Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19716 résultats
- N° 2010-0827Finances - VILLENAVE D'ORNON - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 3 logements individuels locatifs, lotissement Laennec, avenue Fernand Coin et chemin de Terrefort -…
- N° 2010-0828Finances - VILLENAVE D'ORNON - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 26 logements individuels locatifs, lotissement Laennec, avenue Fernand Coin et chemin de Terrefort -…
- N° 2010-0829Finances - Attributions de compensation pour l'exercice 2011- Décision
- N° 2010-0830Finances - Dotation communautaire de croissance et de solidarité - Exercice 2011 - Décision
- N° 2010-0831Finances - Régie d'exploitation des restaurants communautaires : Exercice 2010 - Décision modificative n°3
- N° 2010-0832Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Contribution forfaitaire d'exploitation avec intéressement aux résultats - Avenant n°2 - Adoption - Autorisation
- N° 2010-0833Economie, Attractivité et Relations Internationales - APPEL A PROJETS " Nouvelles technologies aux services de demain " - Décision - Autorisations de signature de la convention de partenariat (CUB, IBM, AEC)
- N° 2010-0834Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Acquisition de matériels roulants industriels pour la Direction Opérationnelle de l'Environnement - Programme 2011 - (6 lots) - Appel d'offres ouvert…
- N° 2010-0835Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - contrôles règlementaires des bâtiments, installations techniques, équipements de travail et matériel roulant de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Avenant de transfert
- N° 2010-0836Fonctionnement et Administration Générale - Marché de fourniture de combustible, entretien des installations de chauffage et climatisation des bâtiments communautaires, exploitation et maintenance des installations secondaires des sous-stations des…
- N° 2010-0837Fonctionnement et Administration Générale - FRAIS DE REPRESENTATION - Modification - Dotation 2010 - Décision
- N° 2010-0838Urbanisme - Mise en place d'une démarche partenariale avec les services de l'Etat pour l'élaboration du PLU 3.1 - Autorisation de participation et demande de subvention
- N° 2010-0839Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Bouliac- Quartier des Hirondelles-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-
- N° 2010-0840Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Bouliac-Secteur Belle Etoile-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-
- N° 2010-0841Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Bordeaux-Projet d'extension EHPAD Villa Pia-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-
- N° 2010-0842Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Bordeaux-Restructuration du central téléphonique rue Louis Liard-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-
- N° 2010-0843Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Bordeaux-Projet de Cité municipale-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-
- N° 2010-0844Urbanisme - Révision Simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Synagogue de Bordeaux-Construction de locaux pédagogiques-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-
- N° 2010-0845Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme-Villenave d'Ornon-Pôle d'équipements Leysotte/Robert Piqué-Ouverture de la concertation-Décisions-Autorisations-
- N° 2010-0846Urbanisme - Reconstitution des fonds associatifs de l'A'urba - Nouvelle convention cadre CUB/A'Urba - Décision. Autorisation
- N° 2010-0847Développement Durable - Artigues-près-Bordeaux - Manifestation Art et Paysage - Subvention de fonctionnement - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2010-0848Développement Durable - Projet apicole de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Intégration du réseau national "Abeille, sentinelle de l'environnement" de l'Union Nationale de l'Apiculture Française (UNAF) - Décisions - Conventions - Autorisations
- N° 2010-0849Développement Durable - Association Conservatoire des Races d'Aquitaine - Expérimentation de l'éco-pastoralisme et de la gestion d'espaces naturels sur le territoire de la Cub par un troupeau transhumant ovins-caprins - Subvention exceptionnelle…
- N° 2010-0850Développement Durable - GIP-GPV - Manifestation "PANORAMAS - le Parc des Coteaux en Biennale" - Subvention - Décision - Convention- Autorisation
- N° 2010-0851Développement Durable - Fédération des Producteurs de Légumes de France - Soutien à l'activité agricole - 54ème ''Congrès des Producteurs de Légumes'' et 13ème manifestation "Les Légumes dans la Ville" - Subvention - Décision - Convention -…