Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2012-0396Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tram-train du médoc - Fabrication, travaux d'installation et de mise en Âuvre des mobiliers de station du Tram-train du Médoc et des services partiels - (MOB TTM) - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2012-0397Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Service public de chauffage urbain des Hauts de Garonne - rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2011 - Présentation
- N° 2012-0398Commissions Réunies - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Acquisition partielle de la parcelle SD 3 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0399Commissions Réunies - Réseau Tbc - Accord transactionnel DSP Transport : Approbation de la transaction - Impact budgétaire - Décision Modificative n°7 - Adoption
- N° 2012-0400Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Avenant n°4 - Adoption - Autorisation
- N° 2012-0401Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Présentation des résultats comptables de l'exercice 2011 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation
- N° 2012-0402Transports et Déplacements - Transports urbains et transports pour personne à mobilité réduite - Présentation Rapport annuel "Transports" du délégataire - Année 2011
- N° 2012-0403Urbanisme - Commune de Floirac - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 31 logements situés à Floirac "La Lisière de l'Etang" - Année 2012
- N° 2012-0404Urbanisme - Commune de Floirac - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 15 logements situés à Floirac Résidence "Rosa Parks" - Année 2012
- N° 2012-0405Urbanisme - Commune du Taillan - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 18 logements situés avenue de la Croix au Taillan Médoc - Année 2012
- N° 2012-0406Commissions Réunies - BORDEAUX GIRONDE INVESTISSEMENT - Agence de développement économique de Bordeaux et de la Gironde - Programme d'actions et budget 2012 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0407Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Ecosite du Bourgailh - Programme d'actions 2012 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0408Finances - Communauté Urbaine de Bordeaux - Compte de gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2011 - Avis.
- N° 2012-0409Finances - Compte Administratif de l'exercice 2011 - Approbation.
- N° 2012-0410Finances - Exercice 2012 - Budget Principal et Budgets Annexes - Affectation des résultats constatés au Compte Administratif 2011 - Décision - Adoption.
- N° 2012-0411Finances - Admission en non valeur de créances irrécouvrables dans l'exercice 2011 - Décision.
- N° 2012-0412Finances - FONDS DE PROXIMITE - Affectation du produit de la Taxe Locale d'Equipement collectée en 2011 au Fonds d'Intérêt Communal 2012 et de sa partie supplémentaire à la réalisation de travaux de mise en conformité de la voie et de l'espace…
- N° 2012-0413Finances - Exercice 2012 - Budget principal et Budgets annexes - Décision Modificative n° 5 - Adoption.
- N° 2012-0414Finances - Exercice 2012 - Gestion de la Dette - Instruments de couverture du risque de taux - Autorisation.
- N° 2012-0415Finances - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 41 logements collectifs locatifs, résidence "Le Naudet Sofap Terrain B", rue de Naudet - Emprunts principaux de 757.673 Â et 1.689.358 Â, du type…
- N° 2012-0416Finances - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 7 logements collectifs locatifs, résidence "Le Naudet Sofap Terrain B", rue de Naudet - Emprunts principaux de 181.388 Â et 307.917 Â, du type PLAI,…
- N° 2012-0417Finances - LE TAILLAN MEDOC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 10 logements individuels locatifs, chemin du Chai, résidence "Le Chemin du Chai 2" - Emprunts principaux de 519.589 Â et 844.262 Â, de type…
- N° 2012-0418Finances - LE TAILLAN MEDOC - Société Anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 4 logements individuels locatifs, chemin du Chai, résidence "Le Chemin du Chai 2" - Emprunts principaux de 195.539 Â et 316.834 Â, de type…
- N° 2012-0419Finances - Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) détermination de la répartition du prélèvement entre la Communauté urbaine de Bordeaux et ses communes membres, évolution de l'enveloppe consacrée à la Dotation…
- N° 2012-0420Finances - Adhésions aux associations 2012 - Délibération cadre - Décision