Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2015-0009Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Bordeaux Métropole - Modification des statuts de l'Office de Tourisme de Bordeaux en vue de la création d'un Office de Tourisme Métropolitain - Autorisation au Président de négocier la…
- N° 2015-0010Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Association Régie de Quartier de Cenon - Financement métropolitain du plan d'action 2014 de la ressourcerie de Cenon Palmer - Subvention - Autorisation - Décision
- N° 2015-0011Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Partenariat de Bordeaux Métropole avec des structures de l'Economie Sociale et Solidaire pour la gestion des déchets non ménagers (collecte porte à porte) - Convention triennale 2013…
- N° 2015-0012Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux - Partenariat 2015 - Réseau Ronde de Gironde - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0013Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - Mois de l'économie sociale et solidaire 2014 - Remise des 3 prix "Coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par Bordeaux Métropole - Décision - Subvention
- N° 2015-0014Finances - Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par - La Cub en 2014 - Décision
- N° 2015-0015Finances - BASSENS - AQUITANIS, Office Public de l'Habitat (OPH) de Bordeaux Métropole - Mise en vente de 10 logements individuels locatifs de la résidence "Le Hameau Saint-Yzard" - Accord sur le maintien de la garantie
- N° 2015-0016Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM LE FOYER - Acquisition, dans le cadre d'une Vente en l'Etat Futur d'Achèvement (VEFA), de l'usufruit locatif social de 12 logements collectifs, 8 rue Jean Richepin - Emprunt de 683.800 ?, du type Prêt…
- N° 2015-0017Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Charge foncière et construction de 55 logements collectifs locatifs, résidence Orphée, place Gabriel Fauré et rue Roger Ducasse - Emprunts de 232.484 ? et 1.130.127 ?, du type Prêt Locatif Aidé d…
- N° 2015-0018Finances - CENON - AQUITANIS, Office Public de l'Habitat (OPH) de Bordeaux Métropole - Mise en vente des 46 logements individuels locatifs de la résidence "Le Mail" - Accord sur le maintien de la garantie
- N° 2015-0019Finances - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation dans le cadre du renouvellement urbain, de 379 logements collectifs locatifs, sis résidence Rabelais à Lormont Génicart - Emprunt de 2.572.890 ?, du type prêt à la réhabilitation…
- N° 2015-0020Administration générale et Ressources humaines - Subvention de fonctionnement à la Société Protectrice des Animaux de Bordeaux et du Sud-Ouest au titre de l'année 2014 - Décision - Autorisation
- N° 2015-0021Administration générale et Ressources humaines - Saint-Médard-en-Jalles - Extension du cimetière communal - Participation de Bordeaux Métropole - Convention - Autorisation
- N° 2015-0022Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Fourniture de pièces détachées, réparation des matériels et prestations diverses (10 lots) - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2015-0023Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Fourniture de pièces détachées d'origine et réparations des véhicules de marque RENAULT TRUCKS - Appel d'offres négocié - Autorisation de signature
- N° 2015-0024Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Acquisition de sièges pour les services communautaires (2 lots) - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
- N° 2015-0025Attractivité économique, emploi et rayonnement métropolitain - ENSAM (Ecole Nationale Supérieur Arts et Métiers) - Projet IRT-Game - Aide à l'investissement immobilier - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2015-0026Urbanisme - BORDEAUX - Opération d'Intérêt Nationnal Bordeaux Euratlantique - cession à l'EPABE d'un terrain de 103 m² sis rue Cabanac - modification de la délibération du Conseil de Communauté du 28 novembre 2014 - Autorisation - Décision
- N° 2015-0027Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - Secteur Chai est "Germignan" - Cession des parcelles cadastrées AW 489-490-492-494-496 à l'OPH Aquitanis - Décision - Autorisation
- N° 2015-0028Urbanisme - BASSENS - opération 50 000 logements - Ilot temoin de la Gare - Cession au Comité ouvrier du logement des parcelles cadastrées AI 217-196-197-198-199-495-498 - Décision - Autorisation
- N° 2015-0029Sans Commission - Pose de signalisation verticale de police - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature du marché
- N° 2015-0030Infrastructures Routières et Ferroviaires - BORDEAUX - Restauration de la place du Parlement - Subvention - Autorisation
- N° 2015-0031Haute qualité de vie - Transfert du siège social du Syndicat Intercommunal d'Alimentation en eau potable de Carbon-Blanc (SIAO) - Information - Autorisation
- N° 2015-0032Urbanisme - Bordeaux - Floirac - Opération d'intérêt national - Projet de ZAC Garonne Eiffel - Avis de Bordeaux Métropole.
- N° 2015-0033Urbanisme - Bordeaux-Floirac - Opération d'intérêt national - Projet urbain Garonne-Eiffel - Autorisation d'intervention de l'Établissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique en dehors du périmètre de l'opération d'intérêt national -…