Documents du Conseil

Infrastructures Routières et Ferroviaires - GRADIGNAN - Aménagement du carrefour du Prieuré de Cayac - - Protocole d'accord - Autorisation

Infrastructures Routières et Ferroviaires - GRADIGNAN : Aménagement des espaces publics emblématiques du centre-ville. Modification du périmètre de la concertation préalable - Décision - Autorisation.

Infrastructures Routières et Ferroviaires - MARCHES PUBLICS - 130143U - BLANQUEFORT - Aménagement du boulevard Alcide Lançon (De Gaulle/Europe) - Avenant n° 1 - Autorisation et signature

Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marchés publics - Bordeaux / le Bouscat - Aménagement définitif de la place Ravezies - Marché de maîtrise d'œuvre - Validation de l'avant-projet et fixation du forfait définitif de rémunération - Avenant…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - IRIS (Institut des Relations Internationales et Stratégiques) - Organisation du Colloque Européen "Industrie de Défense et de Haute Technologie" - Mérignac - Convention - Décision - Autorisation -

Urbanisme - PESSAC - PAE Eco quartier du Pontet - Modification du Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décision - Autorisation

Urbanisme - Ecole Nationale Supérieure d'Architecture et de Paysage de Bordeaux - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Urbanisme - BRUGES - ZAC Les Vergers du Tasta - CRAC 2012 - Approbation

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau tramway 2013/14 - Marché de travaux - Fabrication et travaux d'installation et de mise en œuvre des mobiliers de station (MOB 301) - Lot n°2 petits mobiliers - Marché n°12 130U - Avenant n°2

Urbanisme - Bordeaux - Secteur Brazza Nord - Versement d'une subvention pour la mise en oeuvre d'une mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage.

Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à flot - Marché d'AMO coordination générale des opérations - Annulation de la délibération 2013/0328 - Attribution - Autorisation

Urbanisme - PLH - ADIL 33 - Convention d'objectifs CUB/ADIL - Subvention de fonctionnement de la Communauté urbaine de Bordeaux - pour l'année 2013 - Décision-Autorisation

Urbanisme - Lancement du Programme d¿Intérêt Général ¿ Un logement pour tous au sein du parc privé de la Communauté urbaine de Bordeaux - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Saint-Médard-en-Jalles : projet de réalisation d'une voie nouvelle permettant de raccorder les voies des lotissements d'activité Galaxie 2 et 3 au giratoire existant avenue de Capeyron -…

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Réseau des managers du commerce Manacom - Partenariat 2013 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation

Economie, Attractivité et Relations Internationales - Institution d'une Taxe d'Aménagement à Taux Majoré (TAM) sur le secteur de l'Aéroparc - Décisions - Autorisations

Finances - Communauté Urbaine de Bordeaux - Orientations générales pour le budget primitif 2014 - Débat.

Finances - Exercice 2013 - Budget Principal et budgets annexes : Décision modificative n° 5 - Budget de la régie de l'Eau Industrielle : Décision modificative n° 2 - Adoption

Finances - BRUGES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 33 logements collectifs en location-accession, rue Fragonard, résidence "Les Villas du Lac III" - Emprunt principal de 3.852.742 ? - Garantie - Autorisation

Finances - LORMONT Génicart - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 45 logements locatifs, dont 16 collectifs et 29 individuels, "La Ramade", avenue de Paris - Emprunt complémentaire de 593.313 ?, du type PLS, auprès…

Finances - PESSAC - AQUITANIS Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Charge foncière et construction de la résidence sociale "Séquoia" comprenant 12 logements collectifs locatifs pour 16 places, avenue Roger Chaumet,…

Finances - EXERCICE 2013 - Admissions en non valeur - Décision

Finances - Budget annexe Parcs de stationnement -Clôture du budget- - Reprise au Budget Principal de la Communauté des excédents d'investissement et de fonctionnement - Décision - Autorisation

Finances - Budget Annexe de l'Abattoir - Clôture du budget - Reprise au Budget Principal de la Communauté de l'excédent d'investissement- Décision - Autorisation

Fonctionnement et Administration Générale - Achats de vêtements de travail, d'équipements de protection individuelle et leurs accessoires, en vue de la protection des agents communautaires, programmes 2014-2015-2016-2017. Autorisation