Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2013-0277Fonctionnement et Administration Générale - Marchés Publics - Restructuration et maintenance du crématorium de Mérignac Pessac - Procédure de conception réalisation maintenance - Appel d'offres restreint - Autorisation de signature
- N° 2013-0278Urbanisme - Révision simplifiées du plan local d'urbanisme - Bordeaux - projet d'opération de restructuration du centre Louis Beaulieu - bilan de la concertation - constatation - approbation
- N° 2013-0279Urbanisme - Révision simplifiée du plan local d'urbanisme - le Haillan - projet d'aire de stationnement secteur Bel Air - bilan de la concertation - constatation - approbation
- N° 2013-0280Développement Durable - Conservatoire des Races d'Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2013 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2013-0281Développement Durable - Syndicat Mixte de Développement Durable de l'Estuaire (SMIDDEST) - "Bordeaux fête le fleuve" du 24 mai au 2 juin 2013 - Subvention exceptionnelle - Convention - Autorisation
- N° 2013-0282Développement Durable - Référentiel Inondation Gironde - Phase 2 - Scénario de protection et de compensation contre les inondations fluvio-maritimes de l'estuaire de la Gironde - Approbation
- N° 2013-0283Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique ou de vélos pliants - Mise en Âuvre de la délibération critère - - Attribution et versement de subvention - Autorisation
- N° 2013-0284Transports et Déplacements - Plan de Déplacement de l'Entreprise GETRAG FORD - Participation financière - Convention
- N° 2013-0285Economie, Attractivité et Relations Internationales - Renouvellement de la convention de volontariat de solidarité internationale (VSI) dans le cadre de l'accord de coopération entre la Communauté Urbaine de Bordeaux et l'Etat du Guanajuato (Mexique…
- N° 2013-0286Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aquitanima - Salon international de l'élevage, du matériel et de la génétique du 18 au 20 mai 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0287Urbanisme - EYSINES - Immeuble bâti sis 47 rue du Vignan et 9 rue du Dées cadastré BC 171 - Cession à l'OPH Aquitanis - Décision - Autorisation
- N° 2013-0288Urbanisme - BORDEAUX - PAE Armagnac - Cession à la Ville de Bordeaux d'un terrain nu d'environ 2 414 m² - Décision- Autorisations
- N° 2013-0289Urbanisme - LORMONT - Génicart Pôle Brassens Camus - rue Henri Dunant - Rétrocession à la commune de la parcelle AN 124
- N° 2013-0290Fonctionnement et Administration Générale - Adhésion et signature de la Charte européenne pour l'égalité entre les femmes et les hommes dans la vie locale
- N° 2013-0291Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association L'Atelier Remuménage - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0292Economie, Attractivité et Relations Internationales - BORDEAUX AQUITAINE PIONNIERES - Incubateur au féminin Bordeaux Aquitaine - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2013-0293Economie, Attractivité et Relations Internationales - Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de la Gironde (CIDFF) - Organisation d'une action en faveur de "l'Insertion professionnelle des femmes par la mixité des emplois" -…
- N° 2013-0215Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Fourniture de produits de marquage routier - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2013-0216Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Fourniture de mobilier de protection des piétons et de stationnement 2 roues - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2013-0217Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Fourniture et pose de dispositifs de retenue métalliques ou mixtes - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature
- N° 2013-0218Infrastructures Routières et Ferroviaires - Programme "Signalisation routière" 2013 - Proposition - Adoption
- N° 2013-0219Economie, Attractivité et Relations Internationales - Territoires Atlantique - Manifestation Sofins (Spécial Operations Forces Innovation Network Seminary) du 9 au 11 avril 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention -…
- N° 2013-0220Développement Durable - Partenariat Communauté Urbaine de Bordeaux. Agence Locale de l'Energie et du Climat. Montant de la subvention annuelle pour 2013. Décision. Autorisation.
- N° 2013-0221Urbanisme - FLOIRAC- ZAC des Quais- CRAC 2011- Approbation- Décision
- N° 2013-0222Urbanisme - Cenon - ZAC pont rouge - dossier modificatif de la ZAC - Autorisation