Documents du Conseil

Développement Durable - SMIDDEST - PAPI et SAGE Estuaire - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Actions 2013 - Décision - Convention - Autorisation

Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique ou de vélos pliants - Mise en œuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité mondial Cap Digital - Festival Futur en Seine 2013 - Mise en avant de la filière numérique métropolitaine et aquitaine - Subvention - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association AEC - Programme d'actions 2013 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Services et démocratie numérique - Cap Sciences - Projet "INMEDIATS"

Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - 108 avenue Mirieu de Labarre - AV 103 - AV 194 - Monsieur Cazalet Denis - Acquisition partielle - requalification de l'avenue Mirieu de Labarre

Urbanisme - Avenant n°4 à la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public du Grand Projet de Ville des Hauts de Garonne 2013/2014- Décision

Sans Commission - Association Espace 33 : Demande de représentation au sein de la CCSPL

Eau et Assainissement - Territoire communautaire - Modalités complémentaires d'application de la Participation Financière à l'Assainissement Collectif (PFAC) - Adoption - Autorisation - Décision

Eau et Assainissement - Service Public de l'assainissement - Adoption des nouveaux statuts du Guâ - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Gestion intégrée de la ressource en eau - Désignation des représentants communautaires au sein du Syndicat Mixte d'étude et de gestion de la ressource en eau du département de la Gironde (SMEGREG)- Adoption -

Economie, Attractivité et Relations Internationales - EESSAT - Association de préfiguration "Loc'Halle Bio" - Adhésion de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - EESSAT - Association Loc'Halle Bio - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - EESSAT - La PLACE - Association de préfiguration d'une plateforme pour le commerce équitable en Aquitaine - Subvention de la CUB - Convention - Décision - Autorisation.

Développement Durable - Marchés Publics - 55 000 hectares pour la Nature : élaboration de stratégies de valorisation pour mettre la nature au coeur du projet métropolitain sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux (27 communes, 710 000…

Fonctionnement et Administration Générale - Modification de la Commission permanente de Délégation de Service Public

Fonctionnement et Administration Générale - Election des membres de la nouvelle Commission permanente de Délégation de Service Public

Nouvelle Gouvernance - Répartition des sièges au Conseil de la Communauté urbaine - Représentation de la commune de Martignas sur Jalle

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Fourniture de béton et de grave ciment 2013-2017 - Appel d'offres ouvert - Délibération modificative

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Fourniture d'émulsions de bitume - 2013/2017 - Appel d'offres ouvert - Délibération modificative

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Accord-cadre de travaux de voirie- autorisation et signature

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Réalisation des travaux de construction des voies lot n°1 de l'opération d'aménagement du pôle intermodal Saint-Jean sur le territoire de la commune de Bordeaux - Marché n°07 157 U -…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - BOULIAC - Route de Latresne - Ouverture de la Concertation - Décision - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - BASSENS - Aménagement d'une piste cyclable dans le quartier du Petit bois du Bousquet -Convention de co maîtrise d'ouvrage avec la ville de Bassens pour l'aménagement des espaces publics - Approbation -…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - AMBARES - Convention relative à l'utilisation, l'entretien et la remise en état des voiries communautaires empruntées pour les transports des matériaux et produits nécessaires à la construction de la LGV…