Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2013-0875Urbanisme - CENON - Immeuble sis 17 avenue Carnot cadastré AY 179 - Mise à disposition et cession - Décision
- N° 2013-0876Urbanisme - LORMONT - Parcelle située 19 rue Banlin appartenant à la société Pierre Conseil Foncier SA - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123-17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Décision
- N° 2013-0877Urbanisme - BEGLES - ZAC du quartier de la Mairie - Acquisition de la parcelle AK 902 sise 66 rue Calixte Camelle appartenant à l'OPH Aquitanis - Décision - Autorisation
- N° 2013-0878Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - Immeuble sis 78 avenue de Soulac - Cession à Monsieur Lionel Langlade - Décisions - Autorisation
- N° 2013-0879Urbanisme - BEGLES - ZAC du quartier de la Mairie - Rue calixte Camelle et allée de Francs - Acquisition de parcelles de terrain nu appartenant à l'OPH Aquitanis - Décision - Autorisation
- N° 2013-0880Urbanisme - BORDEAUX - MERIGNAC - Ensemble immobilier appartenant à l'Etat sis 11 rue Galilée cadastré VO 20 et CE 77 - Droit de Priorité - Acquisition - DECISIONS - AUTORISATION
- N° 2013-0881Eau et Assainissement - Bordeaux - Protocole transactionnel relatif au collecteur « Lajaunie » - SA lyonnaise des eaux- CUB- Décision - Autorisation de signature
- N° 2013-0882Eau et Assainissement - EXERCICE 2012- Présentation des rapports annuels des services publics d'eau potable des Syndicats mixtes dont la Cub est adhérente - SIAO de Carbon Blanc et SIEA de Bouliac/Latresne - Avis-
- N° 2013-0883Eau et Assainissement - Marché public n° 12102 U - Hydrocurage et inspection télévisuelle des réseaux d'assainissement - Marchés à bons de commande - Avenant n°1 pour le Lot 1 : Zone d'influence de la station de Cantinolle (Eysines) - Autorisation -…
- N° 2013-0884Eau et Assainissement - Territoire Communautaire - Convention cadre de recherche entre le LyRE et La Cub pour la réalisation des prestations de recherche en lien avec l'eau potable - Décision - Approbation
- N° 2013-0885Eau et Assainissement - Territoire Communautaire - Convention cadre de recherche entre le LyRE, la SGAC et La Cub pour la réalisation des prestations de recherche en lien avec le système de l'assainissement - Décision - Approbation
- N° 2013-0886Eau et Assainissement - Territoire communautaire - Mise en place du dispositif "Chèque eau" de L'eau de La Cub et demande d'inscription au processus d'expérimentation institué par la loi n°2013-312 dite loi Brottes - Autorisation - Décision -
- N° 2013-0887Transports et Déplacements - Charte des mobilités de l'agglomération bordelaise
- N° 2013-0888Sans Commission - Réseau des Collectivités Territoriales pour une Economie Solidaire (RTES) - Adhésion de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Désignation.
- N° 2013-0889Sans Commission - Motion en soutien des salariés du laboratoire Eurofins / IPL Atlantique
- N° 2013-0819Sans Commission - Modification de la représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux au sein de divers organismes - Désignations
- N° 2013-0820Sans Commission - Représentation de La Cub au conseil de surveillance et conseil de développement du Grand Port Maritime de Bordeaux.
- N° 2013-0821Economie, Attractivité et Relations Internationales - Opération d'aménagement "Bordeaux Euratlantique" - - Etude pré-opérationnelle pour le déploiement de solutions intégrales de réseaux énergétiques intelligents sur le domaine Amédée Saint Germain…
- N° 2013-0822Infrastructures Routières et Ferroviaires - Département de la Gironde - Convention d'engagement volontaire des acteurs de conception, réalisation et maintenance des infrastructures routières, voirie et espace public urbain - Adhésion de la…
- N° 2013-0823Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Convention de co-maîtrise d'ouvrage concernant la réalisation du parvis devant le Palais des Sports place de la Ferme de Richemont - Approbation - Autorisation
- N° 3_PVA-20131115Procès-verbal du conseil métropolitain du 15 novembre 2013
- N° 2013-0756Sans Commission - Election d'un conseiller communautaire membre du Bureau non Vice-Président
- N° 2013-0757Sans Commission - Commission "Economie, Attractivité et Relations Internationales" - Commission "Nouvelle Gouvernance" - Composition - Modification - Désignation
- N° 2013-0758Sans Commission - Chambre Régionale des Comptes - Rapport d'observations définitives - Débat
- N° 2013-0759Economie, Attractivité et Relations Internationales - Allo Services Bordeaux - Développement d'une plateforme associative - Subvention de la CUB - Convention - Décision - Autorisation.