Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2009-0894Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 25 logements collectifs locatifs, "Coeur de Caudéran", rue Gambetta, place Frédéric Ozanam et rue Basque - Emprunts principaux de 1.099.265 Â et 1.064.994…
- N° 2009-0895Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 25 logements collectifs locatifs, "Coeur de Caudéran", rue Gambetta, place Frédéric Ozanam et rue Basque - Emprunt principal de 560.000 Â, du type PHARE - Garantie -…
- N° 2009-0896Fonctionnement et Administration Générale - Régie d'exploitation des restaurants communautaires - Budget prévisionnel d'exploitation pour l'année 2010 - Adoption
- N° 2009-0897Sans Commission - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - Fin du contrat - Clôture des comptes 2009 - Approbation - Autorisation
- N° 2009-0898Transports et Déplacements - Marchés publics - Transports scolaires - Commune de Pessac - Marché n° 06150U - Avenant n° 2 de transfert - Marché n° 08250U - Avenant n° 1 de transfert - Autorisation de signer
- N° 2009-0899Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Budget prévisionnel 2010 - Approbation - Autorisation
- N° 2009-0900Sans Commission - Réseau tbc - Evolution de la grille tarifaire - Décision - Adoptions
- N° 2009-0901Nouvelle Gouvernance - Programme d'évaluation 2009-2011 des activités, des politiques, des documents de planification et des démarches - Décision -
- N° 2009-0902Urbanisme - Contrat de plan Etat-Région Aquitaine 2000-2006 - Avenant aux conventions de financement de la suppression du Bouchon Ferroviaire de Bordeaux - Approbation - Autorisation -
- N° 2009-0903Infrastructures Routières et Ferroviaires - LGV Sud Europe Atlantique - Conventions de financement des études relatives - aux Grands Projets du Sud Ouest (GPSO) - Ligne Bordeaux/Toulouse et ligne Bordeaux/Espagne- Autorisation
- N° 2009-0904Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Location de périphériques d'impression - Appel d'offres ouvert - Scénario A - Autorisation
- N° 2009-0905Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Hébergement du site internet de la CUB - Avenant n°2 au marché n°M060776R - Autorisation de signer
- N° 2009-0906Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Équipements informatiques des services - Fourniture des matériels - Droits d'usage des logiciels - Prestations d'installation - Extension de garantie - Accord cadre passé après appel d…
- N° 2009-0907Fonctionnement et Administration Générale - Prise en charge des frais de déplacement
- N° 2009-0908Fonctionnement et Administration Générale - Prise en charge par la Communauté Urbaine des dépenses de fonctionnement des Groupes d'Elus constitués au sein du Conseil pour l'année 2010 - Approbation
- N° 2009-0909Fonctionnement et Administration Générale - Renouvellement convention A.N.C.V. - Utilisation des Chèques Vacances pour le paiement des locations de la Résidence VIVALDI à Fabrèges - Décision - Autorisation
- N° 2009-0910Fonctionnement et Administration Générale - FRAIS DE REPRESENTATION - Fixation - Dotation 2010
- N° 2009-0911Fonctionnement et Administration Générale - Abonnement pour emplacements dans le parking Front du Médoc - quartier Mériadeck - Renouvellement - Décision - Autorisation
- N° 2009-0912Fonctionnement et Administration Générale - Tarifs des Parcs Cimetières applicables en 2010 - Décision - Autorisation
- N° 2009-0783Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports urbains - et transports pour personnes à mobilité réduite - Réseau 2010 - Décisions - Approbation - Autorisation
- N° 2009-0784Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Maintenance de serveurs et périphériques de marque SUN - Marché n° 06/206U - Avenant n° 1 - Transfert du marché - Autorisation de signer
- N° 2009-0785Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Maintenance du réseau radio à la norme TETRA de la CUB (lot 2) - Avenant n° 1 au marché n°06/270U - Autorisation de signer
- N° 2009-0786Fonctionnement et Administration Générale - Convention d'ouverture du réseau TETRA aux communes membres et aux partenaires de la CUB
- N° 2009-0787Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Avenant de prolongation Marché Multi technique de l'Hôtel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisation
- N° 2009-0788Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de véhicules légers et d'une pelle sur chenilles - Programme 2010 (4lots) - Appel d'offres ouvert européen - Autorisation