Documents du Conseil

Finances - LE TAILLAN MEDOC - Société Anonyme Coopérative de Production d'HLM AXANIS - Construction de 14 logements collectifs en location-accession, rue de la Maison des Jeunes, résidence des Vergers - Emprunt de 1.600.000 ? - Délibération…

Finances - Démarche de globalisation des financements - Contrat de prêt global n° 1 du 30 octobre 2012 - Réitération de la garantie accordée à AQUITANIS, Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux, pour des prêts…

Administration générale et Ressources humaines - DRHDS - Filière Administrative - Instauration du régime indemnitaire de grade des administrateurs généraux - Décision

Administration générale et Ressources humaines - Instauration d'une compensation financière aux agents en contrepartie de jours inscrits dans leur compte épargne temps - Décision - Autorisation

Administration générale et Ressources humaines - Association Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles de la Gironde (CIDFF) - Subvention de fonctionnement 2014 - Convention triennale - Organisation d'une action "Mixité des…

Administration générale et Ressources humaines - Marchés Publics - Travaux dans les bâtiments et sites communautaires -Maintenance, réparations et mises en conformité - Lot 1 Faux-plafonds - Lot 2 Carrelage - Appel d'offres ouvert - Autorisation de…

Administration générale et Ressources humaines - Ecole maternelle La Farandole - Transfert en pleine propriété à la Commune de Pessac - Convention - Autorisation

Administration générale et Ressources humaines - Marchés Publics - Renouvellement des infrastructures de stockage et de sauvegarde - Dialogue compétitif - Autorisation

Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Equipement et services réseaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation

Administration générale et Ressources humaines - Marchés Publics - Équipement infrastructures de sécurité du SI - Fourniture et mise en œuvre de matériels, logiciels et services - Maintenance de l'ensemble des matériels et logiciels - Accord cadre …

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Mérignac - Association Transtech Aquitaine - Organisation de la manifestation I'Nov Pro le 9 octobre 2014 et soutien du programme de transfert d'innovation - Subventions de la Communauté…

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux à la nouvelle fondation Université de Bordeaux suite à son changement de statut

Urbanisme - BLANQUEFORT - lieu dit Mataplan - Acquisition auprès du CG33 des parcelles de terrain cadastrées BI 7 - 8 - 9 d'une contenance de 142 393 m² - Décision - Autorisation

Urbanisme - BEGLES - ZAC Quartier de la Mairie - Secteur des Sècheries - cession à l'aménageur Aquitanis de l'immeuble bâti cadastré AI 184 (3 519 m²) - Décision - Autorisations

Urbanisme - Loi n° 95.127 du 8 février 1995 relative aux marchés publics et délégation du service public - Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2013 - Tableau récapitulatif des cessions d'immeubles avec coût historique -…

Urbanisme - BLANQUEFORT - Tram-Train du Médoc - Acquisition de l'immeuble bâti sis 7 rue des Fauvettes cadastré BM 276 et appartenant à Monsieur et Madame Ylmaz Balta - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - EYSINES - 10 ans du Raid des Maraîchers - Samedi 7 juin 2014 - Subvention 2014 - Contrat de co-développement 2012-2014 - Décision - Convention - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Projet de voirie sur différents chantiers -juin 2014 - Confirmation de décision de faire - Approbation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - GRADIGNAN - Aménagement des espaces emblématiques du centre ville : bilan de la concertation - Décision - Approbation - Clôture

Haute qualité de vie - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - et de l'assainissement - Adoption

Haute qualité de vie - Rapport d'activité et financier de la régie de l'Eau Industrielle pour l'année 2013 - Adoption

Haute qualité de vie - Programme d'études hydrauliques 2014 à l'évènement exceptionnel du 26 juillet 2013 - Décision - Autorisation

Haute qualité de vie - Villenave-d'Ornon - Convention d'entente entre la Communauté urbaine de Bordeaux et la Communauté de Communes de Montesquieu relative à la gestion du bassin versant de l'Eau Blanche - Décision - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Protocole d'accord LGV- Construction du pont du Lyonnais à Ambares - Convention relative au financement des études préliminaires - Décision - Autorisation

Urbanisme - Bordeaux - OIN Euratlantique - ZAC Saint Jean Belcier - Convention de participation des constructeurs