Documents du Conseil

Urbanisme - GRADIGNAN - Immeuble bâti situé 61 rue de la Croix de Monjous, cadastré AE 255-257-369-370-597-781 et BM 16 - Cession d'un détachement à la S.A. d' H.L.M. DOMOFRANCE - Décision

Urbanisme - MERIGNAC - Désaffectation du Collège Paul Langevin - Cession en retour à l'euro symbolique par le Conseil Général de la Gironde - Acquisition - Autorisations - Décision

Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - Opération d'aménagement du centre-bourg - Cession à l'OPH Aquitanis des parcelles AM 2 - 9 - 10 - 11 - 96 - Autorisations - Décision

Eau et Assainissement - Marchés publics - PESSAC - Travaux d'assainissement Leclerc / Chappement - Marché 07199U - Avenant n°1 - Autorisation

Eau et Assainissement - AMBES- Installation d'un radar météo HYDRIX par la Société NOVIMET sur le château d'eau de Beauregard - Convention - Autorisation-

Eau et Assainissement - LORMONT - Forage Génicart - - Modification des périmètres de protection après avis d'un hydrogéologue agréé - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Accord cadre 2010/2012 entre la Communauté urbaine de Bordeaux et l'Agence de l'Eau Adour Garonne, pour une gestion durable et solidaire de l'eau - Autorisation.

Eau et Assainissement - Territoire communautaire - Adoption du Projet de zonage de l'assainissement et lancement de la procédure d'enquête publique - Adoption

Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal des Jalles, de Lande à Garonne - IXème programme de travaux - Opération n° 2 : EYSINES - Remplacement et automatisation des pelles de l'écluse du Moulin Blanc - Participation financière de la Communauté…

Eau et Assainissement - Syndicat Intercommunal des Jalles, de Lande à Garonne - IXème programme de travaux - Opération n° 3 : SAINT MEDARD EN JALLES - Aménagement du système de dérivation de la lagune d'Ous sur le ruisseau de Souge - Participation…

Eau et Assainissement - Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif - DM n° 2 : Demande de virement de crédits - pour annulation de titres au budget 2010 - Décision - Autorisation.

Eau et Assainissement - SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE - Poursuite expérimentale des Espaces Info Economie d'Eau - Subventions - Autorisations

Eau et Assainissement - Marché à bons de commande - Amélioration des réseaux d'assainissement - - Appel d'offres - Autorisation

Eau et Assainissement - Marchés publics - Entretien, curage, protection des berges et travaux annexes sur les ruisseaux, jalles, esteys,fossés - Marché à bons de commande- Appel d'offres ouvert- Décision- Autorisation-

Eau et Assainissement - Marchés Publics- Sécurisation des rejets de la station d'épuration de Cantinolle - Résiliation et lancement - Appel d'Offres - Décision - Autorisation -

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien à une manifestation "salon sur l'emploi des seniors", Bordeaux le 17 septembre 2010 - Subvention à la Jeune Chambre Economique de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat avec l'association Aquitaine Active - programme d'actions 2010 - subvention de la Communauté urbaine - convention - décision - autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Modification de secteurs d'assiette de la taxe, pour une application au 1er janvier 2011 - Décision

Procès-verbal du conseil métropolitain du 24 septembre 2010

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - BORDEAUX - Rue des Douves - Rénovation générale - Appel d'offres ouvert - Marché 09344 U - Avenant n°1

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - MERIGNAC - Avenue Jean Monnet - Requalification de la voie - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Equipement en signalisation lumineuse - Proposition de programme 2010 - Adoption

Infrastructures Routières et Ferroviaires - VILLENAVE D'ORNON - Projet d'aménagement de l'avenue Georges Clemenceau entre la route de Toulouse et le chemin du Pas de la Côte - Dossier définitif du projet - Décision

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - ARTIGUES - Aménagement du Centre Bourg - Appel d'offres - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - Avenant à la convention de coproduction Cub TV7 - Décision - Autorisation