Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2012-0535Développement Durable - Adhésion de la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique (CARA) au Syndicat Mixte pour le Développement Durable de l'Estuaire de la Gironde (SMIDDEST) - Décision - Approbation
- N° 2012-0536Transports et Déplacements - Convention financière du site "moijecovoiture.com" - Approbation - Autorisation
- N° 2012-0537Economie, Attractivité et Relations Internationales - Abattoir public de Bazas - Travaux de modernisation, d'extension et de création d'une salle de découpe - Aide à l'investissement matériel et immobilier - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2012-0538Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'abattoir - Budget d'exploitation 2011 - Décision modificative n°1 - Adoption.
- N° 2012-0539Sans Commission - Projet métropolitain et leviers fonciers - Débat d'orientations
- N° 2012-0540Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - Acquisition de la parcelle de terrain nue cadastrée BD 154 située 29 avenue Georges Clémenceau appartenant à M. Michel POIRIER - Décision - Autorisation
- N° 2012-0541Urbanisme - EYSINES - ZAC de Carès - Acquisition amiable de l'immeuble sis 34 rue Martin Porc appartenant aux consorts SEMPEY - Décision - Autorisation
- N° 2012-0542Urbanisme - Bordeaux - Attribution d'une subvention d'investissement pour une étude pré opérationnelle sur le quartier prioritaire du Grand Parc - Année 2012 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0543Urbanisme - "Appel à projet pour la création d'une structure multiservices dédiée à la mobilité durable sur l'agglomération bordelaise" - Signature d'une convention entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et l'association Voiture & Co - Autorisation…
- N° 2012-0544Urbanisme - CARBON BLANC - Immeuble bâti sis 17 rue Thérèse cadastré AN 233, appartenant à Madame et Monsieur LAMAIGNERE - Mise en demeure d'acquérir Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Autorisations - Décision
- N° 2012-0545Urbanisme - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marchés publics et délégation du service public. Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2011 - Tableau récapitulatif des cessions d'immeubles avec coût historique -…
- N° 2012-0546Urbanisme - FLOIRAC - Immeuble bâti sis 18 impasse Tête Nègre et 19 Chemin Serr, cadastré AE 144 et 145, appartenant aux Consorts BALAGUER - Mise en Demeure d'Acquérir - Article L.123.17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Autorisation - Décision
- N° 2012-0547Eau et Assainissement - Participation Financière à l'assainissement Collectif (PFAC) - - mode de calcul et mode de recouvrement - Adoption - - Autorisation - Décision -
- N° 2012-0548Eau et Assainissement - Lancement de l'accord cadre pour l'assistance technique dans le domaine de l'assainissement - Décision - Autorisation -
- N° 2012-0549Eau et Assainissement - Lancement de l'accord cadre pour l'Assistance technique dans le domaine de l'eau potable - Autorisation
- N° 2012-0550Eau et Assainissement - Bouliac - Autorisation de transfert de la compétence eau potable du SIEA à la Communauté urbaine de Bordeaux - Avis défavorable au projet de périmètre du futur syndicat d'eau potable incluant le SIEA - Décisions -…
- N° 2012-0551Eau et Assainissement - Marchés Publics - Bordeaux- Mise aux normes de la filière de traitement de l' eau de la station d'épuration Louis Fargue - Marché n° 09238 U - Avenant n° 4 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0552Eau et Assainissement - Marchés Publics - Bordeaux - Modification du schéma directeur pour le projet de la station de Brazza - Marché de maîtrise d'Âuvre pour la connexion des réseaux d'assainissement du quai de Brazza vers le quai de Bacalan par…
- N° 2012-0553Economie, Attractivité et Relations Internationales - AUTO COOL - Programme d'action 2012 - Subvention de la Communauté - Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0554Economie, Attractivité et Relations Internationales - Maison Initiative Entrepreneuriat - MIE - Programme d'actions 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2012-0555Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association l'Atelier Remuménage - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation. -
- N° 2012-0556Economie, Attractivité et Relations Internationales - BORDEAUX - Maison de l'Emploi, de l'Insertion Economique et de l'Entreprise de Bordeaux - Organisation du Salon du Recrutement en Alternance le 4 avril 2012 et des Rencontres Emploi Handicap le…
- N° 2012-0557Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Aquitaine Active - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2012-0558Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat de la CUB avec les structures de l'économie sociale et solidaire en matière de gestion des déchets - Subvention à l'Association Secours Populaire - Avenant n° 1 à la délibération du…
- N° 2012-0559Economie, Attractivité et Relations Internationales - Plan Local d'Insertion à l'Emploi (PLIE) de l'Agglomération - Partenariats 2012-2014 avec la Communauté urbaine de Bordeaux - Conventions - Décision - Autorisation