aquitaine entre la rue Andron et l'Avenue de l'Europe - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2009-0248
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Carbon Blanc - Aménagement de la liaison piétonne et piste cyclable, opération n° 67 - Marché 07 239 U - Avenant n° 1 - Autorisation de signer
  • N° 2009-0249
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Cenon - Aménagement de la rue Jean Cocteau entre la rue Paul Kergomard et l'usine SETGI - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2009-0250
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - GRADIGNAN - Route de Canéjan - Aménagement de voirie et création de pistes cyclables entre la rue de Villemin et la rocade - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2009-0251
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - LE BOUSCAT - Aménagement du centre ville - Marché 06197U - Avenant n°2 - Autorisation
  • N° 2009-0252
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Itinéraire PESSAC / TALENCE / BORDEAUX - Aménagement de la rue de la Béchade à Bordeaux - Section comprise entre la place Campeyraut et le giratoire Tauzin/Bethmann/Béchade - Appel d…
  • N° 2009-0253
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - MERIGNAC - Avenue des Eyquems - Requalification de la voie entre l'avenue Pierre Mendès-France et la rue de la Tour de Veyrines - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2009-0254
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - BLANQUEFORT - Déviation de Caychac - Opération P54 du Plan Local d'Urbanisme - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0255
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Avenue de Labarde - Aménagement de la voie entre la limite du panneau d'agglomération BORDEAUX et le giratoire de l'Avenue du Port du Roy (RD 209) - Convention avec le Conseil Général -…
  • N° 2009-0256
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - CENON - FLOIRAC - Bouchon ferroviaire - Reconstruction du passage souterrain piétons Benauge consécutif à l'élargissement des voies ferroviaires - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2009-0257
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - CENON - FLOIRAC - Bouchon ferroviaire - Reconstruction du passage souterrain piétons Benauge consécutif à l'élargissement a voies ferroviaires - Convention avec RFF - Autorisation
  • N° 2009-0258
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bouliac - Avenue de la Belle Etoile de l'allée des pelouse d'Ascot au chemin de Brousse - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2009-0259
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - LORMONT - Requalification de la rue des Cavailles dans la section comprise entre les giratoires Libération et Carnot - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2009-0260
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Villenave d'Ornon - Projet d'aménagement de l'avenue Georges Clémenceau entre la route de Toulouse et le chemin du Pas de la Côte - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0261
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Programme de signalisation routière 2009 - Proposition - Adoption
  • N° 2009-0262
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Fourniture et pose de dispositifs de retenue métalliques ou mixtes - Appel d'Offres - Autorisation -
  • N° 2009-0263
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché n° 05/267U - Signalisation lumineuse des carrefours - Fourniture de répétiteurs sonores de signaux piétons - Marché n° 06/247U - Signalisation lumineuse des carrefours - Fourniture de signaux…
  • N° 2009-0264
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics : Fourniture de mobilier de protection des piétons et de stationnement 2 roues - Appel d'Offres - Autorisation