Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19361 résultats
- N° 2013-0423Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Avenant n°5 - Adoption - Autorisation
- N° 2013-0424Transports et Déplacements - Réseau Tbc - Présentation des résultats comptables de l'exercice 2012 - Clôture des comptes - Approbation - Autorisation
- N° 2013-0425Transports et Déplacements - Transports urbains et transports pour personnes à mobilité réduite - Présentation du rapport annuel du délégataire "Transports" - ANNEE 2012
- N° 2013-0426Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Arc Sud Développement - Programme d'actions 2013 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0427Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Empreintes - Forum international de la marque "Empreintes 2013" - 24 et 25 octobre 2013 à Bordeaux - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision -Autorisation
- N° 2013-0428Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Aéroparc - MIPNET INDUSTRIES - Aide à l'Investissement Immobilier - - Décision - Autorisation
- N° 2013-0429Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bègles - Opération Urbaine Collective - Soutien au commerce de proximité - Recrutement d'un manager commerce - Codev 2012-2014 FA 0042 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention -…
- N° 2013-0430Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Convention Bureau (BCB) - Programme d'actions 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0431Economie, Attractivité et Relations Internationales - Gradignan -Secteur Mégevie - Vente d'un terrain de 11 115 m² à l'indivision SCI Mathilde et SCI Mégevie - Décisions
- N° 2013-0432Finances - Communauté urbaine de Bordeaux - Compte de gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2012 - Avis
- N° 2013-0433Finances - Compte Administratif de l'exercice 2012 - Approbation
- N° 2013-0434Finances - Exercice 2013 - Budget Principal et Budgets Annexes - Affectation des résultats constatés au Compte Administratif 2012 - Décision - Adoption
- N° 2013-0435Sans Commission - Cession par la Communauté Urbaine de Bordeaux de 30 % des actions BMA à la ville de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2013-0436Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction de 31 logements collectifs locatifs, Ecoquartier "Les Erables", tranche 1 A, rue des Vergers - Emprunts principaux de 686.088 ? et 2.554.561 ?, du type…
- N° 2013-0437Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction de 2 logements collectifs locatifs, Ecoquartier "Les Erables", tranche 1 A, rue des Vergers - Emprunts principaux de 48.060 ? et 197.265 ?, du type PLUS,…
- N° 2013-0438Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction de 12 logements locatifs, dont 5 collectifs et 7 individuels, Ecoquartier "Les Erables", tranche 1 B, rue des Vergers - Emprunts principaux de 322.587 ?…
- N° 2013-0439Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction de 9 logements locatifs, dont 7 collectifs et 2 individuels, Ecoquartier "Les Erables", tranche 1 B, rue des Vergers - Emprunts principaux de 229.072 ?…
- N° 2013-0440Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction de 20 logements collectifs locatifs, Ecoquartier "Les Erables", tranche 1 A, rue des Vergers - Emprunts principaux de 450.267 ? et 1.829.780 ?, du type…
- N° 2013-0441Finances - AMBES - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en vente "achevée" de 5 logements collectifs locatifs, Domaine de Beauregard, bâtiments A et B, 23 et 25, rue Ampère - Emprunts principaux de 61.966 ? et 203.430 ?, du…
- N° 2013-0442Finances - AMBES - Société Anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en vente "achevée" de 12 logements collectifs locatifs, Domaine de Beauregard, bâtiments A et B, 23 et 25, rue Ampère - Emprunts principaux de 261.538 ? et 459.624 ?,…
- N° 2013-0443Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM VILOGIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs situés aux Bassins à Flots, Ilot C1, rue de Gironde - Emprunts principaux de 148.776 ? et 275.952 ?, de type PLUS, auprès…
- N° 2013-0444Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM VILOGIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs situés aux Bassins à Flots, Ilot C1, rue de Gironde - Emprunts principaux de 97.066 ? et 168.632 ?, de type PLAI, auprès…
- N° 2013-0445Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM VILOGIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 3 logements collectifs locatifs situés aux Bassins à Flots, Ilot C1, rue de Gironde - Emprunts principaux de 128.744 ? et 237.488 ?, de type PLS, auprès…
- N° 2013-0446Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et construction de 5 logements collectifs locatifs, 24, avenue de la République - Emprunts principaux de 81.867 ? et 203.451 ?, du type PLAI, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2013-0447Finances - LE HAILLAN - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Charge foncière et construction de 12 logements collectifs locatifs, 24, avenue de la République - Emprunts principaux de 284.716 ? et 821.707 ?, du type PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…