Documents du Conseil

Eau et Assainissement - Conventions de facturation et de recouvrement de la redevance assainissement - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Aquitaine Active - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Sew&Laine - Programme d'actions 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat 2012-2014 avec l'association ADELE portant le PLIE des GRAVES (Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de l'agglomération) - Avenant n° 1 à la Convention du 13 juillet 2012 - Décision…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Convention de partenariat 2012 - Association Régie de Quartier de Cenon - Plan d'actions de la Ressourcerie Cenon Palmer - Décision - Autorisation - Subvention

Développement Durable - "55 000 hectares pour la Nature" : Dialogue compétitif - Constitution d'une Commission d'Appel d'Offres spécifique - Désignation de ses membres

Procès-verbal du conseil métropolitain du 21 décembre 2012

Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Réaménagement de la Place Latule et de ses franges - - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - VILLENAVE D'ORNON - Projet d'aménagement de l'avenue Georges Clemenceau entre la route de Toulouse et le chemin du Pas de la Côte - Déclaration de projet - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements novembre 2012 - Projets de voirie - Confirmation de décision de faire - Approbation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - SAINT AUBIN DE MEDOC - Requalification de la route de Germignan - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - BRUGES - Convention entre l'Etat et la Communauté Urbaine de Bordeaux relative à l'aménagement d'un giratoire allée de la Réserve - rue de Fieuzal, en sortie de la zone de fret de Bruges - Décision -…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Projet d'aménagement d'une voie nouvelle reliant les rue Surson et Chantecrit dans l'îlot Dupaty - Bilan de la concertation - Dossier définitif - Approbation - Décision

Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Instauration d'une Participation pour Voirie et Réseaux - Projet d'aménagement d'une voie nouvelle reliant les rues Surson et Chantecrit dans l'îlot Dupaty - Autorisation d'exécuter les travaux.

Développement Durable - Etudes de faisabilité des Zones d'Actions Prioritaires pour l'Air (ZAPA) - Participations financières des villes de Bordeaux et Mérignac à la réalisation d'études - Conventions de financement - Autorisation

Développement Durable - Artigues-Près-Bordeaux : aide à la création de la Maison Eco Citoyenne par rénovation et extension d'un bâtiment municipal existant - Fonds de concours - Décision - Autorisation

Développement Durable - Soutien à l'émergence et à l'animation d'Agendas 21 sur les communes de la Communauté Urbaine de Bordeaux. Convention. Décision. Autorisation

Développement Durable - Communauté Urbaine de Bordeaux - Elaboration des Plans de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) - Convention de coopération technique - Décision - Convention - Autorisation

Urbanisme - MERIGNAC - ZAC Centre Ville - CRAC 2011 - Approbation - Décision

Urbanisme - Floirac - ZAC des Quais - Assistance au pilotage du projet urbain-Autorisation

Urbanisme - SAINT-VINCENT-DE-PAUL - Secteur Centre Ville - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Décisions - Autorisations

Urbanisme - BRUGES - ZAC Les Vergers du Tasta - CRAC 2011 - Approbation

Urbanisme - Ambarès et Lagrave - ZAC Centre Ville Ilot D - Cession d'un terrain communautaire à l'aménageur AQUITANIS - Décisions - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - DSP pour le compostage collectif de déchets verts - Avenant n°3 à la convention d'exploitation non détachable - Autorisation

Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Convention avec l'Etat concernant la sécurisation des déchetteries - Autorisation de signature