Documents du Conseil

Finances - Exercice 2009 - Budget principal et budgets annexes - Affectation des résultats constatés au Compte Administratif 2008 - Décision - Adoption

Finances - Exercice 2009 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 4 - Adoption

Finances - Garanties d'emprunts - Taux de rémunération du Livret A - Actualisation des conditions applicables aux prêts adossés aux fonds d'épargne - Communication

Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 30 logements locatifs, dont 26 individuels et 4 collectifs, "La Ricodonne", rue de la Ricodonne - Emprunts principaux de 1.006.666 € et 2.104.206…

Finances - Régime de taxe professionnelle unique - Attributions de compensation 2009 - Intégration des majorations induites par l'article 57 de la loi SRU - Approbation - Autorisation.

Finances - Taxes et participations d'urbanisme - Admission en non valeur - Application de l'article 2 du décret 98-1239 du 29 décembre 1998.

Finances - Régie d'exploitation des restaurants communautaires : Exercice 2008 - Rapport d'activité et compte financier - Adoption

Transports et Déplacements - Réseau TBC - Mesures tarifaires sociales - Mise en place du Revenu de Solidarité Active (RSA) - Décision

Transports et Déplacements - Transports scolaires - Ville de Saint Aubin de Médoc - Convention de délégation partielle de compétence pour l'organisation de circuits - avenant n°1

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Transports scolaires - Commune de Saint Aubin de Médoc - Marché n°06155U - Lot 10 - Avenant n°1 - Autorisation.

Transports et Déplacements - Réseau tbc - Convention Modalis TER/tbc - Approbation - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Pôle administration et foncier - Entretien de l'hôtel communautaire - Mesures applicables dans le cadre des travaux de restructuration du bâtiment - Marché n° 05 293 U - Avenant n° 2 -…

Fonctionnement et Administration Générale - Contrat de gérance Communauté Urbaine de Bordeaux/OPH Aquitanis - Compte de résultat - Rapport d'activité pour l'année 2008 - Approbation - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Marché public 08312U - Eysines - Réalisation du cimetière Bois Gramond - Lot 1 : fondations/gros oeuvre - Avenant n° 1 - Autorisation

Sans Commission - Commission Intercommunale pour l'accessibilité - aux personnes handicapées - Rapport - Adoption

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Marché n° 06296 R renouvelé sous le n° 09005 R à la société FUGRO - Etudes de sols et de matériaux - Auscultation d'ouvrage - Avenant n° 2 - Autorisation

Transports et Déplacements - Mise à la disposition de la régie PARCUB d'archives publiques - relatives aux parcs de stationnement exploités - Convention - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - Immeuble cadastré BW 81 appartenant à la S.C.I. HAURRAK - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - Marchés publics - Rénovation urbaine - Bassens quartier le Bousquet - Travaux d'aménagement des espaces publics - Marche travaux n° 07076u - Autorisation de signer un avenant

Eau et Assainissement - Marchés Publics - BORDEAUX - Mise aux normes de la filière de traitement eau de la station d'épuration LOUIS FARGUES - Autorisation de signer le marché - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Projet du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) et du programme de mesures du bassin (PDM) Adour-Garonne - Consultation - Approbation -

Eau et Assainissement - Budos - Périmètre de protection des sources de Fontbanne - Travaux d'assainissement collectif - Convention - Autorisation

Eau et Assainissement - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Fonds de Solidarité Eau - Avenant n° 5 pour la participation 2009 - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - BORDEAUX - Construction de la nouvelle station d'épuration Brazza - Aides financières de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Convention - Autorisation