Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
  • N° 2013-0760
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien au démarrage de l'activité de la plateforme Loc Halle Bio au MIN de Bordeaux Brienne et abondement de la CUB au capital de la SCIC Loc Halle Bio - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0761
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - AMBARES et LAGRAVE - BASSENS - Contrat de co-développement Fiche « Protocole d'accord LGV - Itinéraires routiers empruntant le pont du Lyonnais » - Aménagement de voirie entre la rue d'Ambarès à Bassens…
  • N° 2013-0762
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Projet d'aménagement rue Claude Bonnier (entre la rue du Château d'eau et le cours d'Albret) et place du Colonel Raynal - Dossier définitif du projet - Décision
  • N° 2013-0763
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Projet d'aménagement du cours de Verdun (entre le cours Xavier - Arnozan et de la place Tourny), place Tourny et du cours Clémenceau - - Dossier définitif du projet - Décision
  • N° 2013-0764
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC-Avenue De Lattre de Tassigny Aménagement du Bourg de Toctoucau Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2013-0765
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Pessac - Travaux d'aménagement de la traversée du bourg de Toctoucau - - Requalification de l'avenue de Lattre de Tassigny - Convention avec le Conseil Général de la Gironde et la ville de Cestas -…
  • N° 2013-0766
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Le Haillan - Requalification de la rue de Venteille - (fiche action 0001 - réf. C022000001) - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
  • N° 2013-0767
    Infrastructures Routières et Ferroviaires - Projets de voirie sur différents chantiers-octobre 2013-Confirmation de décision de faire-Approbation
  • N° 2013-0768
    Economie, Attractivité et Relations Internationales - Pôle de compétitivité AGRIMIP Sud Ouest Innovation - Désignation d'un représentant suppléant au Conseil d'Administration - Décision
  • N° 2013-0769
    Urbanisme - PESSAC - Secteur Magonty - Instauration d'un périmètre de prise en considération
  • N° 2013-0770
    Urbanisme - SAINT-AUBIN DE MEDOC - PAE des Vignes - Programme des équipements publics - Arrêt du dossier définitif du projet - Décision
  • N° 2013-0771
    Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - PAE du CHAI - Programme des équipements publics - Arrêt du dossier définitif du projet - Décision
  • N° 2013-0772
    Urbanisme - LE TAILLAN-MEDOC - PAE du CHAI - Programme des équipements publics - Lancement d'une procédure d'enquête publique unique - Approbation - Autorisation
  • N° 2013-0773
    Urbanisme - SAINT-AUBIN DE MEDOC - PAE des VIGNES - Programme des équipements publics - Lancement d'une procédure d'enquête publique unique - Approbation - Autorisation
  • N° 2013-0774
    Nouvelle Gouvernance - Le Crous de Bordeaux Aquitaine - Eté métropolitain - Organisation de la manifestation Les Campulsations - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0775
    Nouvelle Gouvernance - Association Kino session - Organisation de la manifestation Kino Kabaret international de Bordeaux du 27 septembre au 04 octobre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
  • N° 2013-0776
    Nouvelle Gouvernance - Démarche de Co-développement - Avenant sur la politique vélo - Adoption
  • N° 2013-0777
    Nouvelle Gouvernance - Contrats de Co-développement 2012/2014 - Adaptations des contrats - Autorisation
  • N° 2013-0778
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Convention triennale CMA33 / CUB relative à la gestion des déchets professionnels - Subvention 2013 - Décision- Autorisation -
  • N° 2013-0779
    Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Communauté urbaine de Bordeaux - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention pour la mise en œuvre de collectes sélectives des textiles usagés…
  • N° 2013-0780
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux STATION 301 - Quais de stations des extensions des lignes A, B et C - Marché complémentaire - agrandissement de la station Parc des Expositions - Autorisation…
  • N° 2013-0781
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau Tramway 2013/14 - Bordeaux - Travaux d'arrosage de la troisième phase du tramway de Bordeaux ARR301 - - Appel d'offres Ouvert - Autorisation de signer
  • N° 2013-0782
    Transports et Déplacements - Marchés Publics - Marchés de prestations intellectuelles - n°12135 U (lot 1) - n°12136 U (lot 2) - n°12137 U (lot 3) - n°12138 U (lot 4) Études de faisabilité pour le schéma directeur opérationnel des déplacements…
  • N° 2013-0783
    Développement Durable - Projet de réalisation du réseau de chaleur Saint-Jean Belcier alimenté par l'UIOM de Bègles - - Décision de création d'un service public de chauffage urbain
  • N° 2013-0784
    Transports et Déplacements - Rapport sur le bilan LOTI de la 2ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise