Documents du Conseil

Eau et Assainissement - Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif - Création d'une redevance "spécifique" dans le cadre d'une cession d'immobilier - Approbation - - Décision - Autorisation.

Eau et Assainissement - Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif - Décision modificative n° 3 : Ajustement des crédits des dotations aux amortissements - et des étalements de subvention au budget 2009 - Décision - Autorisation.

Eau et Assainissement - Evacuation des Eaux Pluviales - Contribution du Budget Principal aux dépenses supportées par le Budget Annexe du Service de l'Assainissement - Fixation du taux et du montant de la participation - Année 2010 - Confirmation -…

Eau et Assainissement - Fixation de la surtaxe assainissement pour l'année 2010 - Adoption - Autorisation

Eau et Assainissement - Fonds de Proximité - Fonds d'Intérêt Communal - Programmation 2010 / 2011 des travaux d'assainissement Eaux Usées / Eaux Pluviales - Adoption - Autorisation

Eau et Assainissement - Détermination des forfaits branchements assainissement - Année 2010 - Adoption - Autorisation

Eau et Assainissement - Eau Industrielle - Régie à simple autonomie financière - Fixation du prix de l'eau pour l'année 2010 - Décisions - Autorisations

Eau et Assainissement - Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif - Fixation du montant des redevances pour l'année 2010 - - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Poste de consultant interne à la Mission Evaluation Prospective Qualité Conseil - Autorisation de recourir à un agent contractuel

Fonctionnement et Administration Générale - Inspection Générale et Audit - Collaborateur administratif et juridique - Convention de mise à disposition - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Remise Gracieuse - Décision - Autorisation

Urbanisme - Floirac - Opération de rénovation urbaine du Bas Floirac - Convention de superposition de gestion du bassin d'étalement Libération - Approbation - Autorisation

Urbanisme - BLANQUEFORT - avenue du Port du Roy et carrefour Saint Exupéry - Echange parcellaire avec soulte entre les copropriétaires du 10 rue Saint Exupéry et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations - Décisions

Urbanisme - GRADIGNAN - Parcelle communautaire cadastrée CI 78 - Cession de détachements au profit de Monsieur DUCASTAING et de Madame MOGA née MEUNIER - Décision - Autorisations

Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - avenue de Soulac - Régularisations foncières avec la Commune du Taillan Médoc - dation en paiement - Modification de la délibération n° 08/613 du 3 octobre 2008 - Autorisations

Eau et Assainissement - Service public de l'Assainissement - Projet "ETIAGE" - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Marchés Publics - Villenave d'Ornon - Marché de maîtrise d'Oeuvre pour la réalisation du Bassin de retenue Pierre Curie et de ses collecteurs - Appel d'Offres Ouvert - Décisions - autorisations

Eau et Assainissement - Marchés Publics - AMBARES - Station d'épuration de Sabarèges fiabilisation des ouvrages et construction d'une nouvelle filière - Marché n° 02 314 U - - Avenant n° 4 de transfert - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal des Jalles, de Lande à Garonne - IXème programme de travaux - Opération n° 1 : EYSINES - Remplacement et automatisation des pelles de l'écluse du Moulin Noir - Participation financière de la Communauté…

Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal des Jalles, de Lande à Garonne -Travaux hydrauliques sur la Jalle - IXème Programme 2009 / 2013 - Détermination du taux et du montant de la participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux …

Eau et Assainissement - Eysines - Aménagement des abords du bassin d'étalement Lamothe Lescure en vue de leur ouverture au public - Convention de superposition d'affectation - Autorisation.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat de la Communauté urbaine avec des structures de l'économie solidaire en matière de gestion des déchets - Conventions - Décision- Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - BLANQUEFORT / EYSINES -avenue du Général de Gaulle / Route de Pauillac - Aménagement d'une piste cyclable entre Ransinangue et Horizon Bleu - Appel d'offres - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - PESSAC - Aménagement d'une liaison cyclable entre le domaine universitaire et la limite de commune avec Cestas - Tronçon entre le domaine universitaire et l'avenue du Pontet - Appel d…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Parempuyre - Aménagement de la rue des Palus entre la rue d'Olives et le carrefour de l'avenue de Labarde (RD209) - Déclaration de projet