Documents du Conseil

Procès-verbal du conseil métropolitain du 19 décembre 2014

Compte rendu du conseil métropolitain du 19 décembre 2014

Sans Commission - La Cub devient Bordeaux Métropole - Projet de mandature 2014-2020

Identité communale et métropolitaine - Marchés publics - Distribution de documents imprimés par la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - autorisation de signature du marché

Identité communale et métropolitaine - Association "La Mémoire de Bordeaux, de la Communauté urbaine et de ses communes - Centre de documentation et de recherche" - Subvention de fonctionnement 2015 - Décision - Autorisation de signature

Sans Commission - Gestion et exploitation des parcs de stationnement - PARCUB - Présentation du rapport annuel du délégataire - Activité Stationnement et Exploitation du service public de la fourrière - ANNEE 2013

Transports et Déplacements - Réseau communautaire de transports en commun - Délégation de service public - Avenant n°7 - Adoption - Autorisation

Transports et Déplacements - Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation du rapport annuel du délégant - Activité Stationnement et Exploitation du service public de la fourrière - ANNEE 2013

Transports et Déplacements - Floirac - Abrogation de la délibération n°2014/0372 du 11 juillet 2014 - - Construction et exploitation du parking public des « Quais de Floirac » - Intervention - de PARCUB - Convention financière avec PARCUB -…

Sans Commission - MERIGNAC - AEROPARC - Déviation de l'avenue Marcel Dassault - Création d'une voie nouvelle - 1ère phase - Convention de co-maîtrise d'ouvrage - autorisation - décision

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - SBEPEC - Rapport des administrateurs sur les Sociétés Publiques Locales au titre de la loi du 28 mai 2010 - Rapport 2014 - Exercice 2013

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - SEML Route des Lasers - Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'Economie Mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002 - Exercice 2013

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Aéroparc - Protocole partenarial relatif au lotissement d'activités Vert Castel 2 (Commune de Mérignac) convention - décision - autorisation

Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Blanquefort - Ecoparc - rue Charcot / Duvert - bail emphytéotique au profit de l'ADAPEI - Autorisations - Décision

Transports et Déplacements - Mérignac - Projet d'aménagement des avenues de la Somme et Président J.F. Kennedy (entre l'avenue du Maréchal Leclerc et la rue de Beaudésert) - Bilan de la concertation - Information - Approbation

Transports et Déplacements - Bordeaux - Le Haillan - Mérignac- Pessac - Amélioration de la desserte en transports en commun de la zone d'activité aéroportuaire de Mérignac depuis Bordeaux centre et vers le réseau ferroviaire - Ouverture de la…

Finances - Projet de budget primitif pour l'exercice 2015 - Adoption

Finances - Exercice 2014 - Décision modificative n°4 - Adoption

Finances - Budgets des services à caractère industriel et commercial de la Communauté urbaine de Bordeaux pour l'exercice 2015 - Octroi de subventions par le budget principal - Autorisation

Finances - Programme d'investissement 2015 - Autorisations de Programme et Crédits de Paiements (AP-CP) - Révision des AP-CP votées par la délibération n° 2013/0951 du 20 décembre 2013 et proposition de nouvelles autorisations pour 2015 - Adoption

Finances - Fixation des Tarifs et Redevances des Services Publics pour 2015 - Adoption - Décision

Finances - Charte pour la qualité du recouvrement des recettes de la Métropole - Autorisation.

Finances - EXERCICE 2014 - Admissions en non-valeur - Décision

Finances - Régime de Fiscalité Professionnelle Unique - Dotation de Solidarité Communautaire 2015 (DSC 2015) - Décision

Finances - Régime de Fiscalité Professionnelle Unique (FPU) - Attributions de compensation provisoires pour l'exercice 2015 - Décisions