Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2012-0485Nouvelle Gouvernance - Association Musiques de Nuit Diffusion - Organisation du festival des Hauts de Garonne du 5 au 13 juillet 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0486Nouvelle Gouvernance - Ville de Gradignan - Salon Lire en Poche du 05 au 07 octobre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0487Nouvelle Gouvernance - Ville de Lormont - Biennale panOramas du 29 et 30 septembre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0488Nouvelle Gouvernance - Ville de Saint Médard en Jalles - Jalles house Rock les 7 et 8 juillet et Patrimoine Mais Presque le 15 septembre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0489Collecte, Tri et Traitement des Déchets - MARCHES PUBLICS - EYSINES - Dans le cadre de la construction du 3ème centre administratif et de garage de la DCTD, aménagement des abords du futur centre, du carrefour Moulineau/Mermoz et requalification de…
- N° 2012-0490Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Marchés Publics - Réception, Transport et Traitement des déchets reçus sur les centres de transit et de recyclage communautaires et mise à disposition auprès des services municipaux des communes de bacs pour…
- N° 2012-0491Transports et Déplacements - Développement du réseau de transports en commun - Commission d'Indemnisation Amiable du préjudice commercial - 3e phase du tramway - Modification du règlement intérieur - Autorisations
- N° 2012-0492Transports et Déplacements - Construction du tramway de la 3ième phase - Extensions des lignes A, B et C - Travaux de protection des réseaux - Convention avec REGAZ - Approbation - Autorisation de signature
- N° 2012-0493Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tram-train du Médoc - Murs de soutènements 1A, 1B et 2 et travaux de terrassement pour la réalisation du tram train du Médoc - GC 5 - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2012-0494Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tram-train du Médoc - Travaux des bâtiments en ligne - BAT TTM - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2012-0495Transports et Déplacements - Construction du tramway de la 3ème phase - extensions des lignes A, B et C - travaux de déplacement et de protection des réseaux - Convention avec France TELECOM - Approbation - Autorisation de signature
- N° 2012-0496Transports et Déplacements - Commune - BRUGES - Tramway phase 3 - Tram train du Médoc - Création d'un ouvrage d'art au niveau de l'échangeur n°6 de la rocade - Convention avec la direction interdépartementale des routes Atlantique - Autorisation de…
- N° 2012-0497Urbanisme - Bordeaux Bastide Niel - Concession d'aménagement - Mise en place de la Commission spéciale - Désignation de la personne habilitée à engager les négociations et à signer la convention - Décision - Approbation - Désignation
- N° 2012-0498Urbanisme - Bordeaux - Aménagement du secteur des Bassins à Flot - Bilan de la concertation - Dossier définitif du projet - Approbation - Décision
- N° 2012-0499Urbanisme - Bordeaux - PAE des Bassins à Flot - Convention de co-maîtrise d'ouvrage avec la Ville de Bordeaux concernant la réalisation des espaces publics - Approbation - Autorisation
- N° 2012-0500Urbanisme - Bordeaux - PAE des Bassins à Flot - Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des espaces publics, secteurs Bacalan et Chartrons - Attribution - Décision - Autorisation
- N° 2012-0501Transports et Déplacements - Transports urbains et transports pour personne à mobilité réduite - Présentation Rapport annuel "Transports" du délégant - Année 2011
- N° 2012-0502Transports et Déplacements - Choix du mode de gestion - du réseau de transport public communautaire de voyageurs
- N° 2012-0503Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Titres Modalis car-bus - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0504Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Desserte des Communes de Cadaujac et Cestas - Convention du 27 septembre 2010 - Prolongation dun délai de validité d'un an - Avenant n°1 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0505Transports et Déplacements - Marchés publics - Mise à disposition d'abris voyageurs et de services d'intermodalité - Marché n°04215 U - Avenant n°3 - Autorisation de signer
- N° 2012-0506Transports et Déplacements - Harmonisation tarifaire des lignes interurbaines - à l'intérieur du périmètre des transports urbains - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0507Transports et Déplacements - Réseau communautaire des transports urbains et transports - pour personnes à mobilité réduite - Réseau tbc 2010 - Adaptations
- N° 2012-0508Transports et Déplacements - Marchés publics - Mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement et la création des pontons nécessaires au fonctionnement des navettes fluviales. Marché n°M 11 0658 U - Détermination du coût prévisionnel des travaux -…
- N° 2012-0509Urbanisme - Habitat Participatif - Signature de la "Charte du réseau national des collectivités - pour l'habitat participatif" - Décision - Autorisation