Documents du Conseil

Finances - LE TAILLAN-MEDOC - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 23 logements locatifs, dont 8 collectifs et 15 individuels, chemin de Gelès - Emprunts de 173.493 ? et 368.566 ?, du type PLAI, et de 721.736 ? et 1…

Finances - DIVERSES COMMUNES - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Réhabilitation de 16 Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées (EHPA), de 2 Etablissements d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD), d'un Foyer de Jeunes…

Finances - EYSINES - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 36 logements collectifs locatifs, Résidence "La Villa Floridène", tranche 2, rues du Bleu et de la Rosière - Emprunts de 372.454 ? et 829.060 ?, du type…

Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 20 logements collectifs locatifs, Résidence "Horizein", 32 rue Jacques Thibault - Emprunts de 241.109 ? et 542.588 ?, du type PLAI, et de 515.967 ? et 858…

Finances - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 40 logements locatifs, dont 20 collectifs et 20 individuels, Résidence "La Boiserie", 94 rue de Landegrand- Emprunts de 339.548 ? et 792.278 ?, du…

Administration générale et Ressources humaines - Renouvellement et désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Administration générale et Ressources humaines - Creation et composition de la Commission de controle - Decision - Autorisation

Administration générale et Ressources humaines - Renouvellement de la mise à disposition au profit de notre Etablissement d'un agent de l'A'URBA - DECISION - AUTORISATION

Urbanisme - BASSENS - Cession au profit de la Commune de Bassens des parcelles communautaires AK 389p, 491, 492, 494, 502p, 514 et 516 - Autorisation - Décision

Urbanisme - BORDEAUX - immeuble bâti situé à l'angle des rues de Canis et Lucien Faure - cadastré RX 14 - SCI du 30 rue Canis - Acquisition totale - Décisions

Urbanisme - EYSINES - secteur de Cares - Opération 50 000 logements - Acquisition des parcelles cadastrées BB 111-112-113-107-108-109-110-114-115-116-117 - Décisions - Autorisation

Urbanisme - GRADIGNAN - rue Carthon Ferrière - Parcelle cadastrée BH 14 - SCI Imogradi - Acquisition totale - Décisions

Urbanisme - FLOIRAC - avenue Gaston Cabannes - Acquisitions de la parcelle AT 17 appartenant à Réseau de Transports d'Electricité (RTE) - Décision - Autorisation

Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - Immeuble bâti sis 483-485 route de Toulouse cadastré AM 20 et 462 pour 2 012 m² - Décision - Autorisation

Urbanisme - SAINT MEDARD EN JALLES - Parcelle de terrain nu située 77 rue Edouard Branly, cadastrée DM 223-225-227 appartenant à la S.A.R.L. IMOCOM - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Décision

Urbanisme - BLANQUEFORT - Programme de logements sociaux diffus - Opération "La Roseraie" - Cession à la SEMI de Blanquefort d'un terrain nu situé avenue du 8 Mai 1945 et rue Marguerite Dumora, cadastré BW 29 (p), d'une superficie d'environ 818 m² …

Urbanisme - MÉRIGNAC - LE HAILLAN Aéroparc - Déviation de l'avenue Marcel Dassault - Création d'une voie nouvelle - Mise en compatibilité du PLU - Application des articles L.123-14, L.123-14.2 et R123-23-1 du code de l'urbanisme - Avis

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - MERIGNAC - LE HAILLAN Aeorparc - Deviation de l'avenue Marcel Dassault - Creation d'une voie nouvelle - Declaration de projet - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Projets de voirie sur différents chantiers - Mai 2014 - Confirmation de décision de faire - Approbation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics -Travaux d'enrobés coulés à froid - Territoire de la CUB - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Etudes géotechniques et contrôles de matériaux et d'ouvrages - Appel d'offres - Autorisation de signature

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - - Marché à bons de commande - Marché de maîtrise d'œuvre d'infrastructures de voiries, aménagements espaces publics et ouvrages de génie…

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Construction du passage souterrain piéton Benauge - Demande de rémunération complémentaire - Marché n°10 063 U - Transaction - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - Fournitures nécessaires à la réalisation des équipements en feux de carrefours - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Infrastructures Routières et Ferroviaires - PESSAC : secteur Cité des Métiers : création d'une voie nouvelle de desserte : modalités techniques et financières de réalisation d'équipement - Convention de participation financière avec la ville de…