Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2009-0360
    Eau et Assainissement - Bassin versant de la station d'épuration Clos de Hilde - Suppression des rejets directs en milieu naturel - Aide financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Convention - Autorisation
  • N° 2009-0361
    Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal des Jalles de Lande à Garonne - Ecluse Napoléon du Moulin de Bonneau à Saint Médard en Jalles - Participation financière de la Communauté urbaine aux études préalables à la réfection - Convention -…
  • N° 2009-0362
    Eau et Assainissement - Marchés publics - BORDEAUX - Station de pompage Bastide - Habillage et éclairage architectural - Marché négocié sans mise en concurrence après appel d'offres infructueux - Autorisation de signer le marché
  • N° 2009-0363
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Accès des petits porteurs de projets associatifs aux financements européens - Participation de la Communauté urbaine à la mesure 4.2.3. du Fonds Social Européen - Subvention de la Communauté…
  • N° 2009-0364
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Création d'un site portail "Entreprendre autrement : l'économie sociale et solidaire" - Convention de cession des droits d'exploitation - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0274
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité Aéronautique, Espace et Systèmes embarqués - Association Aerospace Valley - Contrat de performance - Signature - Autorisation
  • N° 2009-0275
    Urbanisme - MARCHES PUBLICS - EYSINES- Programme d'Aménagement d'Ensemble du centre bourg - Mission maîtrise d'oeuvre de base infrastructure - Avenant n°1 - Autorisation
  • N° 2009-0276
    Urbanisme - MARCHES PUBLICS - BRUGES - ZAC "les Vergers du Tasta" - Mission AMO - Marché de prestations intellectuelles n°03219U - Avenant n°1 - Autorisation
  • N° 2009-0277
    Urbanisme - Marchés Publics - FLOIRAC - Aménagement de la ZAC des Quais - Réalisation des espaces verts - Mise en place du réseau d'adduction d'eau potable et arrosage automatique - marché de maîtrise d'oeuvre n° 06042U - Engagement du maître d…
  • N° 2009-0278
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - ARTIGUES-près-Bordeaux-FLOIRAC - Etudes pré-opérationnelles menées sur le secteur Le Canon - Feydeau - Validation des conclusions avant lancement des études opérationnelles - Décision -…
  • N° 2009-0279
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - SAINT-AUBIN DE MEDOC-Secteur Marcelon-Cession complémentaire à la Société Décor Agencement d'Aquitaine d'un terrain de 811m²-Décision-Autorisation
  • N° 2009-0280
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Gironde Convention Bureau - Programme d'actions 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0281
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Talence Innovation Sud Développement - Programme d'actions 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0282
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Arc Sud Développement - Programme d'actions 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0283
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Grands Evènements - Organisation de la manifestation Bordeaux Fête le Fleuve les 20 et 21 juin 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0284
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - MERIGNAC - Développement de la société AUDEMAT AZTEC - Subvention d'équipement de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0285
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pessac - Ecosite du Bourgailh - Programme d'actions 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2009-0286
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Demande de subvention au Conseil Général pour l'acquisition d'un logiciel de facturation - Signature d'une convention - Autorisation de principe
  • N° 2009-0287
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle de l'Environnement - Convention de collecte des résidences Macédo et Formanoir à Pessac - Convention entre la Communauté Urbaine et Domofrance - Autorisation - Signature
  • N° 2009-0288
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine- Demande des centres de l'association " Les Restaurants du coeur" -…
  • N° 2009-0289
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande des centres de l'Association "Emmaüs 33" - Renouvellement -…
  • N° 2009-0290
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Direction Opérationnelle Environnement - Demande de subvention au Conseil Général pour l'acquisition de bacs de collecte sélective - Signature de la convention - Autorisation de principe
  • N° 2009-0291
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association "Mission Air" - Décision -Autorisation
  • N° 2009-0292
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Pessac - Création du centre de recyclage au Bourgailh - Lancement de la consultation - Autorisation
  • N° 2009-0293
    Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 2ème phase - Réhabilitation du pont principal sur les écluses à Bordeaux Bacalan (OA 208) - Marché n°07 172 U - Prestations supplémentaires et modifications des délais - Avenant…