Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2013-0850Infrastructures Routières et Ferroviaires - Projet d'extension de la gare de Bordeaux St Jean côté Belcier : convention de financement et avenant n°1 à la convention des études d'avant-projet
- N° 2013-0851Fonctionnement et Administration Générale - Société Protectrice des Animaux de Bordeaux et du Sud-Ouest (S.P.A.). Refuge pour les animaux - subvention de fonctionnement de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour 2013 - Autorisation
- N° 2013-0852Urbanisme - Révision de la Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP) cité Frugès Le Corbusier à Pessac en Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) - Mise à l'étude - Désignation des membres de…
- N° 2013-0853Développement Durable - Bassens - Parc des coteaux : aménagements paysagers, de cheminements doux et d'itinéraires transversaux - Subvention 2013 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2013-0854Développement Durable - Pessac - Plan de gestion du Bois des Sources du Peugue - Création d'un sentier d'interprétation et de zones de quiétude pour la faune - Fonds de concours 2013 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2013-0855Développement Durable - Bassens - Parc des coteaux : aménagements paysagers, de cheminements doux et d'itinéraires transversaux - Parc de Beauval - Fonds de concours 2013 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2013-0856Infrastructures Routières et Ferroviaires - Communauté urbaine de Bordeaux - Implantation de panneaux publicitaires CDA PUBLIMEDIA sur le territoire de la commune d'Eysines - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public routier de la…
- N° 2013-0857Infrastructures Routières et Ferroviaires - Communauté urbaine de Bordeaux - Implantation des abris voyageurs Clear Channel - Phases I, II, III, et IV du marché de mise à disposition d'abris voyageurs et de services d'intermodalité pour le réseau…
- N° 2013-0858Transports et Déplacements - Enquête Nationale Marchandises en Ville - Conventions attributives de subventions de la Région Aquitaine, du Département de la Gironde, de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Approbation - Autorisation
- N° 2013-0859Développement Durable - SIBVAM - SIJALAG - Protection contre les inondations fluviomaritimes - Subventions aux syndicats de gestion SIBVAM et SIJALAG - Subventions d'investissement - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2013-0860Economie, Attractivité et Relations Internationales - COOP&BAT Coopérative d'Activités et d'Emplois dédié au Bâtiment et à l'Eco-construction - Programme d'actions 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2013-0861Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mérignac Zone Industrielle du Phare - Projet de pôle ESS UNADEV - Aide à l'investissement immobilier - Décision - Autorisation
- N° 2013-0862Economie, Attractivité et Relations Internationales - COOP'ALPHA Coopérative d'activités et d'emploi - Programme d'action 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2013-0863Economie, Attractivité et Relations Internationales - Subventions 2013 en faveur des structures de l'Economie sociale et solidaire pour la gestion des déchets non ménagers (collecte porte à porte) - Subvention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0864Economie, Attractivité et Relations Internationales - Mois de l'ESS 2013 - Projet média inter couveuses et coopératives - Subvention de la CUB - Convention- Décision - Autorisation. -
- N° 2013-0865Economie, Attractivité et Relations Internationales - Maison Initiative Entrepreneuriat - MIE - Programme d'actions 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation.
- N° 2013-0866Economie, Attractivité et Relations Internationales - Plans Locaux pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) de l'Agglomération - Partenariats 2012-2014 avec la Communauté urbaine de Bordeaux - Conventions - Décision - Autorisation.
- N° 2013-0867Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien communautaire à l'évènement "10 ans du Groupement Aquitain des Réseaux de l'Insertion par l'activité Economique (GARIE)" Décision - Subvention - Autorisation
- N° 2013-0868Transports et Déplacements - Aménagement d'aires de covoiturage - dans la Communauté urbaine de Bordeaux
- N° 2013-0869Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique ou de vélos pliants - Mise en Âuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention - Autorisation
- N° 2013-0870Transports et Déplacements - AUTOCOOL - Programme d'action 2013 - Subvention de la Communauté - Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0871Développement Durable - Saint-Louis-de-Montferrand - Aménagement des berges de Garonne - Boucle locale de découverte des espaces naturels - Fonds de concours 2013 - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2013-0872Economie, Attractivité et Relations Internationales - Etude partenariale sur les données de mobilité Convention Décision Autorisation
- N° 2013-0873Economie, Attractivité et Relations Internationales - MIN de Bordeaux Brienne - Société Sicamus/ SD Bordeaux - Adaptation temporaire des modalités de concession - Convention du 27 septembre 2000 - Avenant n°8 - signature - autorisation
- N° 2013-0874Economie, Attractivité et Relations Internationales - SAS GENEDIS Enseigne Promocash (groupe Carrefour) - Convention de concession d'emplacements avec droits à construire - Décision - Autorisation