Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2010-0407Finances - BORDEAUX - ZAC "la Berge du Lac/Ginko" - Détermination de la valeur de la TVA applicable dans le cadre de la cession des terrains communautaires à Bouygues Immobilier aménageur - Décision - Autorisation
- N° 2010-0408Urbanisme - Bordeaux - ZAC Hôpital des Enfants - Modification du dossier de création-réalisation - Décision - Approbation
- N° 2010-0409Urbanisme - BORDEAUX - ZAC " Ravesies secteur nord" - Vente d'une SHON supplémentaire de 319 m² sur un terrain représentant l'îlot 20 d'une superficie approximative de 3 950 m² à NATIOCREDIMURS, crédit bailleur représentant la Société SCI Taquile…
- N° 2010-0410Finances - Financements européens 2007/ 2013 - - Objectif Compétitivité Régionale et Emploi - - Pôle multimodal de Blanquefort - - Autorisations - Approbation
- N° 2010-0411Urbanisme - Aménagement d'une aire de grand passage sur le secteur de Labarde à Bordeaux Décision - Autorisation
- N° 2010-0412Urbanisme - Programmation 2010-2012 du logement locatif conventionné dans le cadre de la délégation des aides à la pierre - Décision
- N° 2010-0413Urbanisme - Prise de la Délégation des aides aux logements de l'Etat - Autorisation - Décision -
- N° 2010-0414Infrastructures Routières et Ferroviaires - Franchissement amont de la Garonne dit Jean-Jacques Bosc - Poursuite du processus de concertation - Autorisation
- N° 2010-0415Finances - Communauté Urbaine de Bordeaux - Compte de gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2009 - Avis.
- N° 2010-0416Finances - Compte Administratif de l'exercice 2009 - Approbation.
- N° 2010-0417Finances - Exercice 2010 - Budget principal et budgets annexes - Affectation des résultats constatés au Compte Administratif 2009 - Décision. Adoption.
- N° 2010-0418Finances - Exercice 2010 - Budget Principal et Budgets Annexes - Décision Modificative n° 5 - Décision - Adoption
- N° 2010-0419Finances - Association d'études pour l'agence de financement des collectivités locales - Adhésion de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Communication - Décisions.
- N° 2010-0420Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Charge foncière et construction de 25 logements collectifs locatifs, secteur nord du site des Terres Neuves, îlot C, bâtiment C2, rue Schuman -…
- N° 2010-0421Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 30 logements collectifs locatifs, rue du Moulineau, Lot 4 - Emprunts principaux de 727.862 Â et 2.927.563 Â de type PRU CD - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0422Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs, rue du Moulineau, Lot 4 - Emprunts principaux de 77.992 Â de type PFE, et 317.261 Â de type PLAI - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0423Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 17 logements collectifs locatifs, rue du Moulineau, Lot 4 - Emprunts principaux de 84.285 Â et 1.669.375 Â de type PLUS, et 331.466 Â de type PFE -…
- N° 2010-0424Finances - LORMONT-GENICART - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation de 387 logements collectifs locatifs, résidence Saint-Hilaire, bâtiments 16 à 18, rue Henri Dunant - Emprunt principal de 5.157.006,86 Â, du type PRUAS,…
- N° 2010-0425Finances - LORMONT-GENICART - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation de 68 logements collectifs locatifs, résidence La Boétie, 1 à 5, rue Diderot, et 1 à 7, rue Montaigne - Emprunt principal de 302.897,31 Â, du type PRUAS,…
- N° 2010-0426Finances - LORMONT-GENICART - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation de 114 logements collectifs locatifs, résidence Eugène Leroy, 1 à 19, rue Leroy, et 9 à 11, rue Montaigne - Emprunt principal de 430.573,26 Â, du type PRUAS,…
- N° 2010-0427Finances - LORMONT-GENICART - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation de 104 logements collectifs locatifs, résidence François Villon, 1 à 9 bis, rue Rabelais, et 10 à 18 bis, rue Villon - Emprunt principal de 472.555,37 Â, du…
- N° 2010-0428Finances - LE TAILLAN-MEDOC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 23 logements collectifs locatifs, "Le Patio", rue de la Maison des Jeunes - Emprunts principaux de 470.145 Â et 1.246.745 Â, du type PRU CD, auprès…
- N° 2010-0429Finances - LE TAILLAN-MEDOC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 22 logements collectifs locatifs, "Le Patio", rue de la Maison des Jeunes - Emprunts principaux de 500.865 Â et 1.440.409 Â, du type PRU CD, auprès…
- N° 2010-0430Finances - Adhésions aux associations 2010 - Décision complémentaire - Adoption.
- N° 2010-0431Finances - Régime de Taxe Professionnelle Unique - Attribution de compensation 2010 - Intégration des majorations induites par l'article 57 de la loi S.R.U. - Décision - Autorisation.