Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2016-70Projet budget primitif - exercice 2016 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-65Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par Bordeaux Métropole en 2015 - DécisionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-92MIN de Bordeaux-Brienne - Bail emphytéotique administratif signé avec la société Etienne - Convention annexe - Avenant n°2 - Signature - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Max COLES
- N° 2016-58Taxes et participations d'urbanisme Admissions en non valeur - Application de l'article 2 modifié du décret 98-1239 du 29/12/1998 - DécisionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-69Programme d'investissement 2016 - Autorisations de programme ou d'engagement (AP/AE) - Instruction M4x - Révision des Autorisations votées et proposition de nouvelles Autorisations pour 2016 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-91Marchés publics - Conception et réalisation d'actions de valorisation liées aux Juniors du développement durable - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-71Autorisations de programme et crédits de paiement - 3ème phase de TCSP - Révision des AP-CP votées par la délibération n° 2013/0952 du 20 décembre 2013Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-82FLOIRAC - Ensemble immobilier non bâti sis 148 quai de la Souys - Acquisition - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-53Bordeaux Métropole - Convention cadre triennale de partenariat 2016-2018 entre Bordeaux Métropole et l'Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole (OTC) - Convention de partenariat 2016 entre Bordeaux Métropole et l'OTC - Convention de…Thème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-83Saint-Médard-en-Jalles - Projet de réalisation d'une voie nouvelle permettant de raccorder les voies des lotissements d'activités Galaxie 2 et 3 au giratoire existant avenue de Capeyron - Déclaration de projet - Autorisation - DécisionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-77Opération d'Intérêt Métropolitain Campus Vallée Créative (CVC). Constitution
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL - N° 2016-61CENON - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (SA d'HLM) Coopération et Famille - Charge foncière et construction en VEFA de 43 logements collectifs locatifs, sis résidence "CityZen", 10-12 côte de l'Empereur. Emprunts des types PLAI et PLUS…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-66Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Refinancement auprès d'ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels d'un prêt de type PLS - Emprunt de 3.712.380,83 euros - Garantie - Autorisation …Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-51Marchés publics - Acquisition de véhicules destinés au transport de personnes à mobilité réduite - Marché négocié - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-57Création du tiers-lieu "Le Patio" au Bouscat - Participation financière de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-68Commission Locale d'Evaluation des Charges et des Ressources transférées - Création -Désignation des représentants de Bordeaux Métropole - Autorisation - DécisionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-79Représentation de Bordeaux Métropole au sein de la commission de la formation et de la vie universitaire de l'Université Bordeaux Montaigne - DésignationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-78Représentation de Bordeaux Métropole au sein du conseil de l'IUT de Bordeaux - DésignationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-75Ajustements d'effectifs et d'organigrammes - Autorisation - DécisionThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-47Election d'un Vice-présidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2016-48Modification de la représentation de Bordeaux Métropole - Cap Sciences - Haut de Garonne Développement - Commission départementale de la Nature, des Paysages et des Sites - SA HLM Atlantique - Commission consultative de coordination de l'action des…Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2016-72Marchés Publics - Constitution d'un groupement de commandes - Etude sur les données d'énergie : enjeux et positionnement pour les collectivités - AutorisationRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-87Commune de Lormont - Subvention de surcharge foncière dans le cadre de la construction de 33 logements collectifs financés en PLUS CD situés Résidence Moulin d'Antoune - Année 2016 - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
- N° 2016-55Jumping international de Bordeaux - Salon "Jumping l'expo" 2016 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AurorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-89Concession d'aménagement du centre historique de Bordeaux - Déficit foncier - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention financière - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU