Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2014-0260Haute qualité de vie - Bègles - Contrat de partenariat de recherche sur le site de Clos de Hilde pour une expérimentation de biostation et sollicitation d'aide de l'Agence de l'Eau Adour Garonne - Décision - Autorisation
- N° 2014-0261Haute qualité de vie - Territoire Communautaire - Convention générale de réalisation d'études et de travaux relatifs aux réseaux d'eau potable situés sur le périmètre de l'OIN - Décision - Approbation
- N° 2014-0262Haute qualité de vie - Convention de recherche et développement entre la Communauté urbaine de Bordeaux et la FNCCR concernant la normalisation de solutions interopérables de relevé à distance des compteurs d'eau - Décision - Autorisation
- N° 2014-0263Haute qualité de vie - Convention de recherche et développement entre la Communauté urbaine de Bordeaux et le BRGM pour l'amélioration des connaissances géologiques et hydrogéologiques de l'Oligocène dans le secteur du «champ captant des Landes du…
- N° 2014-0264Haute qualité de vie - Convention de recherche et développement entre la Communauté urbaine de Bordeaux et la MSHA pour le projet ECU : «L'eau dans les choix urbains» - Décision - Autorisation
- N° 2014-0265Haute qualité de vie - Service Public de l'assainissement - Projet MAGEST - Avenant n° 1 à l'accord de consortium - Autorisation
- N° 2014-0266Haute qualité de vie - Territoire Communautaire - Convention générale de réalisation d'études et de travaux relatifs aux réseaux d'assainissement situés sur le périmètre de l'OIN - Décision - Approbation
- N° 2014-0267Haute qualité de vie - Conseil d'Exploitation de la Régie du Service Public de l'eau industrielle - Désignation des représentants des partenaires extérieurs et des usagers industriels
- N° 2014-0268Urbanisme - SPL La Fabrique Métropolitaine - Désignation du Président Directeur Général, du vice-président, et du représentant à l'Assemblée Générale - Approbation
- N° 2014-0224Finances - Régime de fiscalité professionnelle unique (FPU) - Article 1609 nonies C du code général des impôts - Création d'une commission locale chargée d'évaluer les transferts de charges- Décisions - Autorisation- Désignation.
- N° 2014-0225Finances - Exercice 2014 - Fiscalité directe locale - - Annulation de la mise en réserve 2014 de taux de cotisation foncière des entreprises - Rectification d'une erreur matérielle
- N° 2014-0226Finances - Commission intercommunale des impôts directs - Désignation des commissaires - Proposition
- N° 2014-0227Finances - BLANQUEFORT - Société d'Economie Mixte Immobilière de la Ville de Blanquefort (SEMI de Blanquefort) - Construction de 9 logements collectifs locatifs, avenues du Général de Gaulle et du 8 Mai, résidence "La Roseraie" - Emprunt de 1.100…
- N° 2014-0228Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 169 logements collectifs locatifs, bassins à flots, îlot B4, 99 rue Delbos - Emprunts de 807.239 ? et 4.527.131 ?, du type PLAI, et de 2.466.506 ? et 11.843…
- N° 2014-0229Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 64 logements collectifs locatifs, îlot Lucien Faure, secteurs 2 et 4, tranches 1 et 2 - Emprunts de 811.994 ? et 2.118.773 ?, du type PLAI, et de 1.398.318 ?…
- N° 2014-0230Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Acquisition et amélioration de 2 logements collectifs locatifs, 43-44 quai de Bacalan - Emprunts de 52.502 ? et 198.675 ?, du type PLS, auprès de la CDC - Garantie - Autorisation
- N° 2014-0231Finances - BORDEAUX - Société Anonyme Coopérative à Capital Variable UNION D'ECONOMIE SOCIALE PACT HABITAT DU SUD-OUEST- Acquisition et amélioration d'un logement collectif locatif, 11 rue Bavard - Emprunts de 11.700 ? et 48.410 ?, du type PLAI,…
- N° 2014-0232Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 70 logements collectifs locatifs, îlot Lucien Faure, secteurs 2 et 4, tranches 1 et 2 - Emprunts de 2.504.920 ? et 6.288.725 ?, du type PLUS CD, auprès de la…
- N° 2014-0233Finances - CARBON-BLANC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 38 logements en location-accession, dont 24 collectifs et 14 individuels, chemin du Sourd, Domaine de Malena - Emprunt de 5.201.908 ? - Garantie - Autorisation
- N° 2014-0234Finances - PESSAC - Société Anonyme Coopérative de Production d'HLM AXANIS - Construction de 15 logements collectifs en location-accession, rue Adrien Ducourt, résidence "Madiba" - Emprunt de 1.750.000 ? - Délibération modifiant la délibération n°…
- N° 2014-0269Urbanisme - BORDEAUX - ZAC BASTIDE NIEL - Bilan de concertation - Bilan de la mise à disposition du public de l'étude d'impact - Modification du dossier de création de ZAC - Approbation -Décisions
- N° 2014-0270Urbanisme - BORDEAUX - ZAC BASTIDE NIEL - Désignation de l'aménageur - Décision
- N° 2014-0271Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Aménagements de voirie - Déclaration de projet - Autorisation
- N° 2014-0272Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - Concession d'aménagement "coeur de bourg" - CRAC 2012 - Approbation
- N° 2014-0273Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos pliants, vélos cargos et tricycle pour adultes - Mise en Âuvre de la délibération critère - Attribution et versement de subvention …