Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2015-0034Urbanisme - Convention Arc-En-Rêve Centre d'Architecture et Bordeaux Métropole - Montant de la subvention 2015 - Décision
- N° 2015-0035Urbanisme - Convention de créance remboursable entre Bordeaux Métropole et la SPL La Fabrique Métropolitaine - Autorisation - Approbation
- N° 2015-0036Urbanisme - Partenariat avec l'A'urba - Convention cadre - Avenant de prolongation - Subvention 2015 - Autorisation - Approbation
- N° 2015-0037Urbanisme - BORDEAUX - ZAC de la Berge du Lac/Ginko - CRAC 2013 - Approbation
- N° 2015-0038Urbanisme - Marchés publics Bordeaux- fournitures de matériels d'éclairage public pour la réalisation des espaces publics des Bassins à flot - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2015-0039Urbanisme - Marchés publics - Bordeaux - Réalisation des espaces publics des Bassins à flot - Lot 4 : espaces verts et mobiliers urbains - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2015-0040Urbanisme - CENON - ZAC "Mairie Pont Rouge" - secteur C - cession de biens communautaires bâtis et non bâtis à l'aménageur AQUITANIS - Autorisation - Décisions
- N° 2015-0041Transports et Déplacements - Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos - à assistance électrique, de vélos pliants, de vélos cargo avec ou sans assistance électrique, de tricycles avec ou sans assistance électrique - Attribution de…
- N° 2015-0042Transports et Déplacements - Dispositif métropolitain d'aide à l'acquisition de vélos à assistance électrique, vélos - pliants, vélos cargos et tricycles pour adultes - Mise en oeuvre de la délibération critère - Attribution et versement de…
- N° 2015-0043Transports et Déplacements - Convention de partenariat entre Bordeaux Métropole - et l'Association l'Atelier « Rustine et Cambouis » pour l'année 2015
- N° 2015-0044Haute qualité de vie - Le Bouscat - Aide à la création de la maison éco-citoyenne et à l'expérimentation d'un projet abri vélo - Fonds de concours - Décision - Autorisation
- N° 2015-0045Haute qualité de vie - Marchés Publics - Travaux de construction de la chaufferie gaz d'appoint secours du réseau de chaleur Saint Jean Belcier- Appel d'offres - Autorisation
- N° 2015-0046Haute qualité de vie - Marchés Publics- Enlèvement, transport, tri, conditionnement et valorisation des cartons provenant des centres de recyclage de Bordeaux Métropole- Appel d'offres -Autorisation
- N° 2015-0047Identité communale et métropolitaine - Association Lettres du monde - Organisation du Festival Lettres du monde du 28 novembre au 7 décembre 2014 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0048Identité communale et métropolitaine - Association Aquitaine Groupement d'Employeurs Culture et économie créative - Scène de Musiques Actuelles d'Agglomération bordelaise - Convention cadre 2012-2014 - Avenant de prolongation - Subvention 2015 -…
- N° 2015-0049Identité communale et métropolitaine - Association Office Culturel et Artistique d'Artigues-près-Bordeaux - Le Cuvier - Organisation du festival Pouce du 28 janvier au 12 février 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision -…
- N° 2015-0050Identité communale et métropolitaine - Association Parallèles Attitudes Diffusion - Organisation du Carnaval des deux Rives du 23 février au 8 mars 2015 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0051Identité communale et métropolitaine - Association Compagnie les Marches de l'Eté - Organisation de la manifestation 30'30'' Les rencontres de la forme courte du 24 janvier au 04 février 2015- Subvention de la Bordeaux Métropole - Convention -…
- N° 2015-0052Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - MIN de Bordeaux-Brienne - Société Genedis enseigne Promocash - avenant n°1 au traité de concession du 21 mars 2014 - Adoption - Autorisation -
- N° 2015-0053Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - MIN de Bordeaux Brienne - Bail emphytéotique administratif signé avec la société Etienne - Convention annexe - Avenant n°2 - Signature - Autorisation
- N° 2015-0054Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - MIN de Bordeaux Brienne - Convention de gestion du MIN du 21 mars 2011 - Avenant n°3 - Signature - Autorisation.
- N° 2015-0055Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux - SAS Destination - Aide à l'investissement matériel et immobilier - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0056Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Marché d'Intérêt National de Bordeaux-Brienne - Halle centrale - Travaux de restructuration de l'emplacement Trias - Décision - Autorisation
- N° 1_RAA-20141219Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 19 décembre 2014
- N° 1_ODJ-20141219Ordre du jour du conseil métropolitain du 19 décembre 2014