Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2012-0510Urbanisme - Floirac - subvention de réhabilitation au titre du Plan Climat - Résidence Pasteur II Décision - Autorisation
- N° 2012-0511Economie, Attractivité et Relations Internationales - MECAFLUIDES ETANCHEITE - Aide à l'immobilier - Décision - Autorisation
- N° 2012-0512Finances - Projet de budget Supplémentaire 2012 - Examen - Décisions - Adoption
- N° 2012-0513Finances - ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 2 logements individuels locatifs situés rue Fleur de Lys, "La Petite Arche II" - Emprunts principaux de 69.973 Â et 163.271 Â, de type…
- N° 2012-0514Finances - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 8 logements collectifs locatifs, résidence "Le Diadelphe", terrain A, rue Naudet - Emprunts principaux de 158.486 Â et 276.677 Â, du type PLAI…
- N° 2012-0515Finances - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 17 logements collectifs locatifs, résidence "Le Diadelphe", terrain A, rue Naudet - Emprunts principaux de 466.155 Â et 906.860 Â, du type…
- N° 2012-0516Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 8 logements collectifs locatifs, "Coeur de Caudéran", résidence "Rhapsodie", 9 à 19, rue Gambetta, 11, place Frédéric Ozanam et 32, rue Basque - Emprunts…
- N° 2012-0517Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 21 logements collectifs locatifs, ZAC des Quais, îlot N1A, rue Emile Combes et avenue Jean Alfonséa - Emprunts principaux de 471.605 Â et 2.092.337 Â,…
- N° 2012-0518Finances - FLOIRAC - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 20 logements collectifs locatifs, "Les Clairières de Flore", lot 6, résidence "La Solana" - Emprunts principaux de 343.101 Â et 1.999.889 Â, de type PLUS,…
- N° 2012-0519Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 35 logements collectifs locatifs, rue Alfred Nobel - Emprunts principaux de 1.175.380 Â et 3.083.736 Â, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie…
- N° 2012-0520Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 10 logements collectifs locatifs, rue Alfred Nobel - Emprunts principaux de 300.305 Â et 781.929 Â, de type PLAI, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2012-0521Finances - Fiscalité professionnelle unique - Taxe sur les Surfaces Commerciales (TaSCom) - Modulation du tarif de la taxe - Application d'un coefficient multiplicateur pour 2013 - Décision
- N° 2012-0522Finances - Fiscalité professionnelle unique - Attributions de compensation 2012 - Intégration des majorations induites par l'article 57 de la loi SRU - Décision
- N° 2012-0523Fonctionnement et Administration Générale - Temps de travail des agents grutiers et agents de lavage de la cellule apport volontaire - Service collectes - Direction collecte et traitement des déchets - Autorisation - Décision
- N° 2012-0524Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics-Achat de papiers à copier, papiers graphiques et supports grand format-Appel d'offres ouvert-décision- Autorisation de lancer et de signer
- N° 2012-0525Fonctionnement et Administration Générale - Contrat de gérance CUB/OPH Aquitanis - Compte de résultat - Rapport d'activité pour l'année 2011 - Approbation - Décision
- N° 2012-0526Fonctionnement et Administration Générale - Commande artistique 2ème phase tramway. Réalisation de l'oeuvre "Commence alors la grande lumière du Sud-Ouest" de Pascal Convert : station "Gare de Bègles". Autorisation
- N° 2012-0527Fonctionnement et Administration Générale - Ecole Maternelle Anatole France - Transfert en pleine propriété à la Commune de Cenon - Convention - Autorisation
- N° 2012-0528Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Travaux de démolition d'immeubles sur les communes de la Communauté urbaine de Bordeaux - - Marché n° 11 293 Z lot 1 Bordeaux - Avenant n° 2.
- N° 2012-0529Fonctionnement et Administration Générale - Commande artistique 2ème phase tramway. Réalisation de l'oeuvre "Les Fées" d'Antoine Dorotte : station "Lagardette Bassens Carbon Blanc". Autorisation
- N° 2012-0530Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Prestations de service informatique - Assistance aux utilisateurs "Helpdesk" - Appel d'offres restreint - Autorisation
- N° 2012-0531Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Migration vers Business Object XIÂ : achat de licences, accompagnement, assistance au paramétrage et à la migration des états, hot line et maintenance - Appel d'offres ouvert -…
- N° 2012-0532Fonctionnement et Administration Générale - Service d'archéologie préventive - Création - Autorisation - Approbation
- N° 2012-0533Développement Durable - Association ACT Média Diffusion - Projet apicole de la Communauté urbaine de Bordeaux : film documentaire "Le Frelon chinois" - Subvention de fonctionnement 2012 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2012-0534Développement Durable - Blanquefort - Parc des Jalles - Festival de la Nature du 14 au 16 septembre 2012 - Fonds de concours 2012 - Décision - Convention - Autorisation