Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2011-0799Urbanisme - PLH - MOUS visant à la résorption de l'habitat précaire pour tous les publics - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2011-0800Economie, Attractivité et Relations Internationales - Ambarès et Lagrave - Etude préalable à une opération urbaine collective - Subvention - Convention - Autorisation - Décision
- N° 2011-0801Economie, Attractivité et Relations Internationales - Eysines - Société Ateliers Bigata - Réorganisation - Aide à l'immobilier - - Décision - Autorisation
- N° 2011-0802Economie, Attractivité et Relations Internationales - Création d'une Société Publique Locale - SPL Bordeaux Aeroparc - Autorisation
- N° 2011-0803Economie, Attractivité et Relations Internationales - BGI - Accompagnement du transfert de la SIMMAD - septembre/octobre 2011 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0804Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Gironde Investissement - Mise en place d'actions de communication et de promotion du territoire - - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2011-0805Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bassens - Société Saipol - Développement - Conventions - Aide à l'investissement immobilier et matériel - Décision - Autorisation.
- N° 2011-0806Economie, Attractivité et Relations Internationales - MERIGNAC - Mise en place d'un Centre de Service STIE et développement d'une plateforme technique - SOPRA GROUP - aide à l'investissement - DECISION - AUTORISATION
- N° 2011-0807Economie, Attractivité et Relations Internationales - Contentieux avec la société Bordeaux Bois Service - Cession d'un terrain sis parc Saint Exupéry à Mérignac - Résolution amiable du litige - Transaction - Autorisation
- N° 2011-0808Finances - Communauté Urbaine de Bordeaux - Orientations générales pour le budget primitif 2012 - Débat
- N° 2011-0809Finances - Exercice 2011 - Décision modificative n° 8 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2011-0810Finances - Refacturation d'intérêts moratoires supportés par la Communauté Urbaine du fait du dépassement du délai de paiement par le Comptable Public - Décision
- N° 2011-0811Finances - TIPI - Service de paiement des TItres Par carte bancaire sur Internet - Convention avec la DGFiP - Adhésion à l'application des TItres Payables sur Internet - Ajout d'un contrat / produit supplémentaire pour l'application TIPI -…
- N° 2011-0812Finances - BEGLES - Société Anonyme d'Economie Mixte de Construction Immobilière de Bègles (SAEMCIB) - Charge foncière et construction de 6 logements collectifs locatifs, ORU des Terres Neuves, îlot C, bâtiment C3, allée des Pruniers - Emprunt…
- N° 2011-0813Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration d'un immeuble sis 20, cours de l'Yser/7, rue de Bègles, comprenant 1 logement collectif locatif - Emprunts principaux de 33.199 Â et 77.463 Â, du type PLAI,…
- N° 2011-0814Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration d'un immeuble sis 20, cours de l'Yser/7, rue de Bègles, comprenant 3 logements collectifs locatifs - Emprunts principaux de 151.158 Â et 353.204 Â, du type PLUS,…
- N° 2011-0815Finances - FLOIRAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de 36 logements collectifs locatifs, résidence "Les Rives de Gravette", avenue de la Libération - Emprunts principaux de…
- N° 2011-0816Finances - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 5 logements collectifs locatifs situés rue de la Croix de Monjous - Emprunts principaux de 93.837 Â et 218.952 Â , de type PLAI, auprès de la CDC -…
- N° 2011-0817Finances - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatifs situés rue de la Croix de Monjous - Emprunts principaux de 279.038 Â et 651.090 Â , de type PLUS, auprès de la CDC…
- N° 2011-0818Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation des 379 logements collectifs locatifs de la résidence "François Rabelais" située quartier "Génicart", rue Ronsard - Emprunt principal de 3.589.242 Â - Garantie -…
- N° 2011-0819Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 54 logements locatifs, dont 8 individuels et 46 collectifs, quartier Génicart 2, secteur Nord, rue Michel Montaigne - Emprunts principaux de 1.034.587 Â et 5…
- N° 2011-0820Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 12 logements individuels locatifs, quartier Génicart 2, secteur Nord, rue Michel Montaigne - Emprunts principaux de 275.319 Â et 1.493.394 Â, de type PLS,…
- N° 2011-0821Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation thermique des 4 bâtiments, soit 160 logements collectifs locatifs, de la résidence "Arago II" située avenue de la Châtaigneraie - Emprunt principal de 2.186.296 Â -…
- N° 2011-0822Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation thermique des 8 bâtiments, soit 358 logements collectifs locatifs, de la résidence "Arago I" située avenue de la Châtaigneraie - Emprunt principal de 4.149.710 Â -…
- N° 2011-0823Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation et de résidentialisation des résidences "Arago I" et "Arago II" situées avenue de la Châtaigneraie - Emprunt principal de 18.767.853 Â, de type PLUS, auprès de la CDC …