Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2009-0372Infrastructures Routières et Ferroviaires - Mérignac - Extension du Centre Commercial Mérignac Soleil - Adaptation du Plan de Circulation - Convention avec la Ségécé - Autorisation de signature
- N° 2009-0373Infrastructures Routières et Ferroviaires - SAINT-AUBIN DE MEDOC - Dévoiement de la route de Saint-Médard - opération T1914 du Plan Local d'Urbanisme - emplacement réservé de superstructure espace public 8Sa1 - Lancement de la procédure préalable à…
- N° 2009-0374Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association "Cent ans de l'Aviation à Bordeaux-Mérignac" - Adhésion et subvention 2009 - Désignation d'un représentant titulaire et d'un suppléant de la Communauté Urbaine - Convention - Décision…
- N° 2009-0375Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bègles - Villenave d'Ornon - Site Hourcade - Etude hydraulique complémentaire - MAPA N°080848U - Avenant N° 1 - Autorisation.
- N° 2009-0376Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bruges- Secteur de Chavailles- Rue Jean Claudeville- Vente complémentaire d'un terrain de 1 728 m² environ à la Société Les Vins de Crus SAS- Décision- Autorisation
- N° 2009-0377Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bruges - Projet de Plateforme de Granulat - Mise à disposition d'une emprise foncière communautaire dans le cadre d'un bail emphytéotique au profit de RFF - Décision - Autorisation
- N° 2009-0378Economie, Attractivité et Relations Internationales - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur B "Le Bocage d'Activités" - Vente d'un terrain de 2 977 m² environ à la Société ÉLIPRO 33 - DÉCISIONS - AUTORISATION
- N° 2009-0379Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics - Lormont - Prolongement du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne et raccordement du projet Ramade Maison Girondine - Avenant - Autorisation
- N° 2009-0380Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement- Collecte de la résidence " Brame Pan" au Taillan Médoc- Convention entre la Communauté Urbaine et Gironde Habitat- Autorisation - Signature
- N° 2009-0381Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement- Collecte de la résidence " Galliéni Lyautey" au Bouscat- Convention entre la Communauté Urbaine et Gironde Habitat- Autorisation- Signature
- N° 2009-0382Urbanisme - Marché Public BORDEAUX secteur des Bassins à Flot - Etudes pré-opérationnelles - Choix de l'équipe - Appel d'offres - Décision - Autorisation de signer le marché
- N° 2009-0408Développement Durable - Syndicat Mixte pour la Protection contre les Inondations de la Presqu'île d'Ambès (SPIPA) - Modification des statuts - Validation - Approbation
- N° 2009-0409Fonctionnement et Administration Générale - Adhésion de la CUB à l'Association des Collectivités Territoriales et établissements publics Utilisateurs CIVITAS (A.C.T.U.) Information - Désignation
- N° 2009-0410Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie autonome du M.I.N. de Brienne - Compte financier de l'exercice 2008 - Section Investissement et exploitation - Balance générale - Bilan - Compte de résultat - Communication.
- N° 2009-0411Urbanisme - BORDEAUX - Parc de Bacalan - 2ème tranche - Opération de requalification - Modification du projet - Acceptation - Autorisation -
- N° 2009-0412Urbanisme - LE BOUSCAT - Immeuble sis 44 rue Georges Lafont - cadastré AC 72 - Cession à Monsieur BOBINEAU - Purge du droit de rétrocession - Autorisations - Décision
- N° 2009-0413Urbanisme - LE BOUSCAT - Renouvellement urbain du Centre Ville - Echange de terrains entre la Ville du Bouscat et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations - Décision
- N° 2009-0414Urbanisme - EYSINES - Immeuble bâti situé au lieudit Bradesoc, cadastré BB 1064 et 1067 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2009-0415Urbanisme - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Immeuble bâti situé 35 avenue du Général de Gaulle, cadastré AW 27,28 et 29 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2009-0416Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien de la Communauté urbaine à une couveuse d'entreprises à l'essai - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0417Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien à la manifestation "Village Cré'actif", Bordeaux le 16 mai 2009 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0418Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien à l'autopartage - Participation de la Communauté urbaine au capital de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif AutoCool - Décision - Autorisation
- N° 2009-0419Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Année 2008 - Présentation
- N° 2009-0420Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement des ordures ménagères- Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2008- Présentation
- N° 2009-0421Transports et Déplacements - Présentation du rapport d'activité "Transports publics" - Année 2008