Documents du Conseil

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés publics- Dépollution du centre de recyclage rue Franklin à Bassens- Marché de maîtrise d'oeuvre- Appel d'offres- Autorisation- Composition du jury- Désignations

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle Environnement- Recyclage des déchets d'emballages ménagers- Programme Eco Emballages- Contrat de Programme de Durée- Barème D- Avenant n° 3- Autorisation de signer

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères- Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine de Bordeaux- Demande de l'association "Centre d'Accueil d'Information…

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine- Demande de l'association "la Banque alimentaire"- Renouvellement-…

Finances - Contrat d'affermage CUB/SETGI - Opérations de clôture - Règlement de l'excédent du fonds conventionnel - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association pour le Droit à l'Initiative Economique - Programme d'actions 2009 - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien de la Communauté urbaine à la Coopérative d'Activités et d'Emploi COOP'ALPHA - Convention - Décision-Autorisation

Sans Commission - Motion relative à l'appel "ultimatum climatique"

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Amélioration de 6 logements collectifs locatifs 15, rue Feaugas et 41-43, rue Etobon-Chênebier - Emprunt principal de 24.747 € du type PLUS CD - Garantie - Autorisation

Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition de 52 logements collectifs locatifs financés par un PLUS et situés rue des Alisiers/rue Hector Berlioz, résidence "Le Clos des Alisiers" - Emprunts principaux de …

Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition de 12 logements collectifs locatifs financés par un PLS et situés rue des Alisiers/rue Hector Berlioz, résidence "Le Clos des Alisiers" - Emprunts principaux de…

Finances - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 107 logements collectifs locatifs sociaux à Très Haute Performance Energétique, résidence "Le Domaine des Cépages - Le Brandier îlot 3", avenue Favard - Emprunt principal…

Finances - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 90 logements collectifs locatifs sociaux à Très Haute Performance Energétique, résidence "Le Domaine des Cépages - Le Brandier îlot 1", avenue Favard - Emprunt principal…

Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Construction de 8 logements individuels locatifs, résidence "Les Eglantières", avenue de l'Europe - Emprunt principal de 88.475 € du type PEPC - Garantie - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Mise en état correct de l'école maternelle Jean Lurçat à Lormont avant rétrocession. Confirmation de la décision de faire. Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de véhicules et engins de voirie - Programme 2009 (3 lots) - Appel d'offres ouvert européen - Autorisation de signature

Fonctionnement et Administration Générale - Amélioration de l'hygiène, la sécurité et automatisation des ponts roulants au centre de transit de Latule - 35 rue Jean Hameau à Bordeaux. - Confirmation de la décision de faire. Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Restructuration du bâtiment social de la 4ème Circonscription de voirie territoriale - Confirmation de décision de faire. Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Restructuration du groupe scolaire René Cassagne et Jean Jaurès - Marché de travaux - Avenant n° 1 pour les marchés 08318 - 08319 et 08320 - Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Rapport de présentation d'avenant de transfert de la société COFATHEC à la Société GDF SUEZ ENERGIE SERVICES - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Ecole maternelle Sans Souci - Transfert en pleine propriété à la commune de Saint-Médard-en-Jalles - Convention - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Récupération de l'énergie dans les eaux usées du collecteur rue Jean Fleuret - Décision de Faire - Autorisation du lancement de l'appel d'offres.

Fonctionnement et Administration Générale - Marché public - Parc Cimetière de Pessac Mérignac - Réalisation du secteur caveaux "L" - Construction de 140 caveaux - Appel d'Offres Ouvert - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Occupation d'emplacements situés devant l'entrée des parcs cimetières par des fleuristes professionnels - Convention - Autorisation

Urbanisme - Canalisation de gaz DN250-Parempuyre-Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme-Pour avis en application des articles L123-16 et R 123-23 du code de l'urbanisme-