Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2013-0022Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux d'infrastructures - ligne A Mérignac - Franchissement de la rocade au niveau de l'échangeur n°9 (Magudas) (OA 305) N°11350U - Avenant N°1
- N° 2013-0023Transports et Déplacements - Marchés Publics - Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des infrastructures de terminus partiels du tramway de Bordeaux lignes A, B et C - Avenant N°1 - Fixation coût d'objectif et forfait définitif de rémunération du…
- N° 2013-0024Transports et Déplacements - Tramway - Réseau 2013/2014 - Extension de la ligne B à Pessac - Franchissement des installations ferroviaires (Pont de Haut Lévêque) - Convention d'études avec RFF - Autorisation de signature
- N° 2013-0025Transports et Déplacements - Marchés publics- Etudes de faisabilité pour le schéma directeur opérationnel des déplacements métropolitains n°12135U - lot 1 - Avenant n°1
- N° 2013-0026Développement Durable - Engagement financier pour participer au projet d'institut d'excellence pour les énergies décarbonnées - France Energie Marines - Convention financière - Autorisation
- N° 2013-0027Développement Durable - Association des fourmis dans le compteur. Subvention. Décision. Autorisation.
- N° 2013-0028Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Ouverture des discussions relatives à la prolongation de la convention de délégation de service public - Autorisation
- N° 2013-0029Urbanisme - Programmation 2012 de logements locatifs conventionnés - Adaptation de la liste des opérations retenues - Décision Autorisation
- N° 2013-0030Urbanisme - Signature d'une convention de partenariat avec le crédit foncier
- N° 2013-0031Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Projet de Centre Culturel et Touristique du Vin - Subvention de fonctionnement pour l'année 2013 à l'association C.C.T.V - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0032Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - Congrès et Expositions de Bordeaux - Organisation de Naval Meetings 2013 les 10 et 11 avril 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décisions
- N° 2013-0033Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association du Jumping International de Bordeaux - Organisation de "Jumping l'Expo" du 8 au 10 février 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0034Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association Xylofutur - Forum du bâtiment durable des 7 et 8 février 2013 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0035Economie, Attractivité et Relations Internationales - MERIGNAC - Contrat de co-développement fiche "Aéroparc - Déviation de l'avenue Marcel Dassault (mail ouest)" - Création d'une voie nouvelle comprenant la déviation de l'avenue Marcel Dassault -…
- N° 2013-0036Finances - Exercice 2012 - Décision Modificative n° 15 - Budget Principal et Budgets Annexes - Adoption.
- N° 2013-0037Finances - Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par la Communauté Urbaine de Bordeaux en 2012 - Décision
- N° 2013-0038Finances - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Construction de 8 logements collectifs en location-accession, rue Alcide Lambert, résidence "La Gravette" - Emprunt principal de 1.345…
- N° 2013-0039Finances - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Construction de 5 logements individuels en location-accession, rue Victurnien Vergnaud - Emprunt principal de 976.630 Â, de type PSLA,…
- N° 2013-0040Finances - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Construction de 3 logements individuels en location-accession, rue Alphonse de Lamartine, résidence "Montigny" - Emprunt principal de…
- N° 2013-0041Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 3 logements collectifs locatifs, 15, chemin Touton - Emprunts principaux de 67.821 Â et 160.038 Â, du type PLAI, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2013-0042Finances - VILLENAVE D'ORNON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 5 logements collectifs locatifs, 15, chemin Touton - Emprunts principaux de 149.213 Â et 277.638 Â, du type PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…
- N° 2013-0043Finances - Régie d'exploitation des restaurants du personnel et des élus communautaires - Décision modificative n°4 - Adoption
- N° 2013-0044Fonctionnement et Administration Générale - Partenariat de formation professionnelle territorialisée entre le CNFPT délégation régionale Aquitaine et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention cadre portant sur les exercices 2013-2014 - Décisions
- N° 2013-0045Infrastructures Routières et Ferroviaires - LGV SEA : convention relative au financement des travaux d'élargissement du pont Coty prévus dans le cadre du protocole d'Ambarès-et-Lagrave indice 2
- N° 2013-0046Sans Commission - Prise en charge par la Communauté Urbaine des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil pour l'année 2013 - Modification - Approbation