Documents du Conseil

Urbanisme - Opérations Politique de la Ville de Bordeaux - Mesures d'accompagnement - Confirmation de décision de faire

Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Lancement d'un marché d'AMO coordination générale des opérations - Décision - Autorisation

Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports en commun à la mise en service de la 3ème phase du tramway, des services partiels et du tram train du Médoc - Approbation

Transports et Déplacements - Convention de financement apporté par la Cub à l'opération d'extension provisoire du Ponton d'Honneur menée par la Ville de Bordeaux. - Approbation - Autorisation de signature

Urbanisme - Bilan de la délégation des aides à la pierre 2012 - Information

Urbanisme - Programmation 2013 - 2015 du logement locatif conventionné dans le cadre de la délégation des aides à la pierre - Décision

Urbanisme - PLH - Conditionnalités et modalités d'octroi des aides propres de la Communauté urbaine de Bordeaux concernant les aides aux travaux - Décision - Autorisation

Urbanisme - LORMONT - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Rénovation Urbaine (OPAH RU) - Opération de Restauration Immobilière 2013/2017 - Décision - Autorisation

Urbanisme - Gestion des Aires de Grands Passages - Financement de la mission de coordination départementale - des grands passages estivaux des Gens du Voyage - Année 2013

Urbanisme - PLH - PACT Habitat et Développement de la Gironde - Participation de la CUB pour 2013 - Décision-Autorisation

Urbanisme - Commune de Floirac - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de l'acquisition amélioration d'un logement individuel situé 1 rue Paul Claudel - Année 2013

Urbanisme - Commune de Floirac - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de l'acquisition amélioration d'un logement individuel situé 43 rue Jean Jaurès Année 2013

Urbanisme - Commune de Floirac - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de l'acquisition amélioration d'un logement individuel situé 51 rue de la Paix Année 2013

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Union Nationale du Sport Scolaire de la Gironde (U.N.S.S.) - Organisation du 23ème championnat du Monde I.S.F (International School Fédération) du 14 au 22 avril 2013 - Convention -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - EESSAT - Bordeaux Gironde Investissement - Programme d'action 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Marchés publics - études pré-opérationnelles d'aménagement de secteurs à vocation économique - appel d'offres ouvert - autorisation de lancement et de signature

Economie, Attractivité et Relations Internationales - EESSAT - Syndicat de la Librairie française - Subvention de la CUB - Convention - Décision - Autorisation.

Urbanisme - Société d'Économie Mixte GIRONDE DEVELOPPEMENT - Augmentation du capital social et liquidation amiable de la Société - Modification des Statuts - Autorisation

Finances - Garanties d'emprunt - Nouveau dispositif de garanties des prêts accordés par la Caisse des Dépôts et Consignations - Décision - Autorisation

Finances - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Compactage de 48 emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification des caractéristiques financières - Garantie - Autorisation

Finances - AMBES - Société Anonyme d'HLM CILIOPEE HABITAT - Charge foncière et acquisition en vente "achevée" de 2 logements collectifs locatifs, Domaine de Beauregard, bâtiments L et K, 2 et 4, avenue du 10 mai 1981 - Emprunts principaux de 53.015 …

Finances - AMBES - Société Anonyme d'HLM CILIOPEE HABITAT - Charge foncière et acquisition en vente "achevée" de 8 logements collectifs locatifs, Domaine de Beauregard, bâtiments L et K, 2 et 4, avenue du 10 mai 1981 - Emprunts principaux de 219.259…

Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM ICF ATLANTIQUE - Travaux de réhabilitation de 196 logements collectifs locatifs de la résidence "Mussonville" située chemin de Mussonville - Emprunt principal de 5.940.697 ?, de type Réhabilitation, auprès…

Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 53 logements collectifs en location-accession, Terre Sud, rue Louis Denis Mallet, résidence "Le Ponant" - Emprunt principal de 6.371.616 ? - Garantie - Autorisation

Finances - BORDEAUX - Fondation du Protestantisme - Extension de la Résidence Sociale Jacques Ellul, 3, rue Jean Descas - Emprunt principal de 20.000 ?, du type PLAI, auprès de la CDC - Garantie à hauteur de 50 %, soit 10.000 ? - Autorisation