Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2010-0494Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 3ème phase - Marché de maîtrise d'Âuvre pour la création de la ligne D - Marché n°08 307 U - Avenant à l'issue de l'avant-projet - Détermination du coût prévisionnel des travaux…
- N° 2010-0495Transports et Déplacements - Marchés publics - Construction du tramway 3ème phase - Marché de maîtrise d'Âuvre pour la création de la ligne D - Marché n°08 307 U - Résiliation
- N° 2010-0496Urbanisme - BORDEAUX - ZAC BASTIDE NIEL - Convention de financement d'études CUB-CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - APPROBATION
- N° 2010-0497Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bruges - Appel à projets régional photovoltaïque - connecté au réseau et intégré au bâti - - Réalisation de la 7ème circonscription de voirie - - Plan de financement modifié - participation du FEDER -…
- N° 2010-0498Finances - Financements européens 2007-2013 - Objectif Compétitivité Régionale et Emploi - - LORMONT - ORU Génicart - Requalification de l'avenue de Paris - - Autorisations - Approbation
- N° 2010-0499Finances - Projet de budget supplémentaire pour l'exercice 2010 - Examen - Décisions - Adoption.
- N° 2010-0500Finances - AMBARES ET LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements individuels locatifs situés 22, rue du Maréchal Foch - Emprunts principaux de 77.667 Â et 519.768 Â - Garantie - Autorisation
- N° 2010-0501Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Charge foncière et construction de 39 logements collectifs locatifs sur l'îlot K, site des Chantiers Modernes, du quartier des Terres Neuves -…
- N° 2010-0502Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Charge foncière et construction de 21 logements collectifs locatifs, secteur nord du site des Terres Neuves, îlot C, bâtiment C2, rue Schuman -…
- N° 2010-0503Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Réhabilitation des 48 logements collectifs locatifs du bâtiment B, îlot B, du quartier des Terres Neuves, rue du Théâtre de Verdure, rue des…
- N° 2010-0504Finances - BORDEAUX - Association HABITATS JEUNES LE LEVAIN - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation d'un foyer soleil, résidence sociale jeunes, de 15 logements collectifs pour 17 places et situé 28, rue Paul Louis…
- N° 2010-0505Finances - FLOIRAC - LORMONT - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Travaux de réhabilitation de 34 logements collectifs locatifs de la résidence "Pasteur 1" à Floirac et des 262 logements collectifs locatifs de la résidence "Olympie" à…
- N° 2010-0506Finances - Partenariat avec l'INTA - Autorisation d'adhésion et de versement d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement
- N° 2010-0507Finances - Service Public d'Assainissement Non Collectif - Rapport moral 2009-
- N° 2010-0508Finances - Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif - DM n° 1 : Ajustement des crédits des dotations aux amortissements - et des étalements de subvention au budget 2010 - Décision - Autorisation.
- N° 2010-0509Transports et Déplacements - Transports scolaires - Ville de Mérignac - Convention de délégation partielle de compétence - pour l'organisation de circuits - Avenant n°4
- N° 2010-0510Transports et Déplacements - Marchés publics - Transports scolaires - Commune de Mérignac - Marché n° 08249U - Lot 5 - Avenant n° 1 - Autorisation
- N° 2010-0511Transports et Déplacements - Marchés publics - Transports scolaires - Commune de Mérignac - Marché n° 06152U - Lot 7 - Avenant n° 3 - Autorisation
- N° 2010-0512Transports et Déplacements - Contrat de cession des marques Mobil'infotbc et Tickarte - CUB / VEOLIA - Autorisation
- N° 2010-0513Fonctionnement et Administration Générale - Contrat de gérance CUB/OPH Aquitanis - Compte de résultat - Rapport d'activité pour l'année 2009 - Approbation - Décision
- N° 2010-0514Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Marché n° 07213 R - Location, entretien et maintenance d'un système numérique de reproduction de documents couleur - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation
- N° 2010-0515Fonctionnement et Administration Générale - Talence - Ecole maternelle Pablo Picasso - Désaffectation partielle et mise à disposition de la Commune - Décision - Autorisation
- N° 2010-0516Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Assistance aux déploiements des logiciels libres - Appel d'offres ouvert - Scénario A - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2010-0517Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Consolidation de serveurs - Avenants n°2 aux marchés n° 07/041U, 07/042R et 07/043U - Autorisation de signer
- N° 2010-0518Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Logiciel de gestion des contrôles d'accès de l'Hôtel de la CUB et autres sites distants : Fourniture, pose et maintenance des composants matériels - Appel d'offres ouvert - Scénario A -…