Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2012-0869Nouvelle Gouvernance - Association du Lien Interculturel Familial et Social - Organisation de la manifestation AOC de L'égalité du 1er au 10 décembre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0870Nouvelle Gouvernance - Cirque Romanès - Partenariat entre l'EPA Bordeaux-Euratlantique et la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation
- N° 2012-0871Nouvelle Gouvernance - Association du Festival International du Film d'Archéologie - Organisation du Festival International du Film d'Archéologie (ICRONOS) du 24 au 27 octobre 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention -…
- N° 2012-0872Nouvelle Gouvernance - Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Avis de la Communauté Urbaine sur le projet d'arrêté d'extension du périmètre Communautaire - Intégration de Martignas-sur-Jalle
- N° 2012-0873Nouvelle Gouvernance - Grande salle de spectacles : concertation et lancement de la procédure de choix du concessionnaire - APPROBATION - DESIGNATION - AUTORISATION
- N° 2012-0874Infrastructures Routières et Ferroviaires - Evolution des modalités d'aménagement de l'espace public - Adoption
- N° 2012-0875Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway - Réseau 2016 - Marché de Maîtrise d'Âuvre pour les extensions du réseau de tramway 2016 - Marché négocié avec publicité et mise en concurrence - Autorisation de signature
- N° 2012-0876Transports et Déplacements - Extensions du réseau de transports en commun - Subventions « Grenelle II » - Conventions financières avec la Caisse des Dépôts et Consignations - Décision - Autorisation
- N° 2012-0877Développement Durable - Lancement d'un Petit Projet Innovant sur la "réhabilitation énergétique en maison individuelle" - Décision - Approbation
- N° 2012-0878Urbanisme - Bordeaux - ZAC Bastide Niel - Avenant n°3 au marché subséquent n° 10341U - DECISIONS
- N° 2012-0879Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau TBC (tram et bus de la Cub) - Fourniture, installation et mise en service d'un système de vidéoprotection pour les autobus - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2012-0880Transports et Déplacements - Observatoire de sûreté dans les transports en commun - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0881Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Budget prévisionnel 2013 - Approbation
- N° 2012-0882Urbanisme - Eysines - 47 rue du Vignan - Réalisation en acquisition-amélioration d'une maison en PLAI adapté - subvention complémentaire - Décision - Autorisation
- N° 2012-0883Economie, Attractivité et Relations Internationales - Marché International de l'Immobilier (MIPIM) - Bilan 2012 - Perspectives 2013 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0884Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Vente d'un terrain communautaire d'une surface d'environ 6 590m² à l'Institut FCBA - Autorisation - Décisions
- N° 2012-0885Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Aquitaine Développement Innovation (ADI) - Manifestation « Escales du Design » des 13, 14 et 15 décembre 2012 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0886Sans Commission - Bordeaux - Projet de construction du Centre Culturel et Touristique du Vin - Subvention d'investissement - Contrat de co-développement 2012-2014 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2012-0887Finances - Fixation des Tarifs des Services Publics pour 2013 - Adoption - Décision
- N° 2012-0888Finances - Projet de Budget Primitif pour l'exercice 2013 - Adoption.
- N° 2012-0889Finances - Budgets des services à caractère industriel et commercial de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour l'exercice 2013 - Octroi de subventions par le budget Principal - Autorisation
- N° 2012-0890Finances - Exercice 2012 - Décision modificative n°14 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption
- N° 2012-0891Finances - Contrats de financement long terme renouvelables souscrits par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Autorisations budgétaires sur l'exercice 2013 - Décision
- N° 2012-0892Finances - Exercice 2012 - Admissions en non-valeur - Décision
- N° 2012-0893Finances - MERIGNAC - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et acquisition en VEFA de 11 logements collectifs locatifs situés avenue Jean Monnet - Emprunts principaux de 432.332 Â et 994.742 Â, de type PLUS, auprès de la CDC - Garantie …