Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2010-0777Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - ST LOUIS DE MONTFERRAND - requalification de la rue Roger Espagnet - appel d'offres - autorisation
- N° 2010-0778Nouvelle Gouvernance - Renouvellement de la subvention versée à la Mémoire de Bordeaux et de la Communauté urbaine de Bordeaux pour l'année 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0779Economie, Attractivité et Relations Internationales - Seml route des Lasers - Modification du plan de financement du bâtiment Meropa et du montant subventionnable - Avenant n°1 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0780Economie, Attractivité et Relations Internationales - SEML route des lasers - Modification de l'assiette subventionnable du plan de financement pour le bâtiment « Khara »- Avenant n°1 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0781Economie, Attractivité et Relations Internationales - Installation de l'Institut Technologique Forêt Cellulose Bois Construction Ameublement ( FCBA) - Prorogation du délai de validité de la convention du 21 août 2008 - Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2010-0782Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Prod'Innov - Programme d'actions 2010 - Subvention - Modification du montant et de l'assiette éligible - Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2010-0783Finances - Société d'Economie Mixte locale Route des Lasers - Augmentation du capital social - Décision - Autorisation
- N° 2010-0784Développement Durable - Villenave d'Ornon - Subvention de fonctionnement - Extension du soutien à l'émergence et à l'animation d'Agendas 21 dans les communes de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2010-0785Urbanisme - EYSINES - ZAC secteur Carès - Bilan de la concertation - Dossier de création - Approbations - Décision
- N° 2010-0786Economie, Attractivité et Relations Internationales - Blanquefort - ECOPARC - Vente d'un terrain de 64 162 m² à la Société First Solar Inc. Décisions.
- N° 2010-0787Economie, Attractivité et Relations Internationales - BLANQUEFORT - ECOPARC - Echange parcellaire avec soulte entre la SCI SAINTEX et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Avenant N° 1 à la convention - Décisions.
- N° 2010-0788Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Hauts de Garonne Développement - Etude de la faisabilité d'un pôle des Métiers d'Art à Cenon - Demande de subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0789Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Hauts de Garonne Développement - Organisation d'un salon des Métiers d'Art à Cenon les 4 et 5 décembre 2010 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0790Economie, Attractivité et Relations Internationales - Société Bordelaise des Equipements Publics d'Expositions et de Congrès (S.B.E.P.E.C) - Réaménagement des halls 1 et 2 du Parc des Expositions de Bordeaux-Lac - Subvention d'équipement -…
- N° 2010-0791Finances - Carbon-Blanc - Château Brignon - Fabrique d'auteurs autour de la B.D. - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0792Economie, Attractivité et Relations Internationales - Le Haillan - Aeroparc - Steris surgical technologies SAS - Création d'un siège social et relocalisation - Aide à l'immobilier - Décision - Autorisation
- N° 2010-0793Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mérignac - Société Mezzo - Création d'un nouveau centre - Aide de minimis - Décision - Autorisation
- N° 2010-0794Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande des centres de l'association "les Restaurants du coeur" -…
- N° 2010-0795Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Collecte et traitement de déchets assimilés aux ordures ménagères - Exonération de la redevance spéciale perçue par la Communauté Urbaine - Demande de l'association "Solidarité Jeunesse" - Renouvellement -…
- N° 2010-0796Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway - Réseau 2016 - Marché de Maîtrise d'oeuvre pour les extensions du réseau de tramway 2016 - Marché négocié avec publicité et mise en concurrence - Composition du jury -…
- N° 2010-0797Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway Réseau 2013 - Marché de Maîtrise d'Âuvre pour les études d'infrastructures et la réalisation des terminus partiels sur les lignes A, B et C - Appel d'offres ouvert - Attribution…
- N° 2010-0798Développement Durable - Plan Climat de la Cub - Mérignac - Construction de 217 logements BBC de la 3ème tranche de la résidence "Les Pins" - Demande de subvention de Gironde Habitat - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2010-0799Urbanisme - BORDEAUX - ZAC La Berge du lac "Ginko" - CRAC 2009 -Approbation-Autorisation
- N° 2010-0800Eau et Assainissement - Nouvelles ressources pour l'alimentation en eau potable - Avis -
- N° 2010-0801Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat avec la Société Coopérative d'Intérêt Collectif AutoCool pour le développement de l'autopartage dans l'agglomération - Subvention 2010 - Convention - Décision - Autorisation