Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2010-0519Fonctionnement et Administration Générale - Direction des Systèmes d'Information - Schéma communautaire pour une administration numérique partagée ou Schéma directeur des systèmes d'information communautaires 2010-2014
- N° 2010-0520Urbanisme - Partenariat avec l'A'urba - Subvention 2010 - Décision
- N° 2010-0521Sans Commission - Plan de mise en accessibilité de la voirie - et des aménagements des espaces publics - Adoption
- N° 2010-0522Fonctionnement et Administration Générale - Gestion de la fourrière automobile intercommunale - Transfert de compétence - Décision
- N° 2010-0523Développement Durable - Lutte contre les inondations fluvio-maritimes - Adhésion de la CUB au SMIDDEST - Fixation contribution - Décision - Autorisation
- N° 2010-0524Sans Commission - Résorption du réseau des discontinuités cyclables - Programmation 2009-2010 - Adoption
- N° 2010-0525Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Plan santé et sécurité pour le service de la collecte des déchets ménagers et assimilés - Adoption - Décision
- N° 2010-0526Fonctionnement et Administration Générale - Association du Comité des oeuvres sociales du personnel de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Subvention exceptionnelle de fonctionnement 2010 - Avenant à la convention financière 2010 - Décision -…
- N° 2010-0527Fonctionnement et Administration Générale - Indemnité de Départ Volontaire dans la Fonction Publique Territoriale - Décision - Autorisation
- N° 2010-0528Fonctionnement et Administration Générale - Direction Opérationnelle Environnement - Renforcement temporaire par 10 postes d'agent de collecte - Décision
- N° 2010-0529Fonctionnement et Administration Générale - Caisse de Secours et d'Entraide des Sapeurs-pompiers - Convention du 26 novembre 2001 - Avenant n° 9 relatif au versement de la subvention 2010 - Autorisation
- N° 2010-0530Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Décision modificative n°2 - Adoption
- N° 2010-0531Urbanisme - Cenon - Versement d'un fonds de concours pour l'accompagnement des espaces publics communaux du centre culturel et d'économie créative "Rocher Palmer" - Année 2010 - Autorisation - Décision
- N° 2010-0532Urbanisme - Appel à projet "Des quartiers vers l'emploi : une nouvelle mobilité" - Attribution des fonds - Année 2010 - Autorisation - Décision
- N° 2010-0533Urbanisme - BASSENS - Parcelles AK 452 - 453 et 456 appartenant à l'Office Public de l'Habitat AQUITANIS et parcelle communautaire AK 458 - Echange foncier - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2010-0534Urbanisme - MERIGNAC - Avenue de l'Yser - Acquisition de terrains nus appartenant au Conseil Général de la Gironde - Autorisations - Décision
- N° 2010-0535Eau et Assainissement - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Fonds de Solidarité Eau- Avenant n° 6 pour la participation 2010 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0536Eau et Assainissement - Travaux d'entretien, curage, protection des berges et travaux annexes des ruisseaux, jalles, esteys et fossés sur le territoire communautaire - Marché 07051U - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0537Eau et Assainissement - Marché liaison Bastide-Brazza - Pose d'un collecteur Eaux Usées en microtunnel et en fouille - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2010-0538Eau et Assainissement - Marchés Publics - Station d'épuration de Cantinolle fiabilisation des ouvrages et construction d'une nouvelle filière - Marché n° 02315 U - Avenant n° 6 de transfert - Décision - Autorisation
- N° 2010-0539Eau et Assainissement - BEGLES- Réalisation d'un sécheur de boues sur la station de traitement des eaux usées Clos de Hilde- Déclaration de projet-
- N° 2010-0540Economie, Attractivité et Relations Internationales - Maison de l'Initiative et de l'Entrepreneuriat - Programme d'actions 2010 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0541Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Territoires et Innovation Sociale - La "Fabrique à Initiatives" - Décision - Autorisation - Désignation
- N° 2010-0542Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien à l'Association Territoires et Innovation Sociale - La Fabrique à Initiatives - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2010-0543Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association pour le Droit à l'Initiative Economique - Programmes d'actions 2010 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation