Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2013-0365Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Travaux de restructuration de l'hôtel de communauté - Marché N° 08349U - Lot gros oeuvre - Avenant N° 3 - Autorisation.
- N° 2013-0366Fonctionnement et Administration Générale - Commande artistique 3ème phase tramway - Etudes artistiques - Sites de Bruges et Blanquefort - Convention - Autorisation
- N° 2013-0367Urbanisme - Révision simplifiée du plan local d'urbanisme de la Communauté urbaine de Bordeaux - Bordeaux - opération de reconversion de l'îlot Lentillac et de l'îlot des Remparts - bilan de la concertation - constatation - approbation
- N° 2013-0368Urbanisme - Révision simplifiée du plan local d'urbanisme de la Communauté urbaine de Bordeaux - Gradignan - opération d'habitat en centre ville - bilan de la concertation - constatation - approbation
- N° 2013-0369Développement Durable - Association Musiques de Nuit Diffusion - Manifestation "Rendez-vous sous les abeilles" - Subvention 2013 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2013-0370Développement Durable - Le Haillan - Aménagement du site du Moulinat - Rénovation de la toiture du moulin du Moulinat - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2013-0371Développement Durable - Association Observatoire Régional de l'Environnement Poitou-Charentes "ORE Poitou-Charentes" - Réseau Biodiversité en Gironde - Subvention de fonctionnement 2013 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0372Infrastructures Routières et Ferroviaires - Communauté urbaine de Bordeaux - Ville de Bordeaux - Implantation d'un pigeonnier contraceptif urbain, de coffres couronnes contenant des bouées de sauvetage, et d'une statue en hommage à Monsieur Jacques…
- N° 2013-0373Développement Durable - SMIDDEST - PAPI et SAGE Estuaire - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Actions 2013 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2013-0374Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique ou de vélos pliants - Mise en Âuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention - Autorisation
- N° 2013-0375Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité mondial Cap Digital - Festival Futur en Seine 2013 - Mise en avant de la filière numérique métropolitaine et aquitaine - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0376Economie, Attractivité et Relations Internationales - Association AEC - Programme d'actions 2013 - Subvention - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0377Economie, Attractivité et Relations Internationales - Services et démocratie numérique - Cap Sciences - Projet "INMEDIATS"
- N° 2013-0378Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - 108 avenue Mirieu de Labarre - AV 103 - AV 194 - Monsieur Cazalet Denis - Acquisition partielle - requalification de l'avenue Mirieu de Labarre
- N° 2013-0379Urbanisme - Avenant n°4 à la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public du Grand Projet de Ville des Hauts de Garonne 2013/2014- Décision
- N° 2013-0380Sans Commission - Association Espace 33 : Demande de représentation au sein de la CCSPL
- N° 2013-0381Eau et Assainissement - Territoire communautaire - Modalités complémentaires d'application de la Participation Financière à l'Assainissement Collectif (PFAC) - Adoption - Autorisation - Décision
- N° 2013-0382Eau et Assainissement - Service Public de l'assainissement - Adoption des nouveaux statuts du Guâ - Décision - Autorisation
- N° 2013-0383Eau et Assainissement - Gestion intégrée de la ressource en eau - Désignation des représentants communautaires au sein du Syndicat Mixte d'étude et de gestion de la ressource en eau du département de la Gironde (SMEGREG)- Adoption -
- N° 2013-0384Economie, Attractivité et Relations Internationales - EESSAT - Association de préfiguration "Loc'Halle Bio" - Adhésion de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation.
- N° 2013-0385Economie, Attractivité et Relations Internationales - EESSAT - Association Loc'Halle Bio - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0386Economie, Attractivité et Relations Internationales - EESSAT - La PLACE - Association de préfiguration d'une plateforme pour le commerce équitable en Aquitaine - Subvention de la CUB - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2013-0387Développement Durable - Marchés Publics - 55 000 hectares pour la Nature : élaboration de stratégies de valorisation pour mettre la nature au coeur du projet métropolitain sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux (27 communes, 710 000…
- N° 2013-0388Fonctionnement et Administration Générale - Modification de la Commission permanente de Délégation de Service Public
- N° 2013-0389Fonctionnement et Administration Générale - Election des membres de la nouvelle Commission permanente de Délégation de Service Public