Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2013-0340Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Union Nationale du Sport Scolaire de la Gironde (U.N.S.S.) - Organisation du 23ème championnat du Monde I.S.F (International School Fédération) du 14 au 22 avril 2013 - Convention -…
- N° 2013-0341Economie, Attractivité et Relations Internationales - EESSAT - Bordeaux Gironde Investissement - Programme d'action 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0342Economie, Attractivité et Relations Internationales - Marchés publics - études pré-opérationnelles d'aménagement de secteurs à vocation économique - appel d'offres ouvert - autorisation de lancement et de signature
- N° 2013-0343Economie, Attractivité et Relations Internationales - EESSAT - Syndicat de la Librairie française - Subvention de la CUB - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2013-0344Urbanisme - Société d'Économie Mixte GIRONDE DEVELOPPEMENT - Augmentation du capital social et liquidation amiable de la Société - Modification des Statuts - Autorisation
- N° 2013-0345Finances - Garanties d'emprunt - Nouveau dispositif de garanties des prêts accordés par la Caisse des Dépôts et Consignations - Décision - Autorisation
- N° 2013-0346Finances - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Compactage de 48 emprunts auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Modification des caractéristiques financières - Garantie - Autorisation
- N° 2013-0347Finances - AMBES - Société Anonyme d'HLM CILIOPEE HABITAT - Charge foncière et acquisition en vente "achevée" de 2 logements collectifs locatifs, Domaine de Beauregard, bâtiments L et K, 2 et 4, avenue du 10 mai 1981 - Emprunts principaux de 53.015 …
- N° 2013-0348Finances - AMBES - Société Anonyme d'HLM CILIOPEE HABITAT - Charge foncière et acquisition en vente "achevée" de 8 logements collectifs locatifs, Domaine de Beauregard, bâtiments L et K, 2 et 4, avenue du 10 mai 1981 - Emprunts principaux de 219.259…
- N° 2013-0349Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM ICF ATLANTIQUE - Travaux de réhabilitation de 196 logements collectifs locatifs de la résidence "Mussonville" située chemin de Mussonville - Emprunt principal de 5.940.697 ?, de type Réhabilitation, auprès…
- N° 2013-0350Finances - BEGLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 53 logements collectifs en location-accession, Terre Sud, rue Louis Denis Mallet, résidence "Le Ponant" - Emprunt principal de 6.371.616 ? - Garantie - Autorisation
- N° 2013-0351Finances - BORDEAUX - Fondation du Protestantisme - Extension de la Résidence Sociale Jacques Ellul, 3, rue Jean Descas - Emprunt principal de 20.000 ?, du type PLAI, auprès de la CDC - Garantie à hauteur de 50 %, soit 10.000 ? - Autorisation
- N° 2013-0352Finances - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 11 logements individuels locatifs, allée des Gravettes - Emprunts principaux de 448.622 ? et 830.327 ?, de type PLUS, auprès de la CDC -…
- N° 2013-0353Finances - SAINT-MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Charge foncière et construction de 3 logements individuels locatifs, allée des Gravettes - Emprunts principaux de 109.493 ? et 197.446 ?, de type PLAI, auprès de la CDC -…
- N° 2013-0354Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs, quartier du Lac, résidence "Ginko Lago", Ilot B2.2 - Emprunts principaux de 510.806 ? et 988.834 ?, de type PLUS,…
- N° 2013-0355Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA d'un logement collectif locatif, quartier du Lac, résidence "Ginko Lago", Ilot B2.2 - Emprunts principaux de 56.900 ? et 117.769 ?, de type PLUS, auprès de…
- N° 2013-0356Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs, quartier du Lac, résidence "Ginko Lago", Ilot B2.2 - Emprunts principaux de 208.970 ? et 506.822 ?, de type PLAI, auprès…
- N° 2013-0357Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM VILOGIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 7 logements collectifs locatifs, résidence "Novaé", 197-199, avenue Pasteur - Emprunts principaux de 199.776 ? et 328.053 ?, du type PLAI, auprès de la CDC…
- N° 2013-0358Finances - PESSAC - Société Anonyme d'HLM VILOGIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 23 logements collectifs locatifs, résidence "Novaé", 197-199, avenue Pasteur - Emprunts principaux de 913.893 ? et 1.602.240 ?, du type PLUS, auprès de la…
- N° 2013-0359Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Contrats d'assurances - Appel d'offres ouvert - Autorisation
- N° 2013-0360Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Bordeaux - Pont Chaban-Delmas - Souscription d'une police d'assurance "Bris de machines" - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature -
- N° 2013-0361Fonctionnement et Administration Générale - Mise à disposition au profit de notre Etablissement d'un agent de l'A'URBA - Décision - Autorisation
- N° 2013-0362Fonctionnement et Administration Générale - Poste de directeur de la direction des grands travaux et des investissements de déplacements au pôle mobilité - recours à un agent contractuel - Autorisation - Décision
- N° 2013-0363Fonctionnement et Administration Générale - DRHDS - Filière culturelle - Installation du régime indemnitaire de grade des Assistants de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques - Catégorie B - Décision
- N° 2013-0364Economie, Attractivité et Relations Internationales - Aménagement numérique - Déploiement de la fibre optique pour tous sur la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation