Documents du Conseil

Urbanisme - Canalisation de gaz DN300-Ambès-Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme-Pour avis en application des articles L123-16 et R 123-23 du code de l'urbanisme-

Développement Durable - Parc des Jalles - Blanquefort - Réhabilitation du Domaine de la Vacherie - Etude de faisabilité - Demande de fonds de concours - Décision - Convention

Développement Durable - Parc des Jalles - Le Taillan Médoc - Reconquérir la zone naturelle des Ardilleys - Acquisitions foncières - Demande de fonds de concours - Décision - Convention

Transports et Déplacements - Programme de recherches sur les dynamiques spatiales et développement - Convention de collaboration Université de Bordeaux IV / Communauté urbaine - Avenant n° 1 - Adoption - Autorisation

Transports et Déplacements - Exonération des frais de fourrière - Décision - Autorisation

Développement Durable - Evaluation des risques sanitaires liés aux rejets atmosphériques sur la presqu'île d'Ambès - Convention de participation financière - Approbation des participations de Sea Invest et Enrobés de Gironde au groupement de…

Développement Durable - Bordeaux - Plan Garonne - Rénovation des pontons Port Bastide, Parlier, Richelieu, Benauge - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux

Fonctionnement et Administration Générale - Rémunération des emplois fonctionnels de Directeur Général, Directeur Général des Services Techniques et Directeur Général Adjoint - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Cotisations à l'ordre des architectes et à l'ordre des géomètres - Modification - Acceptation

Fonctionnement et Administration Générale - Prise en compte de situations de travail à contraintes permanentes permettant à titre exceptionnel une dérogation au principe du contingent mensuel de 25 heures supplémentaires - Décision

Fonctionnement et Administration Générale - Modalités de restauration des agents affectés à l'immeuble Portes de Bordeaux - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Caisse de Secours et d'Entraide des Sapeurs Pompiers - Convention du 26 novembre 2001 - Avenant n° 8 relatif au versement de la subvention 2009 - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - M.I.N. de Bordeaux Brienne - Transformateur Pomona - Mise en conformité - Remplacement des cellules électriques - Autorisation.

Commissions Réunies - Bordeaux - Pont Bacalan Bastide - Marché conception / réalisation n°07 225U - Lancement des travaux - Décisions

Commissions Réunies - Exercice 2009 - Budget Principal et budgets annexes - Décision Modificative n° 6 - Adoption

Commissions Réunies - Budget Principal et Budget annexe "Déchets ménagers"- Amortissement exceptionnel du matériel de transport antérieur à 1996 - Adoption - Décision

Commissions Réunies - BORDEAUX - Société Anonyme d'Economie Mixte Locale BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT - Construction de 234 logements étudiants collectifs locatifs, ZAC "Coeur de Bastide", Ilot D2 - Emprunt principal de 4.957.897 € - Garantie -…

Commissions Réunies - Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Observatoire Aquitain de l'Economie Numérique - Programme d'actions 2009 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Commissions Réunies - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition et maintenance d'outillage et de machines-outils - Appel d'offres ouverts européen de 12 lots - Autorisation

Commissions Réunies - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Fourniture de pièces, accessoires et réparations des matériels de chantiers, agricoles et d'entretien des espaces verts - Appel d'offres ouvert européen 13 lots - Autorisation

Commissions Réunies - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de véhicules et de matériels industriels - Programme 2009 (2 lots) - Appel d'offres ouvert européen - Autorisation

Commissions Réunies - Marchés publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de produits, articles et matériels de nettoyage à usage domestique et à usage spécifique pour les services de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation

Commissions Réunies - Complexe de la viande - Résultats de l'étude complémentaire commandée par la Chambre Départementale d'Agriculture - Accompagnement de la fermeture du site actuel de Bordeaux - Décisions - Autorisation.

Commissions Réunies - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 2 logements collectifs locatifs, "Le Domaine des Bourdieux", chemin de Meycat et rue de la Morandière - Emprunts principaux de 29.374 € et…

Commissions Réunies - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 7 logements collectifs locatifs, "Le Domaine des Bourdieux", chemin de Meycat et rue de la Morandière - Emprunts principaux de 154.837 € et…