Documents du Conseil

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Gestion des feux de trafic implantés sur les carrefours des routes départementales situées sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Lancement d'une nouvelle Enquête Marchandises en Ville (EMV) - Convention de groupement de commande avec le MEDDTL et l'ADEME - Approbation - Autorisation

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Enquête sur le transport de marchandises - dans l'agglomération bordelaise - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature

Transports et Déplacements - Transfert de gestion de la fourrière automobile à la régie PARCUB - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Régie PARCUB - Convention d'organisation temporaire de la maîtrise d'ouvrage - pour les travaux de reprise de la trémie d'entrée - du parc de stationnement GAMBETTA à BORDEAUX

Développement Durable - Bordeaux - Aménagement d'un ponton structurant Quai Richelieu - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Subvention d'équipement - Décision - Convention - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Mise en place des nouvelles modalités de gestion du Compte Epargne Temps (CET) à la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'Abattoir - Budget d'exploitation de l'exercice 2010 - Décision modificative n°3 - Adoption

Economie, Attractivité et Relations Internationales - I.F.V.V - Institut Français de la Vigne et du Vin - Organisation du colloque Mondiaviti les 1er er 2 décembre 2010 à Bordeaux -Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision -…

Urbanisme - Ambarès et Lagrave - Eco quartier Les Erables - Dépôt d'un permis d'aménager - Autorisation

Urbanisme - Ambarès et Lagrave - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour la prolongation d'une étude de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale en faveur de la sédentarisation de familles des gens du voyage - Années 2010 et 2011 -…

Urbanisme - Bordeaux Saint Jean - Convention de Gestion urbaine de Proximité du projet ANRU - Autorisation - Décision

Urbanisme - Mérignac - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour une étude de maîtrise d'oeuvre urbaine sociale (2ème phase - tranche ferme) sur le quartier de Bellevue en faveur de la sédentarisation de familles de gens du voyage - Années…

Urbanisme - BORDEAUX - PAE MONTESQUIEU - avenue de la Gare - rue Pasteur - Echange parcellaire sans soulte entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et la société ICADE PROMOTION LOGEMENT- Autorisations - Décision

Urbanisme - CENON - parcelle cadastrée AY 560 appartenant à Mme ARSIGNY Nathalie - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - CENON - Parcelle AN 292 appartenant au syndicat des copropriétaires de la résidence Le Coligny - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - MERIGNAC - Tramway 3ème phase ligne A - Indemnisation de Monsieur et Madame FIDAN au titre de l'acquisition de leur propriété située 30 bis rue Alphonse Daudet - cadastrée AO 436 - Autorisations - Décision

Urbanisme - LORMONT - Echangeur de la Gardette - terrains sis avenue de Paris et rue d'Yvrac - Cession à la SCI Parc des Marronniers - Autorisations - Décision

Procès-verbal du conseil métropolitain du 22 octobre 2010

Finances - BLANQUEFORT - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition amélioration d'un logement individuel locatif situé 7, rue de Margaux - Emprunts principaux de 173.967 € et 14.732 € - Garantie …

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 30 logements individuels locatifs, résidence "Les Diversités" - Emprunt complémentaire de 509.885 € - Garantie - Autorisation

Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 11 logements individuels locatifs, avenue du Truc, résidence "Jacques Cartier" - Emprunts principaux de 207.394 € et 1.174.547 € - Garantie - Autorisation

Finances - Activité transport en commun de la Communauté urbaine de Bordeaux - Majoration du taux de versement transport au 1er janvier 2011 - Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Délégation du Conseil de Communauté au Président- Autorisation.

Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics- Direction des Moyens Généraux- Location de fontaines à eau en bonbonnes et fourniture de consommables- Appel d'offres ouvert- Autorisation