Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2016-420Évolution des tarifs de la complémentaire santé IPSEC - Avenant au contrat au 1er janvier 2017
- Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2016-429Opération Campus - pôle Carreire à Bordeaux - Démolition de la résidence Léo Saignat à Bordeaux - Soutien de Bordeaux Métropole à l'opération - Convention université de Bordeaux / ville de Bordeaux / Métropole et convention Domofrance / ville de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2016-466Restructuration du crématorium de Pessac Mérignac - Cofinancement Fonds européen de développement régional (FEDER) - Approbation - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2016-398Bordeaux - Filière nautisme - Soutien 2016 au cluster Bordeaux Superyachts Refit - Subvention métropolitaine - Autorisation - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-408Plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire 2016-2018 - ApprobationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-386Contrat de co-développement 2015-2017 - Adaptation des contrats - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain CAZABONNE
- N° 2016-448Bordeaux - Convention de Projet urbain partenarial - Aménagement de voirie Boulevard Alfred Daney - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-406Zone industrielle de Blanquefort - Vente d'un terrain de 15 000 m² à la société Délidess - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-389Marchés Publics - Réparation des rails d'alimentation par le sol (APS) situés en carrefour - Marché négocié sans mise en concurrence préalable - Autorisation - Autorisation de signerThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-404Soutien à trois acteurs de l'économie numérique : SYRPIN, ECOM33 et CATS
Subventions - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2016-460Organisation de la 18ème édition des Assises européennes de la transition énergétique à Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2_CR-20160624Compte rendu du conseil métropolitain du 24 juin 2016
- N° 1_RAA-20160624Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 24 juin 2016
- N° 2016-345Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux - Convention de partenariat 2016 en faveur du commerce - Réseau "Manacom" des managers de commerce - Réseau "Ronde de Gironde" - Subventions de Bordeaux Métropole - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2016-380Rénovation du Centre de gestion de l'espace public 8 - Cofinancement Fonds européen de développement régional (FEDER) - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2016-383Conventions de co-maîtrise d'ouvrage relative à la gestion du bassin versant de la Jalle de Blanquefort - Communes de Saint-Jean-d'Illac et Salaunes - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT
- N° 2016-355VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM ERILIA - Charge foncière et acquisition en VEFA de 174 logements collectifs locatifs, avenue Mirieu de Labarre - Emprunts d'un montant total de 16.520.410 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-381Marchés publics - Rénovation du muséum d'histoire naturelle de la Ville de Bordeaux - AOO - Décision - Autorisation de signatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2016-366Projets de voirie sur les communes de Bouliac et Carbon-Blanc - Juin 2016 - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-354VILLENAVE D'ORNON - Société anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition en VEFA de 7 logements collectifs en location-accession, avenue Georges Clémenceau, résidence Green Village - Emprunt de 856.500 euros, de type PSLA, auprès d'ARKEA Banque…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-371Programme d'actions 2016 de Bordeaux Métropole sur le parc privé - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-362Saint-Aubin de Médoc - Plan d'aménagement d'ensemble Centre bourg - Immeuble sis route de Saint-Médard - Acquisition de la parcelle BS 239- AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2016-352MARTIGNAS-SUR-JALLE : Société anonyme d'HLM "Le Foyer de la Gironde" - Acquisition et construction en VEFA de 4 logements collectifs locatifs, sis résidence Edénia, rue Hector Berlioz - Emprunts d'un montant total de 306.162 euros des types PLAI et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-349Compte de gestion du Comptable public pour l'exercice 2015
- AVIS -Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET - N° 2016-375Partenariat Bordeaux Métropole/Agence Locale de l'Energie et du Climat.
Montant de la subvention annuelle pour 2016 - Convention financière 2016 -
Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK