Documents du Conseil

Transports et Déplacements - Bordeaux - Financement des travaux de déplacement de l'aqueduc du Taillan rue Croix de Seguey préalable aux travaux du tramway ligne D - Convention - Approbation - Autorisation de signature

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tramway - Réseau 2013/2014 - Intégration d'un garde corps artistique (GDC303) - Commune de Bègles - Marché négocié - - Autorisation de signature

Transports et Déplacements - Marchés publics - prestations topographiques pour les études et les travaux du réseau de transports en commun en site propre - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature

Transports et Déplacements - Protocole transactionnel - Marché n°11 368 U - Réalisation de l'ouvrage d'art de franchissement de l'Estey de Franck à Bègles OA 304 - Autorisation de signature

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Tramway - Réseau 2016 et réseau en service - Mission OQA Sécurité ferroviaire - Marché négocié - Autorisation de signature

Transports et Déplacements - Marchés Publics - Réseau Tramway 2016 - Bordeaux - Travaux préliminaires et travaux communs aux déviations de réseaux des lignes de tramway du réseau 2016 - PRELIM 401 - Appel d'offres Ouvert - Autorisation de signer

Finances - Projet du budget supplémentaire 2014 - Examen - Décision - Adoption

Finances - BORDEAUX - Association COS (Centre d'Orientation Sociale) - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation d'une maison relais de 18 logements collectifs correspondant à 25 places, situé 2, rue des Treuils - Emprunts…

Finances - BORDEAUX - Association COS (Centre d'Orientation Sociale) - Construction d'une résidence sénior de 22 logements collectifs, 50, rue des Treuils - Emprunt de 1.200.000 ?, de type PLS, auprès du Crédit Coopératif - Garantie à hauteur de 50 …

Finances - DIVERSES COMMUNES - Société Anonyme d'HLM LOGEVIE - Réhabilitation de 824 logements locatifs, dont 577 collectifs et 247 individuels, répartis dans diverses résidences - Emprunt de 1.403.700 ?, du type prêt réhabilitation (PAM), auprès de…

Finances - Démarche de Globalisation des financements - Garantie d'emprunt accordée à AQUITANIS, Office Public de l'Habitat (OPH) de la Communauté Urbaine de Bordeaux, pour des prêts à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations -…

Finances - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM VILOGIA - Acquisition de l'usufruit, dans le cadre d'une Vente en l'Etat Futur d'Achèvement (VEFA), de 12 logements collectifs locatifs situés aux Bassins à Flots, Ilot C1, 47, rue de Gironde - Emprunt de…

Administration générale et Ressources humaines - Composition des organismes consultatifs : Comité Technique, Comité d'Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail et Commissions Administratives Paritaires - Paritarisme - Décision - Information

Administration générale et Ressources humaines - Logements de fonction - Actualisation

Administration générale et Ressources humaines - Elargissement du télétravail à La Cub - Lancement de la démarche - Autorisation - Décision

Administration générale et Ressources humaines - Mise en oeuvre d'un système d'archivage électronique mutualisé - Deuxième phase

Administration générale et Ressources humaines - Location de sites aux opérateurs en communications téléphoniques. Convention locative pour l'occupation du Château d'eau 74, rue Jean Mermoz au Haillan avec SFR - Avenant n° 1 - - Décision -…

Administration générale et Ressources humaines - Location de sites aux opérateurs en communications téléphoniques. Convention locative pour l'occupation du Château d'eau rue Léon Blum à Floirac avec SFR - Avenant n° 1 - - Décision - Autorisation -

Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics - Fermeture du patrimoine bâti et non bâti de la Communauté urbaine de Bordeaux. Appel d'Offres Ouvert - Autorisation de signature.

Administration générale et Ressources humaines - Marchés Publics - Télésurveillance sur les sites de la Communauté urbaine de Bordeaux - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature -

Administration générale et Ressources humaines - Marchés publics. Contrôle technique pour les opérations de travaux menées sur les bâtiments communautaires. Appel d'Offres Ouvert. Autorisation de signature.

Recueil des actes administratifs du Conseil du 11 juillet 2014_deliberation-2014-0428

Compte rendu du conseil métropolitain du 11 juillet 2014

Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 11 juillet 2014

Procès-verbal du conseil métropolitain du 11 juillet 2014