Documents du Conseil

Urbanisme - Marchés Publics - construction du bâtiment des jardiniers - parc Saint Michel, quai Sainte Croix à Bordeaux - lot 9 - marché n° 09321U : électricité, chauffage, VMC - Transaction - Autorisation

Urbanisme - Marchés Publics - Aménagement des quais - construction de la maison des jardiniers - Parc Saint-Michel quai Sainte Croix - Zone de la Batellerie - Marché n°09 320 U lot 6 - Transaction - Autorisation

Urbanisme - Marchés Publics - Aménagement des quais - construction de la maison des jardiniers - Parc Saint-Michel quai Sainte Croix - Zone de la Batellerie - Marché n°09 117 U lot 7 - Transaction - Autorisation

Transports et Déplacements - Lancement de la création d'un modèle multimodal multipartenarial des déplacements - Convention de groupement de commandes entre l'Etat, la Région Aquitaine, le Département de la Gironde et la Communauté urbaine de…

Développement Durable - Centre Européen de Prévention du Risque d'Inondation (CEPRI) - Programme d'activités 2013-2014 entre la Communauté urbaine de Bordeaux et le CEPRI - Subvention de fonctionnement 2013 - Décision - Convention - Autorisation

Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique ou de vélos pliants - Mise en œuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention - Autorisation

Nouvelle Gouvernance - Ouverture des données communautaires : bilan de l'expérimentation réalisée et perspectives

Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux-Brienne - Exercice 2013 - Budget Primitif de la Régie - Adoption

Urbanisme - PESSAC - Immeuble bâti sis 30 avenue Gustave Eiffel appartenant à la SCI CONFLANS - Acquisitions - Décision

Urbanisme - AMBARES et LAGRAVE - Immeuble bâti sis 10 rue Edmond Faulat cadastré BI 314 - Cession du lot de copropriété n° 10 à la Commune - Décision - Autorisation

Urbanisme - Location d'un terrain à usage de parking sis rue Gustave Eiffel à Bègles cadastré BL n° 1 - Décisions

Eau et Assainissement - Mise en service de l'installation de cogénération d'électricité à partir du biogaz produit sur la station d'épuration de Louis Fargue à Bordeaux - Contrat de vente d'électricité à Electricité de France- Autorisation- Décision

Eau et Assainissement - Territoire communautaire - Modalités d'incitation à la mise en conformité en matière d'assainissement des immeubles non-conformes déversant des Eaux usées domestiques ou assimilées domestiques - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Service Public d'Assainissement Collectif- Modification du Contrat d'adhésion pour le déversement des matières de vidange sur la station d'épuration Clos de Hilde à Bègles- Adoption - Décisions - Autorisations -

Eau et Assainissement - Eau Potable - Adoption des nouveaux statuts du Syndicat Mixte d'Etudes pour la Gestion de la Ressource en Eau de la Gironde (SMEGREG) - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Ressources de substitution pour l'alimentation en eau potable - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Fonds de Proximité d'Intérêt Communal (FIC) - Propositions de Programmation 2013/2014/2015 de l'Assainissement Eaux Pluviales - Adoption

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat de la CUB avec des structures de l'économie solidaire - en matière de gestion des déchets - Collecte - Conventions triennales 2013-2015 - Décisions

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mois de l'Economie Sociale et Solidaire - Prix coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire de la CUB - Subvention de la Communauté urbaine - Décision - Autorisation.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Hauts de Garonne Développement - Programme « S'intégrer dans l'emploi : Parrainage et maîtrise des outils d'accès à l'emploi » - Convention - Décision - Autorisation.

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat de la CUB avec des structures de l'économie sociale et solidaire en matière de gestion des déchets - Conventions triennales 2012-2014 - Subvention de la Communauté Urbaine - Décisions…

Sans Commission - Motion sur l'achèvement de la mise à 2x3 voies de la rocade

Procès-verbal du conseil métropolitain du 18 janvier 2013

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Villenave d'Ornon - Contrat de co-développement - fiche action n°1. «Requalification de l'avenue Mirieu de Labarre entre la Place de Courréjean et le Chemin du pas de la Côte». Bilan de la concertation -…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - LE TAILLAN MEDOC - Marchés publics - Restructuration de l'Avenue de la Boétie (cimetière - Allée de Curé) - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature