Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2012-0944Eau et Assainissement - SPANC - Exercice 2012 - Admission en non valeur - Décision -
- N° 2012-0945Eau et Assainissement - Service Public d'Assainissement Non Collectif - Règlement de service - Autorisations - Décisions
- N° 2012-0946Eau et Assainissement - Service public de l'eau potable - Convention pour la fourniture d'eau à la Commune de Saucats - Convention - Décisions - Autorisations
- N° 2012-0947Eau et Assainissement - Montant des pénalités applicables dans le cadre du contrat d'affermage de l'assainissement - Exercice 2011 - Décision - Autorisation - -
- N° 2012-0948Eau et Assainissement - Conventions de facturation et de recouvrement de la redevance assainissement - Décision - Autorisation
- N° 2012-0949Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Aquitaine Active - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation
- N° 2012-0950Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Sew&Laine - Programme d'actions 2012 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2012-0951Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat 2012-2014 avec l'association ADELE portant le PLIE des GRAVES (Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi de l'agglomération) - Avenant n° 1 à la Convention du 13 juillet 2012 - Décision…
- N° 2012-0952Economie, Attractivité et Relations Internationales - Convention de partenariat 2012 - Association Régie de Quartier de Cenon - Plan d'actions de la Ressourcerie Cenon Palmer - Décision - Autorisation - Subvention
- N° 2012-0953Développement Durable - "55 000 hectares pour la Nature" : Dialogue compétitif - Constitution d'une Commission d'Appel d'Offres spécifique - Désignation de ses membres
- N° 3_PVA-20121221Procès-verbal du conseil métropolitain du 21 décembre 2012
- N° 2012-0772Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Réaménagement de la Place Latule et de ses franges - - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
- N° 2012-0773Infrastructures Routières et Ferroviaires - VILLENAVE D'ORNON - Projet d'aménagement de l'avenue Georges Clemenceau entre la route de Toulouse et le chemin du Pas de la Côte - Déclaration de projet - Autorisation
- N° 2012-0774Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements novembre 2012 - Projets de voirie - Confirmation de décision de faire - Approbation
- N° 2012-0775Infrastructures Routières et Ferroviaires - SAINT AUBIN DE MEDOC - Requalification de la route de Germignan - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2012-0776Infrastructures Routières et Ferroviaires - BRUGES - Convention entre l'Etat et la Communauté Urbaine de Bordeaux relative à l'aménagement d'un giratoire allée de la Réserve - rue de Fieuzal, en sortie de la zone de fret de Bruges - Décision -…
- N° 2012-0777Infrastructures Routières et Ferroviaires - Bordeaux - Projet d'aménagement d'une voie nouvelle reliant les rue Surson et Chantecrit dans l'îlot Dupaty - Bilan de la concertation - Dossier définitif - Approbation - Décision
- N° 2012-0778Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Instauration d'une Participation pour Voirie et Réseaux - Projet d'aménagement d'une voie nouvelle reliant les rues Surson et Chantecrit dans l'îlot Dupaty - Autorisation d'exécuter les travaux.
- N° 2012-0779Développement Durable - Etudes de faisabilité des Zones d'Actions Prioritaires pour l'Air (ZAPA) - Participations financières des villes de Bordeaux et Mérignac à la réalisation d'études - Conventions de financement - Autorisation
- N° 2012-0780Développement Durable - Artigues-Près-Bordeaux : aide à la création de la Maison Eco Citoyenne par rénovation et extension d'un bâtiment municipal existant - Fonds de concours - Décision - Autorisation
- N° 2012-0781Développement Durable - Soutien à l'émergence et à l'animation d'Agendas 21 sur les communes de la Communauté Urbaine de Bordeaux. Convention. Décision. Autorisation
- N° 2012-0782Développement Durable - Communauté Urbaine de Bordeaux - Elaboration des Plans de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) - Convention de coopération technique - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2012-0783Urbanisme - MERIGNAC - ZAC Centre Ville - CRAC 2011 - Approbation - Décision
- N° 2012-0784Urbanisme - Floirac - ZAC des Quais - Assistance au pilotage du projet urbain-Autorisation
- N° 2012-0785Urbanisme - SAINT-VINCENT-DE-PAUL - Secteur Centre Ville - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Décisions - Autorisations