Documents du Conseil

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Pessac - Projet de liaison cyclable le long du Lartigon - Bilan de la concertation - Constatation - Approbation -

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Lormont - Projet d'extension Maison des sports des Iris - Bilan de la concertation - Constatation - Approbation -

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Talence - Couverture terrains de tennis - Bilan de la concertation - Constatation - Approbation -

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Mérignac - Restitution places de stationnement résidence Yser - Bilan de la concertation - Constatation - Approbation -

Urbanisme - Révision simplifiée du Plan Local d'Urbanisme - Le Haillan - Projet de zone de stationnement - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation - Décisions - Autorisations -

Développement Durable - Le Bouscat - Aménagement paysager du Bois de l'Hippodrome - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation

Développement Durable - Syndicat Intercommunal des Bassins Versants Artigue Maqueline (SIBVAM) - Protection contre les inondations fluvio maritimes - Réfection de la digue de Vallier et de divers ouvrages hydrauliques - Subvention d'investissement -…

Développement Durable - Syndicat de Protection contre les Inondations de la Rive Droite (SPIRD) - - Syndicat Intercommunal des Jalles de Lande à Garonne (SIJALAG) - - Stratégie communautaire en matière de protection contre le risque d'inondations…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Déploiement de services mobiles sans contact NFC - Convention Caisse des Dépôts et Consignations (C.D.C) - Autorisation - Signature

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'abattoir- Budget d'exploitation 2012 - Décision modificative n°2 - Remboursement du fonds de roulement - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Régie de l'abattoir - Budget d'exploitation 2012 - DM n°3 - Créances irrécouvrables - Admission en non-valeur- Virements de crédits - autorisation.

Urbanisme - BLANQUEFORT - Cession d'une emprise communautaire de 13 m² environ sise boulevard Alcide Lançon au profit de M. Jacques HERBERT - Décision - Autorisation

Urbanisme - EYSINES/LE HAILLAN - Création d'un troisième centre administratif et de garages - Déclaration d'Utilité Publique - demande de prorogation - Autorisation

Urbanisme - EYSINES - rue de la Gare - Cession à la SNC OSIRIS de la parcelle cadastrée AB 530 partie - Décision - Autorisation

Urbanisme - AMBARES et LAGRAVE - parcelle BP 126 appartenant à Monsieur et Madame MEILLAN Michel - Modification de la délibération 2012/0689 du 28 septembre 2012 - Acquisition - Autorisation - Décision

Urbanisme - CUCS- Bassens - projet de rénovation urbaine du quartier Prévert/le Moura-Aménagements et sécurisation de la voirie et des espaces publics

Urbanisme - Marché d'étude - Plan Stratégique Local : évaluation et préconisation d'intervention sur les sites de projets ANRU - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et signature.

Eau et Assainissement - Avenant n° 9 au traité de concession du service public de l'eau potable de la Cub - Adoption d'une nouvelle grille tarifaire - Décision - Autorisation

Eau et Assainissement - Année 2012 - Présentation des rapports annuels des services publics d'eau potable des Syndicats mixtes dont la Cub est adhérante - SIEA - de Bouliac/ Latresne et SIAO de Carbon Blanc - Exercice 2011- Avis - Décision -

Eau et Assainissement - Service public de l'eau potable - Retrait de la Communauté urbaine de Bordeaux du Syndicat Intercommunal d'adduction d'eau potable et d'assainissement de Bouliac, Carignan-de-Bordeaux, Cénac et Latresne - Décision -…

Eau et Assainissement - Territoire communautaire - Réglement de service pour le service de l'Eau Potable - Adoption - Autorisation

Eau et Assainissement - Service Public d'Assainissement Collectif- Règlement de service - Autorisations - Décisions -

Eau et Assainissement - Mérignac - Reconnaissance d'intérêt général de l'opération de travaux pour le rétablissement des écoulements du réseau d'assainissement pluvial du quartier de Beutre - Décision - Autorisation d'ouverture d'une enquête…

Eau et Assainissement - Budget de la Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) - Exercice 2012 - Décision Modificative n° 2 - Adoption -

Eau et Assainissement - Régie de l'Eau Industrielle - Execice 2012 - DM n°2 - Décision - Adoption -