Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2012-0421Fonctionnement et Administration Générale - Caisse de Secours et d'Entraide des Sapeurs-pompiers - Convention du 26 novembre 2001 - Avenant n° 11 relatif au versement de la subvention 2012 - Autorisation
- N° 2012-0422Fonctionnement et Administration Générale - Poste d'Animateur d'outils internet (webmaster) - Direction de la communication - Recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2012-0423Economie, Attractivité et Relations Internationales - Marchés Publics - Maîtrise d'Âuvre pour la construction et le suivi des travaux de réalisation d'infrastructures de télécommunications électroniques en vue de résorber les zones actuellement mal…
- N° 2012-0424Economie, Attractivité et Relations Internationales - Rapport INOLIA portant sur l'éxécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2011
- N° 2012-0425Economie, Attractivité et Relations Internationales - Délégation de service public - réseau Métropolitain haut débit de télécommunication INOLIA - Autorisation de signature de l'avenant 7
- N° 2012-0426Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Floirac ZAC des quais - Construction d'un groupe scolaire - Mission de contrôle technique - Avenant n° 1 - Autorisation.
- N° 2012-0427Urbanisme - Gradignan - Reconstruction du centre pénitentiaire - Déclaration de projet - Mise en compatibilité du PLU - Approbation
- N° 2012-0428Développement Durable - Association Ligue pour la Protection des Oiseaux Délégation Aquitaine (LPO) - Ajout d'un module Frelon asiatique sur la base de données Faune Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2012 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2012-0429Développement Durable - Association Observatoire Régional de l'Environnement Poitou-Charentes - "ORE Poitou-Charentes" - - Projet de Réseau Biodiversité Gironde - Subvention de fonctionnement 2012 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2012-0430Transports et Déplacements - Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation Rapports annuels « Stationnement » année 2011
- N° 2012-0431Développement Durable - Plans de Prévention du Risque Technologique - PPRT de FORESA, SIMOREP et Cie et DPA concernant les communes de Bassens, Ambarès et Lagrave et Saint Louis de Montferrand - Mesures foncières - Conventions de financement et d…
- N° 2012-0432Transports et Déplacements - Sensibilisation à l'écomobilité - Subvention à l'association "Le Réseau Mille-Pattes" - Convention - Décision - Autorisation de signature
- N° 2012-0433Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie du MIN de Bordeaux Brienne - Compte financier de l'exercice 2011- Balance générale - Bilan Compte de résultats - Communication
- N° 2012-0434Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux- Brienne - Indemnisation accordée à la Communauté Urbaine par le Tribunal Administratif - Avenant n°1 à la convention de gestion du 21 mars 2011 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0435Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'abattoir - Rapport d'activité et compte financier 2011 - Adoption
- N° 2012-0436Urbanisme - BEGLES - Tramway phase 3 ligne C - ORU Yves Farge-Terres Neuves - Acquisition des emprises appartenant à la SAEMCIB
- N° 2012-0437Urbanisme - MERIGNAC - Immeuble bâti situé 13 rue Paul Dukas, cadastré DS 182 - Mise à disposition et cession à la Commune - Décision
- N° 2012-0438Urbanisme - BORDEAUX - Acquisition d'un local sis rue Leupold appartenant à Monsieur FOURA, cadastré KM 117p - DECISIONS
- N° 2012-0439Urbanisme - BORDEAUX - Immeuble sis 3 rue Bobillot, cadastré BS 44 - Résiliation du bail commercial de la SARL C@P'ITAL - Autorisation - Décision
- N° 2012-0440Urbanisme - Convention de partenariat entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et le Garage Moderne pour la mise en oeuvre d'un chantier école qualification nouvelle chance "mécanique automobile" - Année 2012 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0441Eau et Assainissement - Marchés Publics - Conception, réalisation pour l'extension de la station d'épuration Clos de Hilde - Marché n°04164U - Règlement à l'amiable de litiges - Transaction -Autorisations - Décision -
- N° 2012-0442Eau et Assainissement - Missions d'expertise en lien avec la mise en Âuvre - de ressources de substitution - Sollicitation d'aide - Autorisation - Décision -
- N° 2012-0443Eau et Assainissement - Territoire de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Fonds de Solidarité Eau - Avenant n° 8 pour la participation 2012 - Décision - Autorisation -
- N° 2012-0444Eau et Assainissement - Le Taillan-Médoc - Forage Thil Démon Relevage - Prélèvement et instauration des périmètres de protection - Demande de déclaration d'utilité publique - Autorisation - Décision
- N° 2012-0445Eau et Assainissement - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement -année 2011- Présentation