Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19717 résultats
- N° 2016-446SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Acquisition des immeubles nécessaires à la constitution d'une réserve foncière en vue de la réalisation d'une opération d'aménagement d'intérêt métropolitain sur le secteur du Bourdieu Cassy Vigney - Lancement de la…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-413BORDEAUX - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 4 logements collectifs locatifs et situés 25, rue Camille Sauvageau - Emprunts d'un montant total de 495.758 euros, des types PLAI…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-392Évolution des mesures d'instruction d'accès à la tarification sociale des transports urbains pour les demandeurs d 'asile - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-395Réseau de transports urbains Tbc - Présentation des résultats comptables de l'exercice 2015 - Régularisation du solde du forfait de charge - Approbation - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-409Développement du réseau de transports en commun - 3ème phase du tramway de l'agglomération bordelaise - Création de la ligne D sur le territoire des communes de Bordeaux, du Bouscat, de Bruges, d'Eysines et du Haillan - Déclaration d'utilité…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2016-445Programme 50 000 logements - Saint-Médard-en-Jalles - Secteur "Centre-ville le Bourdieu" - Bilan de la concertation - Réalisation d'une opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - Décisions - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-450Ecole nationale supérieure d'architecture et de paysage (ENSAP) de Bordeaux - Module d'enseignement optionnel sur l'articulation entre usages, paysage et projet sur la commune de Talence - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-393Marchés Publics - Prestation d'instruction des dossiers de demande à bénéficier de la tarification solidaire des transports de la métropole bordelaise via l'exploitation et la maintenance d'un système informatique d'automatisation et de…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-402Association Technowest - Année 2016 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS
- N° 2016-391Marchés Publics -
Service de transport scolaire sur le territoire de Bordeaux Métropole
Secteur Mérignac - Années 2016-2021
Lot 10-B : Secteur Mérignac - Ecoles Maternelles et Primaires (9 circuits)
Lot 11 : Secteur Mérignac - Collèges et…Rapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2016-464Résidence d'artiste de deux mois dans le cadre de l'accord de coopération entre Bordeaux Métropole et l'Etat du Guanajuato/Zone métropolitaine de Leon (Mexique) - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Michel VERNEJOUL
- N° 2016-438Recalage annuel de la programmation du Fonds d'intérêt communal (FIC) - 2015-2018 - DécisionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-394Marchés Publics -
Services réguliers de transport scolaire réservés aux élèves en situation de handicap sur le territoire de Bordeaux Métropole - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signature
Rapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2016-388Marchés Publics - Achat et installation de bâtiments modulaires neufs et d'un abri provisoire pour l'entretien courant d'un bus au dépôt de bus provisoire de Bastide-Niel - Appel d'offres ouvert - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2016-451Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Réalisation des groupes scolaires prévus au programme des équipements publics - Principe de délégation de maîtrise d'ouvrage à la Ville de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-457Projets de voirie sur la commune de Lormont - Juillet 2016 - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2016-468Mise en œuvre du socle technique destiné à consolider les systèmes d'information de Bordeaux Métropole et des communes mutualisant le numérique et les systèmes d'information - Union des groupements d'achats publics (UGAP) - Décision - Autorisation…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2016-449Convention cadre avec l'A'urba pour la période 2016/2020 - Modification des modalités d'octroi et de versement de la subvention de Bordeaux Métropole - Avenant n° 1 - Décision - Autorisation de signatureThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-454Association "Cycles et Manivelles" - Subvention de fonctionnement 2016 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2016-412GRADIGNAN - Société anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 36 logements individuels locatifs, 1, rue de Pichey, Les Coqs Rouges - Emprunts d'un montant total de 4.460.805 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC …Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2016-418Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'achat de bâtiments modulaires
Convention constitutive - Décision - Autorisation de lancement et de signature -
Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain DAVID - N° 2016-384Modification de la représentation de Bordeaux Métropole au sein du Conservatoire botanique Sud Atlantique - Désignation - DécisionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Alain JUPPE
- N° 2016-452Bordeaux - Zone d'aménagement Concertée Bastide Niel - Réalisation du groupe scolaire n°1, appelé Hortense, prévu au programme des équipement publics - Principe de délégation de maîtrise d'ouvrage à la ville de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2016-440Statuts de GERTRUDE - Accord sur l'extension de l'objet social afin de permettre à la Société anonyme d'économie mixte de soumissionner aux consultations du Pérou pour le conseil en géométrie des carrefours - Décision -AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2016-396Protocoles transactionnels - Marché n°000246U dit MRV01 - Mandataire ALSTOM -
Autorisation de signerThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT