Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2013-0128Urbanisme - GIP GPV des Hauts-de-Garonne - Versement de la participation communautaire annuelle au titre de l'année 2013 - Décision - Autorisation
- N° 2013-0129Eau et Assainissement - Défi Territorial - Nappes profondes de Gironde - Participation financière de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Maintien des charges des industriels - Année 2013 à 2017 - Sollicitation d'aide - Conventions - Décisons -…
- N° 2013-0130Développement Durable - Charte du site Natura 2000 "Réseau hydrographique des jalles de Saint-Médard et d'Eysines" - Adhésion de la Communauté Urbaine - Décision - Autorisation
- N° 3_PVA-20130301Procès-verbal du conseil métropolitain du 1er mars 2013
- N° 2013-0001Infrastructures Routières et Ferroviaires - Fonds de Proximité d'Intérêt Communal (FIC) - Propositions de Programmation 2013/2014/2015 de la voirie de proximité - Adoption
- N° 2013-0002Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marches publics - Fourniture de bordures en béton - 2012-2016 - Appel d'offres ouvert - autorisation de signature
- N° 2013-0003Infrastructures Routières et Ferroviaires - PAREMPUYRE - Requalification de la rue de Bordeaux - Section comprise entre l'avenue Château Pichon et la limite de la commune de Blanquefort - Eclairage public - Fonds de concours - Décison - Convention -…
- N° 2013-0004Infrastructures Routières et Ferroviaires - SAINT-AUBIN DE MEDOC - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Route départementale - n° 1215 route de Picot chemin de la Tuilerie, route de Louens - Aménagement du carrefour de Picot (fiche action n° 0011 - SAINT-AUBIN…
- N° 2013-0005Infrastructures Routières et Ferroviaires - Carbon-Blanc - Requalification de l'entrée de ville Nord-Est, avenue Austin Conte et Route Départementale n°911 - convention avec le Conseil Général - Autorisation
- N° 2013-0006Infrastructures Routières et Ferroviaires - Saint Vincent de Paul - Aménagement sécuritaire sur la Route Départementale n° 10 : Avenue Stéphen Couperie, au lieu dit Mondion - Convention avec le Conseil Général - Autorisation
- N° 2013-0007Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Fourniture et mise en Âuvre du matériel d'éclairage public, de distribution basse tension et génie civil pour réseau télécommunications - - Appel d'offres ouvert - Autorisation de…
- N° 2013-0008Finances - Bègles - Accès du Centre Commercial Bègles Rives d'Arcins - - Adaptation du Plan de Circulation - Participation financière aux équipements publics exceptionnels au titre de l'article L.332-8 du Code de l'urbanisme - - Avenant à la…
- N° 2013-0009Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Commune de Mérignac - Aménagement de l'avenue de la Libération entre l'avenue de Verdun et l'avenue du Truc et complément d'aménagement Place Charles de Gaulle - Appel d'offres ouvert -…
- N° 2013-0010Infrastructures Routières et Ferroviaires - Commune de BORDEAUX - Projet d'aménagement de voirie rue Lucien Faure - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité Publique - Approbation - Autorisation
- N° 2013-0011Infrastructures Routières et Ferroviaires - BRUGES - Contrat de co-développement Fiche « Liaison Centre - Tasta » - Projet d'aménagement de voirie - Abrogation de la délibération ouvrant la concertation initiale - Nouvelle concertation - Décision …
- N° 2013-0012Infrastructures Routières et Ferroviaires - LORMONT - Desserte du Parc de l'Ermitage - Déclaration de projet - Autorisation
- N° 2013-0013Urbanisme - Marchés publics - FLOIRAC - Aménagement de la ZAC des quais - Lot 1: Voirie et réseaux divers - Traitement de sols et petit génie civil - Marché n° 08252U - Avenant n° 1- Décision - Autorisation
- N° 2013-0014Urbanisme - Marchés publics - FLOIRAC - Aménagement de la ZAC des quais - Lot 2 : Plantations et arrosage automatique - Marché n° 07265U - Avenant n° 1- Décision - Autorisation
- N° 2013-0015Urbanisme - Marchés publics - FLOIRAC - Aménagement de la ZAC des quais - Lot 3 : Travaux d'adduction d'eau potable et arrosage automatique - Marché n° 07266U - Avenant n° 1- Décision - Autorisation
- N° 2013-0016Urbanisme - CENON - ZAC CENON PONT ROUGE - CRAC 2011 - APPROBATION
- N° 2013-0017Nouvelle Gouvernance - Ville de Gradignan - Etude pour la réalisation d'une résidence d'auteurs ou d'artistes - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0018Nouvelle Gouvernance - Mise en oeuvre de l'accès commun aux catalogues et ressources des bibliothèques et médiathèques municipales et universitaires de l'agglomération bordelaise
- N° 2013-0019Nouvelle Gouvernance - Contrats de co-développement 2012/2014 - Adaptations des contrats - Autorisation
- N° 2013-0020Transports et Déplacements - Marchés Publics - Projet de marché complémentaire au marché de - Maîtrise d'Âuvre pour l'extention du réseau des transports - en commun en site propre - Autorisation
- N° 2013-0021Transports et Déplacements - Tram-train du Médoc - Convention pour la mise en place de mesures à la fermeture de la desserte de la gare de Ravezies en lien avec le démarrage du chantier du Tram-train