Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18893 résultats
- N° 2013-1000Urbanisme - BORDEAUX - PAE des Bassins à Flots - Cession à la Ville de Bordeaux de l'îlot dit de la Fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2013-1001Urbanisme - VILLENAVE D'ORNON - avenue Mirieu de Labarre - AT 148/150/152/154 - AW 418 - AS 393/395/399/401 - Société Plabo SAS - Acquisition totale - Requalification de l'avenue - Décisions
- N° 2013-1002Urbanisme - LE TAILLAN MEDOC - chemin du Chai lieudit Sabaton - Secteur Ouest - cession de parcelles à l'OPH Aquitanis - Modification de la délibération n° 2012/0688 du 28 septembre 2012 - Décision - Autorisation
- N° 2013-1003Urbanisme - AMBARES ET LAGRAVE - immeuble sis 10 rue Edmond Faulat , cadastré BI 314 - Mise à disposition et cession à la Commune du lot de copropriété n° 9 - Décision
- N° 2013-0928Transports et Déplacements - Marchés publics - Réseau tramway 2013/14 - Bordeaux - - Fourniture, pose et raccordement des locaux - BAT 302 - - Marché négocié - Autorisation de signer
- N° 2013-0929Transports et Déplacements - Marchés Publics - Construction du tramway - Réseau 2016 - Marché de Maîtrise d'oeuvre pour la création du réseau de tramway 2016 - Création de la ligne D et extension de la ligne C - Amélioration du réseau - Marché n…
- N° 2013-0930Transports et Déplacements - Marchés Publics - tramway 3ème phase - BIL301 - Système billettique de vente - Marché négocié - Autorisation de signature
- N° 2013-0931Transports et Déplacements - Marchés Publics - 09 366 U, maîtrise d'Âuvre opération Tram-train du Médoc - avenant - Autorisation
- N° 2013-0932Développement Durable - Avenant n°5 au contrat de délégation de service public portant sur l'exploitation du complexe thermique des Hauts de Garonne - Autorisation de signature Etude du raccordement Lormont Carriet - Agrément
- N° 2013-0933Développement Durable - Choix du mode de gestion du service public du chauffage urbain Saint Jean Belcier- Décision - Autorisation
- N° 2013-0934Urbanisme - BORDEAUX - ZAC RAVESIES secteur Sud - Vente d'un terrain d'une superficie de 367 m² représentant l'îlot 7a et développant une surface de plancher de 1 978 m² à la - SCI Bordeaux Nord - Abrogation de la délibération N°2007/0296 du 27…
- N° 2013-0935Urbanisme - OIN Bordeaux-Euratlantique - ZAC Bordeaux Saint Jean Belcier - Accord de la Communauté Urbaine sur le programme des équipements publics de la ZAC - Accord
- N° 2013-0936Transports et Déplacements - Ajustements - Décembre 2013 - Projets Bâtiments Ateliers Tram et Bus - Confirmation de décision de faire - Approbation
- N° 2013-0937Transports et Déplacements - Réseau TBC - Budget Prévisionnel 2014 - Approbation
- N° 2013-0938Transports et Déplacements - Préparation Rapport annuel "Transports" année 2012
- N° 2013-0939Finances - Lormont ORU Génicart - Création de la rue des Arts - Financements européens 2007-2013 - Objectif Compétitivité Régionale et Emploi - Autorisations - Approbation
- N° 2013-0940Finances - Opération Pionniers - Financement européen 2007-2013 - Objectif Compétitivité régionale et Emploi - Approbation - Autorisation
- N° 2013-0941Finances - Programme d'actions dans le domaine des risques géologiques - Financements européens 2007-2013 - Objectif Compétitivité régionale et Emploi - Approbation - Autorisation
- N° 2013-0942Economie, Attractivité et Relations Internationales - SBEPEC -Rapport des administrateurs sur les Sociétés d'Economie Mixte au titre de la loi du 2 janvier 2002- Rapport 2013- Exercice 2012
- N° 2013-0943Economie, Attractivité et Relations Internationales - Marché International de l'Immobilier (MIPIM) - Bilan 2013 - Perspectives 2014 - Décision - Autorisation
- N° 2013-0944Economie, Attractivité et Relations Internationales - Maison de l'Emploi de Bordeaux - Soutien de la Communauté Urbaine aux plans d'action spécifiques de l'association - Plateforme à Initiatives et Chantiers formation - Conventions - Décision -…
- N° 2013-0945Economie, Attractivité et Relations Internationales - Convention cadre de partenariat 2014-2015 entre la Communauté urbaine de Bordeaux et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de région Aquitaine (section Gironde) - Convention - Décision -…
- N° 2013-0946Finances - Fixation des Tarifs et Redevances des Services Publics pour 2014 - Adoption - Décision
- N° 2013-0947Finances - Projet de budget primitif pour l'exercice 2014 - Adoption.
- N° 2013-0948Finances - Budgets des services à caractère industriel et commercial de la Communauté Urbaine de Bordeaux pour l'exercice 2014 - Octroi de subventions par le budget Principal - Autorisation