Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2013-0904Economie, Attractivité et Relations Internationales - Congrès et Expositions de Bordeaux - European Defence Meetings (EDM) et Aérosolutions 2013 - 13 et 14 novembre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision -…
- N° 2013-0905Urbanisme - Plan Campus - Construction d'un nouveau restaurant universitaire sur le site de Carreire - Participation financière de la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2013-0906Urbanisme - 50 000 logements_Convention de partenariat relative aux îlots témoins
- N° 2013-0907Urbanisme - Modalités d'intervention de la SPL _ La Fabrique Métropolitaine de la Cub_Approbation_Autorisation
- N° 2013-0908Finances - Convention Arc-En- Rêve Centre d'Architecture et la communauté Urbaine de Bordeaux - Montant de la Subvention 2014 - Décision
- N° 2013-0909Urbanisme - Fondation Nationale des Sciences Politiques - IGN - Cub - Convention en matière de recherche et de développement - Décision de signer - Autorisation
- N° 2013-0910Urbanisme - FLOIRAC - ZAC des Quais - CRAC 2012 - Approbation - Décision
- N° 2013-0911Urbanisme - PESSAC - ZAC Centre Ville - CRAC 2012 Approbation
- N° 2013-0912Urbanisme - PESSAC- ZAC CENTRE VILLE - Résiliation anticipée de la convention publique d'aménagement entre la CUB et Aquitanis pour la réalisation de la ZAC Centre Ville à Pessac - Approbation - Autorisation
- N° 2013-0913Urbanisme - Incite - Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'Economie Mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - Rapport 2013 - Exercice 2012
- N° 2013-0914Urbanisme - GIRONDE DEVELOPPEMENT - Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'Economie Mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - Rapport 2013- Exercice 2012
- N° 2013-0915Urbanisme - BMA - Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'Economie Mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002- Rapport 2013 - Exercice 2012
- N° 2013-0916Urbanisme - CENON - ZAC CENON Pont rouge - CRAC 2012 - Approbation
- N° 2013-0917Urbanisme - AMBARES - ZAC Centre ville - CRAC 2012- Approbation
- N° 2013-0918Nouvelle Gouvernance - Association Cultuelle Israëlite de la Gironde - Organisation de la commémoration du 70ème anniversaire des rafles de Bordeaux et Gironde - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0919Nouvelle Gouvernance - Rectification d'une erreur matérielle dans la délibération n°2013/0642 du 27 septembre 2013 intitulée "Association du Lien Interculturel et Social - Organisation de la manifestation des AOC du 29 novembre au 13 décembre 2013 -…
- N° 2013-0920Nouvelle Gouvernance - Association Pour un Musée Max Linder à Pessac - Création d'un Musée du cinéma à Pessac - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0921Nouvelle Gouvernance - Ville de Cenon - Organisation de la manifestation Speed Food le 21 décembre 2013 - Subvention de la Communauté urbaine de Bordeaux - convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0922Nouvelle Gouvernance - Office Artistique de la Région Aquitaine - Organisation de la 3ème édition de Cirque en 5 Départements - Subvention de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2013-0923Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Dispositif de soutien financier pour le traitement des Déchets Diffus Spécifiques - Convention entre la Communauté urbaine de Bordeaux et Eco-DDS - Autorisation - Signature
- N° 2013-0924Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Dispositif de soutien financier du recyclage des Déchets d'Eléments d'Ameublement - Convention entre la Communauté urbaine de Bordeaux et Eco-mobilier - Autorisation - Signature
- N° 2013-0925Sans Commission - Marchés Publics - Maîtrise d'Âuvre pour la construction d'un atelier carrosserie/peinture bus et tramways au dépôt Achard à Bordeaux - - Avenant n°4 -
- N° 2013-0926Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Travaux de réalisation de caténaires (lignes aériennes de contact) - Communes de Mérignac (ligne A), Bordeaux (lignes B et C) et le centre de maintenance de la Jallère (TRAM 301…
- N° 2013-0927Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux - Fabrication et travaux d'installation et de mise en Âuvre des mobiliers de station (MOB 301) - Lot n°1 gros mobiliers - Marché n°12 129U - Avenant n°2
- N° 2013-0824Infrastructures Routières et Ferroviaires - CARBON-BLANC/LORMONT - requalification de l'ensemble de l'axe central de Carbon-Blanc entre l'avenue Austin Conte et l'avenue de la Gardette à Lormont. Contrat de co-développement 2012-2014. - Arrêt du…