Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2016-30LABEL ECOQUARTIER- DEMARCHE D'EXPERIMENTATION SUR L'EVALUATION - DECISIONSThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-10BORDEAUX - Société anonyme d'HLM MESOLIA HABITAT - Acquisition en VEFA de 33 logements collectifs locatifs, rue du Général de Larminat, résidence Les Lumières d'Ornano - Emprunt complémentaire de 292.265 euros, de type PLUS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-28Remise gracieuse - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-34PESSAC - ZAC Centre-Ville - Participation des constructeurs au financement des équipements publics de la ZAC - Protocole transactionnel entre l'association La Fraternité, Bordeaux Métropole et Aquitanis - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-21DIRECTION PARC MATÉRIELS - ACCORD UGAP - AUTORISATION DE SIGNATUREThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-38Bordeaux Métropole - Transfert de compétences et de gestion financière des actes d'engagements des communes en faveur de la Métropole pour les aires d'accueil des gens du voyage
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-26Marchés publics - Pose maintenance et nettoyage des matériels de signalisation de direction - Appel d'offres - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-43Renouvellement de la convention de location d'un terrain à usage de parking sis rue Gustave Eiffel à Bègles cadastré BL N° 1 - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2016-45Subvention d'investissement pour travaux pour le hangar ' Pargade ' en maitrise d'ouvrage par la Fabrique Pola - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2016-24MERIGNAC - Opération d'intérêt métropolitain - ' Bordeaux Aéroport ' - Acquisition des parcelles de terrain cadastrées AD 73 et 507 - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-31Partenariat avec l'A'urba - Convention cadre 2016/2020 - Montant de la subvention 2016 - Avenant à la convention particulière 2015 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-2Site expérimental estuarien national pour l'essai et l'optimisation d'hydroliennes (SEENEOH)- Ouverture du capital de la SAS Seeneoh - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-39Programmation 2015 de logements locatifs conventionnés - Adaptation de la liste des opérations retenues - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
- N° 2016-11BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 26 logements collectifs locatifs, 20 à 24, rue Edouard Branly, résidence Soyooz - Emprunts d'un montant total de 3.002.733 euros, des types PLS et Complémentaire au…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-18Mise en œuvre du service civique à Bordeaux Métropole - DécisionThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-16Fixation des tarifs du service public de prêt de vélo mutualisé de la ville de Bordeaux - Adoption - DécisionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-3FLOIRAC - Avenue Gaston Cabannes - Lancement de la concertation et modalités - Décisions
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2016-15PAREMPUYRE - Société anonyme d'HLM CILIOPEE HABITAT - Charge foncière et construction de 68 logements collectifs locatifs, 44, rue de la Gare - Emprunts d'un montant total de 6.815.828 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-42Délégation de service public portant sur l'exploitation du complexe thermique des Hauts de Garonne - Agrément de la modification de l'actionnariat des sociétés dédiées - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2016-6Construction et exploitation du parking public silo Grand Parc - Intervention de PARCUB - Approbation - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2016-20Marchés Publics - Marché n°07225U de conception-réalisation du pont mobile Chaban Delmas - Règlement amiable des modalités de réception de l'ouvrage et des conditions d'exécution financière du marché - Transaction - AutorisationRapporteur : Monsieur Alain DAVID
- N° 2016-41Classement du réseau de chaleur Saint-Jean Belcier - Décision - autorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2016-32Projets de voirie sur différents chantiers- Janvier 2016 - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-36Villenave d'Ornon - Aire d'accueil des gens du voyage sise impasse de Leyran - Transfert de propriété à titre gratuit de l'aire d'accueil au profit de Bordeaux Métropole
Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2016-22LE TAILLAN-MEDOC - PAE Coeur de Bourg - Concession d'aménagement AQUITANIS - CRAC 2014 et 2015 - Quitus - Approbation - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Jacques MANGON