Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2009-0492Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2009-0426Sans Commission - Révision du règlement local de publicité de la Ville de Bordeaux - Constitution d'un groupe de travail - Désignation d'un représentant de la Communauté Urbaine de Bordeaux
- N° 2009-0427Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Opérations de contrôle et de dépannage des matériels de recueil de données de trafic implantés sur le territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2009-0428Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - BORDEAUX - Rue de la Rousselle - Rénovation générale - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2009-0430Infrastructures Routières et Ferroviaires - SAINT MEDARD EN JALLES - Aménagement d'un giratoire avenues Voltaire - Anatole France - Camille Saint Saens - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation.
- N° 2009-0431Nouvelle Gouvernance - Mutualité Française - 39ème Congrès National à Bordeaux du 4 au 6 juin 2009 - Attribution d'une subvention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0432Nouvelle Gouvernance - Coproduction d'émissions sur TV7 relatives aux compétences de la Communauté urbaine de Bordeaux - Proposition de convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0429Infrastructures Routières et Ferroviaires - Le Taillan Médoc - Avenue de Soulac, de la rue Eric Tabarly à l'avenue de la Dame Blanche. Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de…
- N° 2009-0433Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mérignac - Organisation des rencontres professionnelles de l'innovation le 24 septembre 2009, et soutien à la création d'entreprise avec la pépinière d'inventeurs - Subvention de la Communauté…
- N° 2009-0434Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Laboratoire Bordelais de Recherche en Informatique (LABRI) - 21ème édition de l'Ecole d'Eté en Logique Linguistique et Informatique - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux…
- N° 2009-0435Economie, Attractivité et Relations Internationales - LABRI - Organisation de la conférence internationale Euro Comb 2009 du 7 au 11 septembre 2009 - Attribution de tickartes - Décision - Autorisation
- N° 2009-0436Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Aéronautique, Espace et Systèmes Embarqués - Association Aerospace Valley - Subvention de la Communauté Urbaine 2009 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0437Urbanisme - EYSINES - Secteur Carès - Modification du périmètre de prise en considération et lancement de la concertation - - Décision
- N° 2009-0438Urbanisme - FLOIRAC - ZAC DES QUAIS - Cession de l'îlot Q à DOMOFRANCE - (recours en indemnité) - - DECISION - AUTORISATION
- N° 2009-0439Urbanisme - LORMONT - ZAC Quai Chaigneau-Bichon - Convention d'acquisition auprès du Grand Port Maritime de Bordeaux - - AUTORISATION
- N° 2009-0440Economie, Attractivité et Relations Internationales - BIOPARC - Pôle de Compétitivité Prod'Innov - Vente d'un terrain de 36000 m2 environ situé sur la commune de Pessac à la Société BIO-GALIEN - Décisions - Autorisation
- N° 2009-0441Economie, Attractivité et Relations Internationales - VILLENAVE D'ORNON - ZAC Madère - Actualisation du bilan économique et comptable de la ZAC au 1er Juin 2009 - Approbation.
- N° 2009-0442Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Hauts de Garonne Développement - Programme d'actions 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0443Economie, Attractivité et Relations Internationales - Promotion du design en 2009 - Association 4 Design - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0444Nouvelle Gouvernance - Démarche de co-développement- Présentation des contrats - Autorisation
- N° 2009-0445Développement Durable - Contrat d'Affermage CUB/SETGI - Opérations de clôture - Participation financière de la Cub au déficit du fonds de Gros Entretien et de Renouvellement (GER) - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2009-0446Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Proposition d'évolution des effectifs de la cellule de communication de proximité- Recrutement de nouveaux agents- Autorisation- Décision
- N° 2009-0447Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères- Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine- Demande de l'Association "Croix Rouge Française" - Renouvellement -…
- N° 2009-0448Transports et Déplacements - Marchés publics - BORDEAUX - Pôle intermodal St Jean - Lot 1 Infrastructures - Marché 07157U - Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2009-0449Transports et Déplacements - Bilan de la concertation liée au développement du réseau en transports en commun - Information - Approbation