Documents du Conseil

Commissions Réunies - Nouveau stade de Bordeaux - Protocole d'accord avec la ville de Bordeaux sur la participation de la Communauté urbaine

Finances - Orientations générales pour le budget 2011

Finances - Exercice 2010 - Budget Principal et Budgets annexes - Décision Modificative n° 9 - Décision - Adoption

Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 32 logements collectifs locatifs, résidence "Les Sécheries-Kallistos", rue Calixte Camelle - Emprunts principaux de 746.425 € et 1.582.653 €, du type…

Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière relative à la construction de 52 logements collectifs locatifs, "Terre Sud", Ilot 3.2, Bâtiment C - Emprunt principal de 212.780 € de type PFE - Garantie - Autorisation

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM RESIDENCES LE LOGEMENT DES FONCTIONNAIRES - Acquisition de l'usufruit de 3 logements collectifs locatifs situés 18, rue de la Faïencerie, résidence "Quai Ouest" - Emprunt principal de 200.000 € auprès du…

Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) de 96 lits nommé "Les Doyennés", 15, rue des Généraux Duché -…

Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 18 logements collectifs locatifs, "Parc de Bacalan II", rue Joseph Brunet - Emprunts principaux de 231.658 € et 1…

Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 29 logements collectifs locatifs, "Résidence Rivière", 15, rue des Généraux Duché - Emprunts principaux de 395.156 Â…

Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) de 96 lits nommé "Les Doyennés", 15, rue des…

Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 4 logements collectifs locatifs, "Parc de Bacalan II", rue Joseph Brunet - Emprunts principaux de 32.552 € et 272…

Finances - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 39 logements locatifs, dont 30 collectifs et 9 individuels, "Parc de Bacalan II", rue Joseph Brunet - Emprunts…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM RESIDENCES LE LOGEMENT DES FONCTIONNAIRES - Acquisition de l'usufruit de 32 logements collectifs locatifs situés 18, rue de la Faïencerie, résidence "Quai Ouest" - Emprunt principal de 1.500.000 € auprès…

Finances - CENON - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Travaux de réhabilitation thermique sur 212 logements collectifs locatifs, résidence "Verlaine", rues Paul Verlaine, Paul Valéry et Pauline Kergomard - Emprunt principal de 3.392.000 €, du…

Finances - CENON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation et de résidentialisation de la résidence "Chistéra" - Emprunt complémentaire de 1.159.614 € - Garantie - Autorisation

Finances - CENON - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 37 logements collectifs locatifs, "Le Grand Pavois", quartier du 8 mai 1945, îlot L9B, avenue du 8 mai 1945 - Emprunts…

Finances - CENON - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 35 logements collectifs locatifs, "Le Grand Pavois", quartier du 8 mai 1945, îlot L9B, avenue du 8 mai 1945 - Emprunts…

Finances - CENON - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 2 logements collectifs locatifs, "Le Grand Pavois", quartier du 8 mai 1945, îlot L9B, avenue du 8 mai 1945 - Emprunts…

Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 40 logements individuels locatifs, lieu-dit "Sérillan", chemin des Plateaux - Emprunts complémentaires de 406.100 € et 721.107 €, du type PLUS, auprès de la…

Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de résidentialisation des résidences "La Boétie", "Leroy", "Saint-Hilaire" et "Villon" situées quartier "Génicart" - Emprunt principal de 253.052 € - Garantie - Autorisation

Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation thermique des 114 logements collectifs locatifs de la résidence "Eugène Leroy" située quartier "Génicart", rue Eugène Leroy et rue Michel de Montaigne - Emprunt…

Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation thermique des 104 logements collectifs locatifs de la résidence "François Villon" située quartier "Génicart", rue François Rabelais et rue François Villon - Emprunt…

Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation thermique des 68 logements collectifs locatifs de la résidence "La Boétie" située quartier "Génicart", rue Denis Diderot et rue Michel de Montaigne - Emprunt principal…

Finances - PESSAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 3 logements individuels locatifs spécifiques "Gens du Voyage", "Les Boréales", à l'angle de l'avenue du Général…

Finances - PESSAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 42 logements individuels locatifs, "Les Boréales", à l'angle de l'avenue du Général Leclerc et de la rue Paul-Emile…