Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2013-0949Finances - Exercice 2013 - Décision Modificative n° 6 - Budget Principal et budgets annexes - Adoption
- N° 2013-0950Finances - Règlement expérimental de gestion en Autorisations de Programme et Crédits de Paiement - Approbation
- N° 2013-0951Finances - Programme d'investissement 2014 - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP-CP) - Révision des AP-CP votées par la délibération n° 2011/0167 du 25 mars 2011 - Adoption
- N° 2013-0952Finances - Autorisation de Programme et Crédits de Paiement - 3ème phase de TCSP - Révision des AP-CP votées par la délibération n° 2011/0264 du 29 avril 2011 - Adoption
- N° 2013-0953Finances - Régime de Fiscalité Professionnelle Unique - Dotation Communautaire de Croissance et de Solidarité "Garantie" (DCCS) 2014 - Décision
- N° 2013-0954Finances - Régime de Fiscalité Professionnelle Unique (FPU) - Attributions de compensation pour l'exercice 2014 - Décision
- N° 2013-0955Finances - Contrats de financement long terme renouvelables souscrits par la Communauté urbaine de Bordeaux - Autorisations budgétaires sur l'exercice 2014 - Décision
- N° 2013-0956Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Réhabilitation des 15 logements collectifs locatifs du bâtiment B de la résidence "Les Erables", impasse Barrus - Emprunts de 672.543 ?, de type PAM, et 210.000 ?, de type PAM Eco-prêt,…
- N° 2013-0957Finances - AMBARES-ET-LAGRAVE - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Réhabilitation des 32 logements collectifs locatifs du bâtiment C de la résidence "Les Erables", impasse Barrus - Emprunts de 1.434.757 ?, de type PAM, et 448.000 ?, de type PAM Eco…
- N° 2013-0958Finances - BORDEAUX - Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration de 11 logements collectifs locatifs, 35 rue des Augustins - Emprunts de 107.726 ? et…
- N° 2013-0959Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 56 logements collectifs locatifs, 15 bis rue Léo Saignat - Emprunts de 505.077 ? et 1.595.937 ?, du type PLAI, et de 1.203.245 ? et 3.397.983 ?, du type PLUS…
- N° 2013-0890Sans Commission - Représentation de la Communauté urbaine de Bordeaux au sein du conseil d'administration de l'Université de Bordeaux - Désignations
- N° 2013-0891Sans Commission - Indemnisation des commerçants victimes de préjudices du fait des travaux
- N° 2013-0892Infrastructures Routières et Ferroviaires - Ajustements - Décembre 2013 - Projets de Voirie - Décision de faire - Confirmation de décision de faire - Approbation
- N° 2013-0893Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Franchissement Jean-Jacques Bosc - - Marché de maîtrise d'Âuvre, concours d'architecture et ingénierie - - Attribution - Autorisation de signer le marché.
- N° 2013-0894Infrastructures Routières et Ferroviaires - Projets de voirie sur différents chantiers - décembre 2013 - Confirmation de décision de faire - Approbation
- N° 2013-0895Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés Publics - LORMONT - Rénovation urbaine du quartier Génicart - Aménagement des espaces publics - marché de maîtrise d'Âuvre n°08251U - Avenant n°2 - Autorisation - Décision
- N° 2013-0896Infrastructures Routières et Ferroviaires - GERTRUDE SAEM - Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'Economie Mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - Excercice 2012
- N° 2013-0897Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Bordeaux - Travaux de mise en Âuvre de signalisation lumineuse de carrefour - Lot n°1 et n°2 - - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signer
- N° 2013-0898Infrastructures Routières et Ferroviaires - Etude de sols, de matériaux et auscultation d'ouvrages - Avenant n° 2 - Autorisation de signature
- N° 2013-0899Nouvelle Gouvernance - Partenariat entre la Communauté urbaine de Bordeaux et Graine Aquitaine - Soutien aux initiatives favorisant l'éducation au développement durable auprès des 4 à 11 ans - Convention pluriannuelle 2014-2016 - Subvention annuelle…
- N° 2013-0900Economie, Attractivité et Relations Internationales - SEML Route des Lasers - Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'Economie Mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - Excercice 2012
- N° 2013-0901Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux Technowest - Projet collectif ZIRI - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2013-0902Economie, Attractivité et Relations Internationales - Plan campus - Construction - Réaménagement des locaux de l'école de management Kedge Business School à Talence - Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision -…
- N° 2013-0903Economie, Attractivité et Relations Internationales - Programme d'actions spécifiques pour l'exercice 2013 du pôle de compétitivité Aerospace Valley - Convention - Décision - Autorisation